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Liste articles sur Wallis-et-Futuna
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![L'Assemblée nationale : présentation et missions]( "L'Assemblée nationale : présentation et missions")
L'Assemblée nationale : présentation et missions
L'Assemblée nationale : présentation et missions : pte 570 élus des départements (France métropolitaine et département d'outre-mer), 5 représentants des collectivités d'outre-mer (Polynésie française, Wallis-et-Futuna, Saint-Pierre-et-Miquelon et Mayotte) et 2 pour la Nouvelle-Calédonie. La naissance de l’Assemblée nationale En France, la ...
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![La loi Girardin industrielle : présentation et réductions d'impôt]( "La loi Girardin industrielle : présentation et réductions d'impôt")
La loi Girardin industrielle : présentation et réductions d'impôt
La loi Girardin industrielle : présentation et réductions d'impôt : lculée sur le montant d’investissement productif hors taxes. La réduction accordée est de 60% en Guyane à Mayotte, à Saint-Pierre-et-Miquelon ou à Wallis-et-Futuna. Elle est de 70% pour les investissements réalisés dans le secteur de la navigation de plaisance dans les départements d’outre-mer. ...
La loi Girardin industrielle : présentation et réductions d'impôt -
![Les DOM TOM : présentation et statut]( "Les DOM TOM : présentation et statut")
Les DOM TOM : présentation et statut
Les DOM TOM : présentation et statut : r) / Saint-Barthélemy (collectivité territoriale) / Saint-Martin (collectivité territoriale) / Saint-Pierre-et-Miquelon (collectivité territoriale) / Wallis-et-Futuna (territoire) 3) La Nouvelle-Calédonie (qui a un statut spécifique) 4) Les territoires inhabités : Clipperton / Terres ...
Les DOM TOM : présentation et statut -
![Assemblée nationale : à quoi sert un député ?]( "Assemblée nationale : à quoi sert un député ?")
Assemblée nationale : à quoi sert un député ?
Assemblée nationale : à quoi sert un député ? : voir dans le département des Alpes-Maritimes). Par ailleurs, 6 députés sont élus dans les collectivités d'outre-mer (3 en Polynésie française, 1 à Wallis-et-Futuna, 1 à Saint-Pierre-et-Miquelon, 1 à Saint-Barthélémy et Saint-Martin) et 2 sont élus en Nouvelle-Calédonie. Depuis 2012, les ...
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![Bon plan : comprendre le Pass Culture en 5 questions]( "Bon plan : comprendre le Pass Culture en 5 questions")
Bon plan : comprendre le Pass Culture en 5 questions
Bon plan : comprendre le Pass Culture en 5 questions : ans • résider en France métropolitaine ou dans l'un de ces départements d’Outre-mer : Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon, Wallis-et-Futuna, Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte et La Réunion. Les jeunes de 18 ans qui n’ont pas la nationalité française ...
Bon plan : comprendre le Pass Culture en 5 questions
Tags : députés, gouvernement, Assemblée nationale, impôt, député, Outre-mer, Tom, départements, constitution, PASS, France, Sénat, motion de censure, Guyane, Saint-Pierre-et-Miquelon, Mayotte, Union européenne, Nouvelle-Calédonie, métropole, Saint-Barthélémy, Guadeloupe, République, musique, département, Saint-Martin, circonscription, collectivités d'outre-mer, Réunion, Vème République, 2003, jeux vidéo, collectivité territoriale, française, Polynésie française, sénateurs, département d'outre-mer, culture, Parlement, pouvoir législatif, crédit, instruments de musique, COM, DOM-ROM, réductions, arrondissement, français, territoire d'outre-mer, amendements, suffrage universel direct, projet de loi,