Le tag "Conseil municipal" sur votre site regroupe des articles variés sur les élections municipales en France, le rôle du maire, l'élection du maire de Paris, la carte communale, l'office de tourisme, les taxes d'urbanisme, la taxe de séjour, le contrat de location saisonnière, le carnaval de Dunkerque, les élections municipales à Nice, le règlement national d'urbanisme, le permis de démolir, le jeu de loterie Quine, le carnaval de Nice, l'assainissement, le carnaval de Nice 2012, le Global Greening pour la Saint-Patrick, le carnaval de Nice 2022 et les informations pratiques sur les cimetières.
Les articles abordent des sujets tels que le processus électoral en France, les responsabilités du maire, les événements locaux comme les carnavals, les réglementations urbaines et les services municipaux. Les lecteurs trouveront des informations utiles sur la gouvernance locale, les traditions culturelles, les aspects administratifs et les services municipaux disponibles dans différentes communes.
En explorant cette page dédiée au "Conseil municipal", les internautes pourront approfondir leur compréhension des enjeux locaux, des décisions politiques prises au niveau communal et des diverses facettes de la vie municipale en France. Que ce soit pour découvrir le processus électoral, comprendre les règles d'urbanisme, participer aux festivités locales ou obtenir des informations pratiques sur les services municipaux, cette page offre une diversité de contenus pertinents pour les citoyens intéressés par la vie communale.
Les élections municipales en France : présentation et déroulement : Présentation L'élection municipale est celle qui permet d'élire les membres du conseil municipal de chaque commune française. Les conseillers municipaux élus au suffrage universel direct élisent ensuite en leur sein le maire et les maires-adjoints. En France, les élections municipales se ...
Les élections municipales en France : présentation et déroulementLe maire : son rôle et ses fonctions : u conseillers selon les régions. De nos jours, le maire est élu au scrutin secret parmi les conseillers municipaux, pendant la Première réunion du conseil municipal, qui doit se tenir durant la Première semaine suivant les élections municipales ou après la démission du maire précédent. Il ...
Le maire : son rôle et ses fonctionsL'élection du maire de Paris : présentation et déroulement : être à la fois une commune (la Ville de Paris) et un département (le département de Paris). Le Conseil de Paris réunit donc les attributions d'un Conseil municipal et d'un Conseil général. C’est le maire de Paris qui préside le Conseil de Paris et exerce les fonctions de président de Conseil ...
L'élection du maire de Paris : présentation et déroulementLa carte communale : présentation, élaboration, contenu : du 7 janvier 1983. Les MARNU, d’une validité de 4 ans, étaient élaborées par la commune et l'Etat, et approuvées conjointement par délibération du conseil municipal et par arrêté préfectoral. La loi SRU a remplacé les MARNU par un nouveau document d'urbanisme : la carte communale. Celle-ci ...
La carte communale : présentation, élaboration, contenuOffice de tourisme : itions des articles L.133-1 à L133-10 du Code du Tourisme, la création d’un office de tourisme dans une commune est subordonnée à une délibération du conseil municipal. Elle est également soumise à une instance délibérative dans le cas d’un groupement de communes. Cette délibération permet de ...
Office de tourismeLes taxes d'urbanisme : 'Ile-de-France, dont la liste est fixée par décret. Dans les autres communes, la perception de cette taxe peut être instituée sur délibération du conseil municipal. Cette décision est valable pour une durée minimale de 3 ans et non modifiable dans ce délai. C'est la délivrance du Permis de ...
Les taxes d'urbanismeTourisme : comprendre la taxe de séjour en 5 questions : aire pour développer l'offre touristique sur leur territoire. 2- Quel est le montant de la taxe ? Le montant de la taxe de séjour est fixé par le conseil municipal de la commune ou par l'organe délibérant de l'EPCI. Cette taxe est encadrée par un barème national. Elle est calculée par ...
Tourisme : comprendre la taxe de séjour en 5 questionsLe contrat de location saisonnière : mbreuses communes, les locataires saisonniers doivent s’acquitter d’une taxe de séjour. Le montant de la Taxe de séjour est fixé par délibération du conseil municipal de la commune. Le tarif, forfaitaire ou non, varie de 0,20 € à 1,50 € par personne et par jour, en fonction du confort et du ...
Le contrat de location saisonnièreLe Carnaval de Dunkerque : un grand carnaval populaire : al de Dunkerque, un événement attendu avec impatience. À Dunkerque, les carnavaleux s’arrêtent toujours devant l’Hôtel de Ville où le maire et son conseil municipal lancent des harengs fumés ou kippers sur la foule. Outre le lancer de harengs, le maire lance un homard en plastique : le chanceux ...
Le Carnaval de Dunkerque : un grand carnaval populaireElections municipales Nice : les candidats : te intervention dans les 2 heures. Consulter l'intégralité du programme Jacques Peyrat Jacques Peyrat, le maire sortant, a annoncé sa candidature en conseil municipal le 16 décembre 2005. Il brigue son troisième mandat à la mairie de Nice sous l’étiquette divers droite. Il mènera la liste ...
Elections municipales Nice : les candidatsLe règlement national d'urbanisme : présentation et applications : es habitées et l'extension mesurée des constructions et installations existantes ; - les constructions ou installations, sur délibération motivée du conseil municipal, si celui-ci considère que l'intérêt de la commune, en particulier pour éviter une diminution de la population communale, le ...
Le règlement national d'urbanisme : présentation et applicationsLe permis de démolir : présentation et formalités : ments historiques - dans les zones de protection de patrimoine architectural, urbain et paysager - dans les communes ou parties de communes où le conseil municipal a décidé d'instaurer le permis de démolir - dans les espaces naturels sensibles des départements - pour les immeubles inscrits ...
Le permis de démolir : présentation et formalitésLe Quine : un jeu de loterie convivial : L'invention du jeu de Loto est souvent attribuée à l'Italien Benedetto Gentille : celui-ci se serait inspiré du mode de renouvellement des membres du Conseil municipal de la ville de Gênes pour créer un jeu de loterie. Ce jeu aurait ensuite été importé en France au XVIe siècle par François Ier à ...
Le Quine : un jeu de loterie convivialCarnaval de Nice : Quand le roi entre en scène : al, il n'y a que ce soir que les tribunes sont gratuites, alors pourquoi s'en priver? 20h36 : que la fête commence ! Après l'arrivée du maire, de son conseil municipal, de la Reine du carnaval et de toute une série d'invités VIP et leurs enfants en tribune centrale, la fête peut commencer. Arrive ...
Carnaval de Nice : Quand le roi entre en scèneAssainissement : les règles à respecter : e contrôle de ces travaux. Si le raccordement n’est pas effectué dans le délai fixé, la commune peut infliger une sanction pécuniaire sur décision du conseil municipal en majorant la redevance d’assainissement dans la limite de 100% de son montant initial. Après mise en demeure, la commune peut ...
Assainissement : les règles à respecterCarnaval de Nice 2012 : Le Roi est bien arrivé : bella ». Les enfants apprennent la chanson à l'école et la chantent en chœur ici, immédiatement suivis par le public ! Christian Estrosi, son conseil municipal et les acteurs clés du Carnaval sont bien entendu présents. Le speaker laisse la place à M.Estrosi qui déclare ouverte cette 128ème ...
Carnaval de Nice 2012 : Le Roi est bien arrivéGlobal Greening : les villes s’illuminent en vert pour la Saint-Patrick : ions irlandaises. Cette oeuvre, réalisée conjointement par les organisateurs du Festival de la Saint-Patrick, l’office du Tourisme Irlandais et le conseil municipal de Dublin, a également permis d’illuminer des monuments célèbres de la ville comme le pont Samuel Beckett sur la rivière ...
Global Greening : les villes s’illuminent en vert pour la Saint-PatrickLe carnaval de Nice 2022 va faire le plein de nouveautés : la municipalité avait lancé une réflexion afin de rendre ces festivités plus accessibles gratuitement aux habitants de la ville. Lors d'un récent conseil municipal, le maire Christian Estrosi a déclaré que la nouvelle formule du carnaval offrira "davantage de temps gratuits" pour les Niçoises ...
Le carnaval de Nice 2022 va faire le plein de nouveautésCimetière : toutes les infos pratiques en 7 questions : etières dépend en effet du service social de la municipalité. La mairie se charge également de la gestion des concessions dans la commune et c'est le conseil municipal qui fixe le prix des concessions dans la commune. 3- Quels sont les différents types de concessions ? Un cimetière est un lieu ...
Cimetière : toutes les infos pratiques en 7 questionsTags : commune, Carnaval, Paris, maire, Nice, communes, France, urbanisme, assainissement, arrondissement, élections municipales, Concession, cimetière, taxe de séjour, taxe, carte communale, Concessions, permis de construire, loto, Office de tourisme, permis de démolir, cimetières, droit, Marseille, Lyon, Irlande, speaker, carnavaleux, Eau, eaux usées, code de l'urbanisme, Carnaval de Dunkerque, Tourisme, édition, Quine, Dunkerque, chars, Conseil général, Ouverture, famille, Conseil de Paris, plan local d'urbanisme, Carnaval de Nice, Global, EPCI, place Masséna, carton, Environnement, lumière, Christian Estrosi,