Saint-Pierre-et-Miquelon tous nos articles sur Saint-Pierre-et-Miquelon députés Outre-mer Smic gouvernement

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Liste articles sur Saint-Pierre-et-Miquelon

  • Le casier judiciaire : les formalités de demande
    Le casier judiciaire : les formalités de demande

    Le casier judiciaire : les formalités de demande : ulatif des démarches permettant d’obtenir le bulletin n°3 de son casier judiciaire. L’obtention du bulletin n° 3 est gratuite. Il n’est pas nécessaire de joindre d’enveloppe ou de timbre pour la réponse. Pour les Français nés en France, dans un DOM ou à Saint-Pierre-et-Miquelon : ...

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  • L'Assemblée nationale : présentation et missions
    L'Assemblée nationale : présentation et missions

    L'Assemblée nationale : présentation et missions : L’assemblée compte 570 élus des départements (France métropolitaine et Département d'outre-mer), 5 représentants des collectivités d'outre-mer (Polynésie française, Wallis-et-Futuna, Saint-Pierre-et-Miquelon et Mayotte) et 2 pour la Nouvelle-Calédonie. La naissance de l’Assemblée na ...

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  • Albert Calmette : l'inventeur du BCG
    Albert Calmette : l'inventeur du BCG

    Albert Calmette : l'inventeur du BCG : Calmette est élève de l'École de médecine navale de Brest. Il devient docteur en médecine en 1886 après avoir soutenu une thèse sur la malaria. Il exerce ensuite à Saint-Pierre-et-Miquelon, puis en Afrique occidentale, au Gabon et au Congo, où il continue d'étudier la malaria mais aussi ...

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  • La Grande semaine de la pelote basque
    La Grande semaine de la pelote basque

    La Grande semaine de la pelote basque : rêvée de découvrir un sport emblématique du Pays basque. Organisation 11 ligues régionales (Pays basque, Béarn, Landes, Midi-Pyrénées, Côte d'Argent, Réunion, Saint-Pierre-et-Miquelon, Nouvelle-Calédonie, Île-de-France, Nord, Côte d'Azur - Corse) organisent des championnats régiona ...

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  • La loi Girardin industrielle : présentation et réductions d'impôt
    La loi Girardin industrielle : présentation et réductions d'impôt

    La loi Girardin industrielle : présentation et réductions d'impôt : tion d’impôt comprise entre 50% et 80% du montant de l’investissement, en fonction du lieu de l’investissement et du secteur concerné. Cette réduction d’impôt est calculée sur le montant d’investissement productif hors taxes. La réduction accordée est de 60% en Guyane à Mayott ...

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  • Les élections européennes : présentation et déroulement
    Les élections européennes : présentation et déroulement

    Les élections européennes : présentation et déroulement : illions d'électeurs européens sont appelés à élire les 736 députés qui siègeront au Parlement européen à Strasbourg (selon le nombre fixé par le traité de Nice). En France, le vote aura lieu le dimanche 7 juin en métropole et le samedi 6 juin à Saint-Pierre-et-Miquelon, en Guadelou ...

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  • Les DOM TOM : présentation et statut
    Les DOM TOM : présentation et statut

    Les DOM TOM : présentation et statut : Mayotte (collectivité départementale) / Polynésie française (pays d’outre-mer) / Saint-Barthélemy (collectivité territoriale) / Saint-Martin (collectivité territoriale) / Saint-Pierre-et-Miquelon (collectivité territoriale) / Wallis-et-Futuna (territoire) 3) La Nouvelle-Calédonie (qui ...

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  • Le SMIC : définition, montant et revalorisation
    Le SMIC : définition, montant et revalorisation

    Le SMIC : définition, montant et revalorisation : France. Il s’applique non seulement en France métropolitaine mais aussi dans certains DOM TOM (départements d'outre-mer et collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon). A noter : le Smic a été institué en 1970 et a succédé au SMIG (salaire minimum interprofessionnel garanti ...

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  • Le permis de chasse : quelles formalités ?
    Le permis de chasse : quelles formalités ?

    Le permis de chasse : quelles formalités ? : sseurs du lieu où l’on chasse et avoir acquitté la cotisation • avoir payé la redevance cynégétique départementale ou nationale et un droit de timbre. Désormais, la procédure simplifiée de "guichet unique" est utilisée dans tous les départements, sauf Saint-Pierre-et-Miquelon. El ...

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  • Sciences bleues, couleurs Outre-mer : un panorama des activités de l'Ifremer en Outre-mer
    Sciences bleues, couleurs Outre-mer : un panorama des activités de l'Ifremer en Outre-mer

    Sciences bleues, couleurs Outre-mer : un panorama des activités de l'Ifremer en Outre-mer : des nombreuses manifestations qui auront lieu cette année. Avec la Guadeloupe, la Martinique, la Guyane, la Réunion, la Nouvelle-Calédonie, Mayotte, la Polynésie française, Saint-Barthélémy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon, Wallis et Futuna ainsi que les Terres Australes et Antarct ...

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  • Elections présidentielles : la règle des 500 signatures
    Elections présidentielles : la règle des 500 signatures

    Elections présidentielles : la règle des 500 signatures : étranger • les présidents des organes délibérants des communautés urbaines, des communautés d'agglomération et des communautés de communes • les conseillers généraux des départements, de Mayotte, de Saint-Pierre-et-Miquelon et du conseil de Paris • les conseillers régionaux • ...

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  • L'emploi d'avenir : guide pratique
    L'emploi d'avenir : guide pratique

    L'emploi d'avenir : guide pratique : 6 mois durant les 12 derniers mois • ou résidant en "zone prioritaire" (zone urbaine sensible, zone de revitalisation rurale, département d’outre-mer, Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon) A noter : les jeunes ayant atteint un niveau du premier cycle de l’enseignemen ...

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  • L'emploi d'avenir professeur : guide pratique
    L'emploi d'avenir professeur : guide pratique

    L'emploi d'avenir professeur : guide pratique : physique ou langues anciennes) et : • si vous avez résidé au moins deux ans dans une zone urbaine sensible, dans une zone de revitalisation rurale ou dans un département d'outre-mer, à Saint-Martin, à Saint-Barthélémy ou à Saint-Pierre-et-Miquelon • ou si vous avez effectué au moins d ...

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  • La CASA ou contribution additionnelle de solidarité pour l'autonomie : guide pratique
    La CASA ou contribution additionnelle de solidarité pour l'autonomie : guide pratique

    La CASA ou contribution additionnelle de solidarité pour l'autonomie : guide pratique : onérés d'impôt sur le revenu • les retraités à la charge d’un régime d’assurance maladie étranger et domiciliés à l'étranger, à Mayotte, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis et Futuna ou à Saint-Pierre-et-Miquelon Comment ça marche ? A compter du 1er avr ...

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  • Assemblée nationale : à quoi sert un député ?
    Assemblée nationale : à quoi sert un député ?

    Assemblée nationale : à quoi sert un député ? : oir dans le département des Alpes-Maritimes). Par ailleurs, 6 députés sont élus dans les collectivités d'outre-mer (3 en Polynésie française, 1 à Wallis-et-Futuna, 1 à Saint-Pierre-et-Miquelon, 1 à Saint-Barthélémy et Saint-Martin) et 2 sont élus en Nouvelle-Calédonie. Depuis 201 ...

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