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Liste articles sur communes

Les villes et villages fleuris : les communes candidates dans les Alpes-Maritimes

Les villes et villages fleuris : les communes candidates dans les Alpes-Maritimes : romouvoir le développement des espaces verts dans les villes, ce label valorise aujourd'hui les efforts d'aménagement et de mise en valeur de plus de 4000 communes françaises. Ce label national, décerné par les régions et le Conseil National des Villes et Villages Fleuris (CNVVF), distingu ...
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La copropriété

La copropriété : nsemble d'immeubles dont la propriété est répartie entre plusieurs personnes, par lots comprenant chacun une partie privative et une quote-part des parties communes. Les immeubles placés sous ce régime vont du bâtiment de deux logements jusqu'à des ensembles de plusieurs bâtiments regroupan ...
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Les Etablissements Publics de Coopération Intercommunale : présentation et compétences

Les Etablissements Publics de Coopération Intercommunale : présentation et compétences : Présentation En France, les Etablissements Publics de Coopération Intercommunale ou EPCI regroupent plusieurs communes ayant choisi de développer certaines prestations ou certains projets en commun. La coopération intercommunale, apparue à la fin du XIXème siècle avec la loi du 22 mars 18 ...
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Le recensement : guide pratique

Le recensement : guide pratique : volutions démographiques et les mutations de la société française. Le recensement est une opération d'utilité publique dont les résultats servent par exemple aux communes à adapter leurs équipements collectifs (écoles, maisons de retraite ou hôpitaux) aux besoins de la population. ...
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La loi littoral : guide pratique

La loi littoral : guide pratique : eux naturels les plus caractéristiques du patrimoine naturel et culturel du littoral : cette loi fait obligation aux acteurs publics de l’urbanisme de protéger les espaces naturels remarquables. En pratique, la loi contraint les communes à déclarer l'inconstructibilité de ces espaces. • ...
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Les charges de copropriété : nature et répartition

Les charges de copropriété : nature et répartition : Présentation Les charges de copropriété sont les dépenses incombant aux copropriétaires pour la conservation et l’entretien des parties communes et des éléments d'équipement (ascenseur, chauffage central). Chaque copropriétaire y participe en fonction de la quote-part ou "tantièmes" de ...
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Les vins du Languedoc : guide pratique

Les vins du Languedoc : guide pratique : l et de restriction quantitative. Les vins AOP Coteaux du Languedoc ont pris l’appellation Languedoc en 2007. Il s’agit de la plus grande AOP de l'Hérault. Elle s'étend sur 119 communes et rassemble des caractéristiques climatiques multiples et des sols variés. Deux cépages au minimum d ...
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Le PLU, plan local d'urbanisme

Le PLU, plan local d'urbanisme : e plan local d'urbanisme fixe les règles générales d’utilisation des sols et permet d’organiser et de prévoir le développement d’une commune. Si les petites communes se dotent souvent d'une carte communale, les communes soumises à une forte pression foncière (commune littorale) ou à d ...
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Les élections municipales en France : présentation et déroulement

Les élections municipales en France : présentation et déroulement : de 2007. Mode de scrutin En France, le mode de scrutin des élections municipales varie selon la taille de la commune. Il s'agit d'un scrutin majoritaire pour les communes de moins de 3500 habitants mais d'un scrutin proportionnel avec prime majoritaire, pour les communes de 3500 habitants ou ...
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Les Plus Beaux Villages de France : un label convoité

Les Plus Beaux Villages de France : un label convoité : . Ses objectifs ? Préserver et valoriser le patrimoine des villages, et bien sûr accroître leur notoriété auprès du grand public. A noter : à ce jour, 156 communes réparties dans 21 régions arborent le fameux label. La région Midi-Pyrénées est celle qui compte le plus de villages l ...
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Famille Plus : le label des vacances en famille

Famille Plus : le label des vacances en famille : tion du label Famille Plus est le seul label touristique français à garantir l'accueil et les prestations proposées aux familles avec enfants dans les communes touristiques. Cette marque nationale, reconnue par le Ministère du Tourisme, est née en 2006 de la collaboration entre 3 association ...
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Office de tourisme

Office de tourisme : voir le tourisme sur le territoire d’une collectivité. Ce type d’organisme peut revêtir n'importe quel statut choisi par la commune ou le groupement de communes qui l'institue, alors qu’un syndicat d'initiative est exclusivement associatif. Création d’un office de tourisme Conformémen ...
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Les taxes d'urbanisme

Les taxes d'urbanisme : locale d'équipement (TLE) et la participation pour voirie et réseaux. La taxe locale d'équipement La taxe locale d'équipement est applicable dans toutes les communes de plus de 10.000 habitants et dans certaines communes d'Ile-de-France, dont la liste est fixée par décret. Dans les autr ...
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Impôts locaux : la taxe foncière

Impôts locaux : la taxe foncière : avez vendu le bien par la suite. Par ailleurs, la taxe sur les propriétés bâties est établie dans la commune où est situé le bien immobilier. Si vous possédez des biens situés dans plusieurs communes, vous recevrez donc des avis d’imposition différents pour chaque commune. Les bât ...
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Le Conseil général : présentation et compétences

Le Conseil général : présentation et compétences : ’hui, le rôle de l’administration départementale est souvent concurrencé par celui des régions. Il convient donc de distinguer les compétences propres aux départements (celles qu'ils sont les seuls à pouvoir exercer) et celles qu'ils partagent avec d'autres acteurs (les communes, les ré ...
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La carte communale : présentation, élaboration, contenu

La carte communale : présentation, élaboration, contenu : Présentation En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peuvent se doter les communes ne disposant pas d'un PLU plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu. Ce document défini aux articles L. 124-1 et suivants, et R. 124-1 et suivants du Code de l'urb ...
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La taxe professionnelle : présentation et calcul

La taxe professionnelle : présentation et calcul : - les activités agricoles - les activités artisanales (sous certaines conditions). A noter : dans ce cas, il n'a pas de déclaration à établir, sauf si la société en question exerce dans plusieurs communes. Les collectivités territoriales peuvent également décider d’une exonérati ...
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Jazz en Nord : le festival de la région lilloise

Jazz en Nord : le festival de la région lilloise : le concours du Conseil général du Nord, du Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais, de Lille Métropole Communauté Urbaine, de la ville de Marcq-en-Baroeul et de 14 autres communes. En 2008, les villes partenaires sont : Arras ; Bailleul ; Bondues ; Comines-Warneton (Belgique) ; Croix ; Dun ...
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ZDE - Zone de développement éolien

ZDE - Zone de développement éolien : ntation d’une stratégie optimale de promotion d’une ZDE Lorsqu’une ZDE est en cours d’autorisation, la quasi-totalité de sa puissance fait généralement l’objet d’un accord d’exclusivité donné par la collectivité à un développeur, sans que soit garantie pour autant la mise en ...
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L'état des risques naturels et technologiques : un document obligatoire

L'état des risques naturels et technologiques : un document obligatoire : code de l'environnement (article L125-5-I, II et III, et R 125-23 à R 125-27). Caractéristiques Dans chaque département, c’est un arrêté préfectoral qui fixe la liste des communes où s'applique l’obligation de fournir un état des risques. Il s'agit exclusivement des communes concernée ...
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