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Liste articles sur directive

  • Téléphones portables : un chargeur universel d'ici 2017
    Téléphones portables : un chargeur universel d'ici 2017

    Téléphones portables : un chargeur universel d'ici 2017 : Une directive vraiment utile Si vous en avez assez de garder dans vos tiroirs de vieux câbles et chargeurs qui ne sont pas compatibles avec votre téléphone actuel, réjouissez-vous ! Le Parlement européen a définitivement adopté le 13 mars 2014 une directive européenne stipulant que tous le ...

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  • Téléphones portables : un chargeur universel d'ici 2017
    La multipropriété

    La multipropriété : opriétaires, car l'immeuble reste la propriété de la société qui vend ce droit de jouissance. La réglementation de la multipropriété La multipropriété est régie par une directive européenne du 26 octobre 1994. Cette directive concerne les contrats conclus pour une durée d'au moins trois ...

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  • La qualité des eaux de baignade : quelle réglementation ?
    La qualité des eaux de baignade : quelle réglementation ?

    La qualité des eaux de baignade : quelle réglementation ? : aignade classe les eaux dans l’une des 4 catégories suivantes : • A : eau de bonne qualité • B : eau de qualité moyenne • C : eau pouvant être momentanément polluée • D : eau de mauvaise qualité. La directive européenne 2006/7/CE, qui entre progressivement en vigueur, va imp ...

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  • Les peintures d'intérieur
    Les peintures d'intérieur

    Les peintures d'intérieur : ès le séchage, de sorte qu'il est nécessaire d'aérer la pièce pendant plusieurs jours avant de s'y installer à nouveau. Evolution des marques de peinture Une directive européenne sur les composés organiques volatils (COV), qui entre en vigueur cette année, devrait contraindre les fabricants ...

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  • Le recyclage des téléphones portables
    Le recyclage des téléphones portables

    Le recyclage des téléphones portables : re, métaux ferreux) qui peuvent être récupérés. Leurs batteries se classent en trois grandes catégories en fonction de leur composition : Nickel Métal, Nickel Cadmium et Lithium. Depuis le 13 août 2005, une directive européenne sur les déchets d’équipements électriques et électro ...

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  • Le recyclage des téléphones portables
    L'aquaculture

    L'aquaculture : rect (comme la destruction de mangroves pour y installer des élevages de crevettes) et indirects (production de farines alimentaires et usage d'antibiotiques et autres traitements). Législation européenne La directive européenne 2006/88/CE du Conseil du 24 octobre 2006 précise les condition ...

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  • Le permis de conduire à puce : guide pratique
    Le permis de conduire à puce : guide pratique

    Le permis de conduire à puce : guide pratique : Un nouveau permis pour 2013 Un permis de conduire à puce va bientôt succéder au fameux Permis de conduire rose en trois volets. C’est une directive européenne du 20 décembre 2006 qui impose aux Etats membres de l'UE ce nouveau permis biométrique, doté d’une puce électronique, à part ...

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  • Téléphonie mobile : une baisse des frais d'itinérance dans l'UE
    Téléphonie mobile : une baisse des frais d'itinérance dans l'UE

    Téléphonie mobile : une baisse des frais d'itinérance dans l'UE : 'itinérance sont généralement élevés. Mais la situation commence à s'améliorer pour les voyageurs au sein de l'Union européenne. Depuis le 1er juillet 2014, une directive de la Commission Européenne a imposé une baisse des frais d'itinérance dans l'UE. Des tarifs plafonnés Depuis le ...

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  • Téléphonie mobile : une baisse des frais d'itinérance dans l'UE
    L'utilisation d'huile végétale carburant

    L'utilisation d'huile végétale carburant : r de résidus gras tels que des graisses d'abattoirs, de l'huile de poisson ou encore de l'huile de vidange. Là encore, ce sont des sources très limitées en quantité mais leur recyclage évite des pollutions. Législation en vigueur En ce qui concerne l’utilisation de l’huile végétale, la ...

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  • Téléphonie mobile : une baisse des frais d'itinérance dans l'UE
    L'écotaxe

    L'écotaxe : la grande majorité des appareils était simplement mise en décharge, incinérée ou récupérée sans traitement préalable. Grâce à ce dispositif, le gouvernement espère que 4 kg de DEEE sur 15 par an et par habitant seront récupérés et traités, contre seulement 2 à 3 kg recyclés aupar ...

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  • Le chocolat
    Le chocolat

    Le chocolat : t exclusivement composés de beurre de cacao, de sucre et de lait. Le beurre de cacao Le beurre de cacao, obtenu en broyant les graines de cacao, est un élément déterminant pour la qualité du produit final. En 2003, une directive européenne a autorisé l’ajout de matières grasses végéta ...

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  • Le chocolat
    La signalétique jeunesse

    La signalétique jeunesse : ne public est une responsabilité partagée entre le CSA, les télévisions, les radios et les parents. Historique Au moment de sa création, en 1989, le CSA a élaboré une directive selon laquelle les chaînes devaient programmer, en journée et en Première partie de soirée, des émissions des ...

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  • Le chocolat
    Broker

    Broker : ermédiaire transmet les ordres de Bourse à un membre officiel de la bourse, appelé broker, courtier, agent de change, société de bourse ou entreprise d'investissement. Depuis la directive européenne de 1993 sur les services d'investissement (DSI), on parle de prestataires de services d'invest ...

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  • Le changement d'heure : histoire et pays concernés
    Le changement d'heure : histoire et pays concernés

    Le changement d'heure : histoire et pays concernés : plupart des pays européens ont adopté cette réforme au lendemain de la Seconde guerre mondiale. L'heure d'été a été introduite dans l'ensemble des pays de l'Union Européenne au début des années 1980. Une directive du Parlement Européen et du Conseil a harmonisé la situation afin de ...

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  • Le Parlement européen : rôle et composition
    Le Parlement européen : rôle et composition

    Le Parlement européen : rôle et composition : s depuis 1979. Le Traité de Nice, entré en vigueur le 1er février 2003, a porté le nombre de députés européens à 750. Rôle du Parlement européen Le Parlement européen participe à l'élaboration des directives et des règlements. A la différence de la plupart des assemblées législ ...

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  • Tout savoir sur les additifs alimentaires
    Tout savoir sur les additifs alimentaires

    Tout savoir sur les additifs alimentaires : Présentation Les additifs alimentaires sont définis par une directive de l'Union Européenne comme des substances "habituellement non consommées comme aliment en soi et habituellement non utilisées comme ingrédients caractéristiques dans l'alimentation" ajoutées intentionnellement aux alimen ...

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  • Les PCB : présentation, usages et risques
    Les PCB : présentation, usages et risques

    Les PCB : présentation, usages et risques : imprimerie et les adhésifs a été interdite en 1979. La vente et l’acquisition de ces produits ou d’appareils en contenant ont été interdites en France par le décret du 2 février 1987. Par ailleurs, le décret du 18 janvier 2001 (transposition de la directive européenne 96/59/CE du 16 ...

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  • Quelles sont les mentions obligatoires sur les aliments ?
    Quelles sont les mentions obligatoires sur les aliments ?

    Quelles sont les mentions obligatoires sur les aliments ? : ou DLUO est la date au-delà de laquelle la qualité nutritionnelle ou gustative du produit peut s’altérer ; la consommation de l’aliment au-delà de cette date ne présente pas de risque pour la santé 4) depuis une directive européenne de 2005, les 12 allergènes suivants doivent obligat ...

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  • La déclaration de revenus préremplie : mode d'emploi
    La déclaration de revenus préremplie : mode d'emploi

    La déclaration de revenus préremplie : mode d'emploi : iers) à l’exception de 4 rubriques : • les autres revenus distribués et revenus des structures soumises hors de France à un régime fiscal privilégié • les frais venant en déduction • le crédit d’impôt directive épargne et autres crédits d’impôt restituables • Impatr ...

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  • L'arnica : le remède naturel contre les coups
    L'arnica : le remède naturel contre les coups

    L'arnica : le remède naturel contre les coups : rbacée qui pousse principalement en montagne. Cueillie depuis longtemps pour ses propriétés médicinales, cette fleur est aujourd’hui protégée par une directive européenne. Cette fleur, dont les principes actifs sont concentrés dans les pétales, est utilisée aussi bien en phytothéra ...

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