La collectivité territoriale est un terme qui désigne une entité administrative locale ayant des compétences spécifiques sur un territoire donné. Sur la page dédiée au tag "collectivité territoriale", vous trouverez une variété d'articles traitant de sujets divers et intéressants liés à ce domaine.
Parmi les sujets abordés, vous découvrirez des articles sur les DOM TOM, incluant des présentations et des informations sur des territoires tels que La Réunion, Mayotte, la Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon et Wallis-et-Futuna. Vous pourrez également en apprendre davantage sur le rôle et les fonctions des maires en France, ainsi que sur les pouvoirs et devoirs qui leur sont conférés par le Code général des collectivités territoriales.
Le référendum, ses principes et les différents types de référendums possibles seront également abordés, notamment en ce qui concerne les référendums locaux et leur impact sur les collectivités territoriales. Vous pourrez également explorer l'histoire et les particularités des départements français, ainsi que des informations sur le BEES (Brevet d'État d'Éducateur Sportif) et le BPJEPS, des formations permettant d'exercer dans le domaine du sport au sein d'associations, d'entreprises ou de collectivités territoriales.
D'autres sujets tels que le SMIC, le recensement, le Médiateur de la République, le casier judiciaire, Saint-Barthélémy en tant qu'île prisée des stars, les travaux d'intérêt général à l'école et l'alternance dans la fonction publique seront également abordés. Ces articles offrent une perspective complète et instructive sur les différentes facettes des collectivités territoriales.
En explorant cette page, vous aurez l'opportunité de découvrir et d'approfondir vos connaissances sur les enjeux et les spécificités liés aux collectivités territoriales, tout en vous informant sur des sujets variés et pertinents dans ce domaine.
Les DOM TOM : présentation et statut : / La Réunion 2) Les collectivités d’outre-mer : Mayotte (collectivité départementale) / Polynésie française (pays d’outre-mer) / Saint-Barthélemy (collectivité territoriale) / Saint-Martin (collectivité territoriale) / Saint-Pierre-et-Miquelon (collectivité territoriale) / Wallis-et-Futuna ...
lire Les DOM TOM : présentation et statutLe maire : son rôle et ses fonctions : rôle du maire En France, le maire bénéficie d’une "double casquette" puisqu’il est à la fois un agent de l’Etat et un agent de la commune en tant que collectivité territoriale. Les pouvoirs et Devoirs des maires sont notamment définis par le Code général des collectivités territoriales ...
lire Le maire : son rôle et ses fonctionsLe référendum : principe et types de référendums : éférendum, ne peut concerner "la forme républicaine du gouvernement" (art. 89). Les référendums locaux permettent de soumettre aux électeurs d’une collectivité territoriale un projet les concernant (art. 72-1). Seuls les électeurs de la collectivité concernée peuvent participer au vote. Les ...
lire Le référendum : principe et types de référendumsLes départements français : présentation et histoire : et sous-préfectures, le poste de préfet et les Conseils généraux. Néanmoins, c’est la loi du 10 août 1871 qui a donné au département le statut de collectivité territoriale. Elle a institué l'élection du Conseil général au suffrage universel lors des élections cantonales et a reconnu ses ...
lire Les départements français : présentation et histoireLe BEES, Brevet d'Etat d'Educateur Sportif : présentation et formation : tise et recherche. Débouchés Le Brevet d'Etat d'Educateur Sportif permet de travailler comme salarié d’une association, d’une entreprise ou d’une collectivité territoriale ou d’exercer comme travailleur indépendant. Selon le degré de qualification acquis, ce diplôme permet : - d’exercer la ...
lire Le BEES, Brevet d'Etat d'Educateur Sportif : présentation et formationLe BPJEPS : présentation et spécialités : ion populaire). Les spécialités des BPJEPS Le BPJEPS prépare aux métiers d’animateur dans une association, un club sportif, une entreprise ou une collectivité territoriale, dans l’une des spécialités suivantes : - activités équestres - activités nautiques (ski nautique, canoë-kayak ou ...
lire Le BPJEPS : présentation et spécialitésLe SMIC : définition, montant et revalorisation : horaire minimum légal en France. Il s’applique non seulement en France métropolitaine mais aussi dans certains DOM TOM (départements d'outre-mer et collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon). A noter : le Smic a été institué en 1970 et a succédé au SMIG (salaire minimum ...
lire Le SMIC : définition, montant et revalorisationLe recensement : guide pratique : s ou Insee organise et contrôle la collecte des informations. Il exploite les questionnaires pour établir les chiffres de population légale de chaque collectivité territoriale et de chaque circonscription administrative. Dans les communes, la méthode de recensement dépend du nombre d’habitants ...
lire Le recensement : guide pratiqueLe Médiateur de la République : présentation et missions : r les relations des citoyens avec l'administration. Il intervient dans les litiges qui opposent un administré à une administration de l’Etat, une collectivité territoriale, un établissement public ou tout autre organisme investi d’une mission de service public. Il peut intervenir, par ...
lire Le Médiateur de la République : présentation et missionsLe casier judiciaire : les formalités de demande : e-mail ([email protected]) - par courrier - sur place. Les demandes par téléphone ne sont pas admises. Les Français nés dans un TOM ou une collectivité territoriale d’outre-mer (sauf Saint-Pierre-et-Miquelon) doivent écrire ou s'adresser au greffe du tribunal de première instance de leur ...
lire Le casier judiciaire : les formalités de demandeSaint Barthélémy : l'île des stars : 957, David Rockefeller y achète une propriété et l'île devient une destination touristique haut de gamme. Depuis le 15 juillet 2007, l’île est une collectivité territoriale d'outre-mer. La destination des stars Avec ses plages de sable étincelant et son climat tropical, la petite île de Saint ...
lire Saint Barthélémy : l'île des starsLes travaux d'intérêt général à l'école : comment ça marche ? : ivités de solidarité, culturelles ou de formation. Ces activités peuvent être réalisées au sein de l'établissement scolaire, d'une association, d'une collectivité territoriale, d'un groupement rassemblant des personnes publiques ou d'une administration de l'Etat. Un travail d'intérêt général est ...
lire Les travaux d'intérêt général à l'école : comment ça marche ?Alternance : comment devenir apprenti dans la fonction publique ? : rofessionnelle en dehors de l'administration publique (en tant que salarié de droit privé, travailleur indépendant, membre d'une assemblée élue d'une collectivité territoriale ou responsable, y compris bénévole, d'une association). ...
lire Alternance : comment devenir apprenti dans la fonction publique ?Tags : Smic, République, France, Île, départements, maire, casier judiciaire, commune, référendum, département, communes, bees, recensement, Tom, Outre-mer, Apprenti, BPJEPS, référendums, Réunion, médiateur, apprentissage, apprentis, fonction publique, française, Union européenne, constitution, brevet, Guadeloupe, euros, salariés, Sport, départements français, Conseil municipal, REMUNERATION, travaux d'intérêt général, préfet, Saint Barthélémy, Service public, gouvernement, lycée, Algérie, Guyane, 2001, collège, COM, région, salarié, éducation populaire, Concours, secteur public,