Wallis-et-Futuna tous nos articles sur Wallis-et-Futuna députés Assemblée nationale gouvernement impôt

Tous nos articles sur le thème Wallis-et-Futuna et députés Assemblée nationale gouvernement impôt , simple et facile, trouvez l'article qui vous intéresses en quelques clicks ou bien cherchez l'article via le nuage de mots sur la thématique Wallis-et-Futuna comprenant 5 articles sur le sujet Wallis-et-Futuna

X Wallis-et-Futuna 

Liste articles sur Wallis-et-Futuna

  • L'Assemblée nationale : présentation et missions
    L'Assemblée nationale : présentation et missions

    L'Assemblée nationale : présentation et missions : délibérer. L’assemblée compte 570 élus des départements (France métropolitaine et département d'outre-mer), 5 représentants des collectivités d'outre-mer (Polynésie française, Wallis-et-Futuna, Saint-Pierre-et-Miquelon et Mayotte) et 2 pour la Nouvelle-Calédonie. La naissance de ...

    lire L'Assemblée nationale : présentation et missions
  • La loi Girardin industrielle : présentation et réductions d'impôt
    La loi Girardin industrielle : présentation et réductions d'impôt

    La loi Girardin industrielle : présentation et réductions d'impôt : 50% et 80% du montant de l’investissement, en fonction du lieu de l’investissement et du secteur concerné. Cette réduction d’impôt est calculée sur le montant d’investissement productif hors taxes. La réduction accordée est de 60% en Guyane à Mayotte, à Saint-Pierre-et-Miquelon ...

    lire La loi Girardin industrielle : présentation et réductions d'impôt
  • Les DOM TOM : présentation et statut
    Les DOM TOM : présentation et statut

    Les DOM TOM : présentation et statut : ançaise (pays d’outre-mer) / Saint-Barthélemy (collectivité territoriale) / Saint-Martin (collectivité territoriale) / Saint-Pierre-et-Miquelon (collectivité territoriale) / Wallis-et-Futuna (territoire) 3) La Nouvelle-Calédonie (qui a un statut spécifique) 4) Les territoires inhabità ...

    lire Les DOM TOM : présentation et statut
  • Assemblée nationale : à quoi sert un député ?
    Assemblée nationale : à quoi sert un député ?

    Assemblée nationale : à quoi sert un député ? : onc 9 sièges à pourvoir dans le département des Alpes-Maritimes). Par ailleurs, 6 députés sont élus dans les collectivités d'outre-mer (3 en Polynésie française, 1 à Wallis-et-Futuna, 1 à Saint-Pierre-et-Miquelon, 1 à Saint-Barthélémy et Saint-Martin) et 2 sont élus en Nouvelle-Cal ...

    lire Assemblée nationale : à quoi sert un député ?
  • Bon plan : comprendre le Pass Culture en 5 questions
    Bon plan : comprendre le Pass Culture en 5 questions

    Bon plan : comprendre le Pass Culture en 5 questions : votre anniversaire et jusqu'à la veille de vos 19 ans • résider en France métropolitaine ou dans l'un de ces départements d’Outre-mer : Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon, Wallis-et-Futuna, Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte et La Réunion. Les j ...

    lire Bon plan : comprendre le Pass Culture en 5 questions

Tags : députés, Assemblée nationale, gouvernement, impôt, député, Outre-mer, Tom, départements, constitution, France, PASS, Sénat, Saint-Pierre-et-Miquelon, Guyane, motion de censure, Mayotte, Union européenne, circonscription, Saint-Barthélémy, République, Réunion, musique, Guadeloupe, collectivités d'outre-mer, Saint-Martin, Nouvelle-Calédonie, département, métropole, instruments de musique, COM, DOM-ROM, Polynésie française, Parlement, 2003, pouvoir législatif, française, sénateurs, Vème République, crédit, département d'outre-mer, collectivité territoriale, culture, jeux vidéo, obligations, arrondissement, projet de loi, acronyme, DOM-TOM, 2007, suffrage universel direct,