1er juillet tous nos articles sur 1er juillet France diagnostic salarié Smic

Tous nos articles sur le thème 1er juillet et France diagnostic salarié Smic , simple et facile, trouvez l'article qui vous intéresses en quelques clicks ou bien cherchez l'article via le nuage de mots sur la thématique 1er juillet comprenant 85 articles sur le sujet 1er juillet

Liste articles sur 1er juillet

  • La réforme des retraites : ce qui change
    La réforme des retraites : ce qui change

    La réforme des retraites : ce qui change : te L’âge légal d’ouverture des droits à la retraite sera progressivement relevé dans l’ensemble des régimes. Il augmentera de 4 mois par an à compter du 1er juillet 2011. Concrètement, les personnes nées entre le 1er juillet et le 31 décembre 1951 devront travailler 60 ans et 4 moi ...

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  • Tourisme : pourrez-vous voyager en Europe cet été ?
    Tourisme : pourrez-vous voyager en Europe cet été ?

    Tourisme : pourrez-vous voyager en Europe cet été ? : en Allemagne, en Autriche ou au Portugal. Le Portugal peu touché par le coronavirus, se montre prudent avec ses voisins espagnols (la frontière avec l'Espagne ne rouvrira que le 1er juillet). Mais depuis le 15 juin, les voyageurs en provenance l'espace Schengen (dont la France), hors Espagne ...

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  • La visite de reprise : comment ça marche ?
    La visite de reprise : comment ça marche ?

    La visite de reprise : comment ça marche ? : l. Dans quel cas est-ce obligatoire ? Les règles applicables à ces visites médicales ont été modifiées par un décret du 30 janvier 2012 (n°2012-135), entré en vigueur depuis le 1er juillet 2012 Désormais, la visite de reprise est obligatoire : • en cas d'arrêt de travail d'au moi ...

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  • Téléphonie mobile : une baisse des frais d'itinérance dans l'UE
    Téléphonie mobile : une baisse des frais d'itinérance dans l'UE

    Téléphonie mobile : une baisse des frais d'itinérance dans l'UE : C'est sur l'Internet mobile, dont le prix était très élevé, que la baisse est la plus importante. Le passage de 45 à 20 centimes par mégaoctet (hors TVA de 20% en France) représente une baisse de 55%. Par ailleurs, depuis le 1er juillet, les opérateurs de téléphonie mobile en Europ ...

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  • Contrat et rémunération du syndic : ce qui a changé au 1er juillet 2015
    Contrat et rémunération du syndic : ce qui a changé au 1er juillet 2015

    Contrat et rémunération du syndic : ce qui a changé au 1er juillet 2015 : modalités de rémunération...) - le remboursement et la rémunération du syndic non professionnel - les frais et les honoraires imputables aux seuls copropriétaires. La rémunération du syndic Depuis le 1er juillet 2015, de nouvelles règles sont entrées en vigueur pour mieux encadrer les ...

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  • Contrat et rémunération du syndic : ce qui a changé au 1er juillet 2015
    Le diagnostic amiante

    Le diagnostic amiante : bâtis, privés ou publics à l’exception des maisons individuelles. Le constat préalable à une vente est obligatoire pour tous les immeubles bâtis dont le Permis de construire a été délivré avant le 1er juillet 1997, qu'ils appartiennent à des personnes publiques ou privées. Quand d ...

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  • Comment créer une association loi 1901 ?
    Comment créer une association loi 1901 ?

    Comment créer une association loi 1901 ? : La loi 1901 En France, une association loi 1901 est une association à but non lucratif qui relève de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901. A noter : les associations ayant leur siège social dans les trois départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle ne relèv ...

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  • L'allocation transitoire de solidarité : guide pratique
    L'allocation transitoire de solidarité : guide pratique

    L'allocation transitoire de solidarité : guide pratique : mulée avec des revenus d'activité sans limitation de durée. Dans ce cas, le montant mensuel de l'ATS est réduit. Qui peut en bénéficier ? L'allocation transitoire de solidarité est versée, sous conditions, aux demandeurs d’emploi nés entre le 1er juillet 1951 et le 31 décembre 1953. ...

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  • Astuce Gmail : comment personnaliser sa messagerie ?
    Astuce Gmail : comment personnaliser sa messagerie ?

    Astuce Gmail : comment personnaliser sa messagerie ? : râce à des thèmes, c'est-à-dire des images de fond. La bonne nouvelle, c'est que Google a étoffé depuis peu le nombre de thèmes disponibles ! Depuis le 1er juillet 2015, vous avez beaucoup plus de choix pour modifier l'apparence de votre boîte mail grâce à une centaine de nouvelles phot ...

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  • Comprendre la pollution lumineuse en 4 questions
    Comprendre la pollution lumineuse en 4 questions

    Comprendre la pollution lumineuse en 4 questions : z l'homme, la sécrétion de mélatonine serait perturbée. Enfin, cet éclairage tout au long de la nuit représente bien sûr un énorme gaspillage d'énergie. 3- Que dit la loi française ? Depuis le 1er juillet 2018, les commerces ont l'obligation d'éteindre leurs enseignes lumineuses e ...

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  • Electricité et gaz : choisir un fournisseur
    Electricité et gaz : choisir un fournisseur

    Electricité et gaz : choisir un fournisseur : Présentation En France, avant le 1er juillet 2007, les consommateurs n’avaient pas d’autre solution que de souscrire des abonnements à EDF et GDF pour l’électricité et le gaz. Depuis l’ouverture à la concurrence de l’énergie, il est possible de choisir : soit vous continuez à vous ...

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  • Le dépôt des comptes annuels sur Internet : mode d'emploi
    Le dépôt des comptes annuels sur Internet : mode d'emploi

    Le dépôt des comptes annuels sur Internet : mode d'emploi : e dépôt des comptes. Pour en savoir plus sur cette démarche, vous pouvez consulter le site suivant : http://www.greffe-tc-paris.fr/rcs/depot_comptes.htm Une démarche dématérialisée Depuis le 1er juillet 2008, les sociétés commerciales qui en ont l’obligation peuvent faire leur dépôt ...

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  • Le métier d'assistante maternelle : statut, agrément, rémunération
    Le métier d'assistante maternelle : statut, agrément, rémunération

    Le métier d'assistante maternelle : statut, agrément, rémunération : st défini par la loi du 27 juin 2005 relative aux assistants maternels et aux assistants familiaux. Par ailleurs, une convention collective nationale a été signée le 1er juillet 2004, un an avant la parution de cette loi, pour que le métier d’assistante maternelle soit enfin reconnu. Les ...

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  • Le SMIC : définition, montant et revalorisation
    Le SMIC : définition, montant et revalorisation

    Le SMIC : définition, montant et revalorisation : de professionnalisation • abattement spécifique pour les jeunes titulaires d'un contrat d'apprentissage Montant du SMIC D’après le décret n° 2009-800 du 24 juin 2009 (JO du 26 juin 2009), le montant du SMIC au 1er juillet 2009 est fixé à : • 8,82 euros pour le Smic horaire brut ...

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  • L'état des risques naturels et technologiques : un document obligatoire
    L'état des risques naturels et technologiques : un document obligatoire

    L'état des risques naturels et technologiques : un document obligatoire : e vente dans le cas d'une vente ou au bail dans le cas d'une location. Les autres documents qui le composent sont : • le diagnostic amiante (pour toute construction dont le permis de construire a été délivré avant le 1er juillet 1997 dans le cas d’une vente ou d’une démolition) ...

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  • L'indemnité temporaire d'inaptitude : présentation et caractéristiques
    L'indemnité temporaire d'inaptitude : présentation et caractéristiques

    L'indemnité temporaire d'inaptitude : présentation et caractéristiques : ariés victimes d’un accident du travail ou d’une maladie professionnelle, pour lesquels la déclaration d’inaptitude au travail intervient à compter du 1er juillet 2010, ont droit à une indemnité temporaire d'inaptitude. Cette nouvelle indemnité avait été prévue par la loi de financ ...

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  • Utiliser son mobile à l'étranger : guide pratique
    Utiliser son mobile à l'étranger : guide pratique

    Utiliser son mobile à l'étranger : guide pratique : otarif. Tarifs depuis un pays de l’Union européenne Les tarifs sont plafonnés : • Appel émis : 0,47 €/minute • Appel reçu : 0,18 € /minute • Coût d’envoi d’un SMS : 0,13 € maximum (la réception est gratuite). Les prix avaient baissé le 1er juillet 2010 et devraient d ...

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  • L'éthylotest obligatoire : mode d'emploi
    L'éthylotest obligatoire : mode d'emploi

    L'éthylotest obligatoire : mode d'emploi : Que dit la loi ? Selon un décret publié au Journal officiel, l'éthylotest est obligatoire dans tous les véhicules à compter du 1er juillet 2012. A partir du 1er novembre 2012, l'absence d'un éthylotest dans la boîte à gants sera sanctionnée par une amende de 11€. Il ne vous reste plus ...

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  • Berthe Morisot : une rétrospective au musée Marmottan
    Berthe Morisot : une rétrospective au musée Marmottan

    Berthe Morisot : une rétrospective au musée Marmottan : t cette touche vigoureuse et poétique qui fait de Berthe Morisot l’une des impressionnistes les plus inventives. Infos pratiques La rétrospective Berthe Morisot est à découvrir au Musée Marmottan Monet jusqu’au 1er juillet 2012. Adresse Musée Marmottan Monet 2, rue Louis-Boilly 7 ...

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  • Série Séries : le festival de séries télé de Fontainebleau
    Série Séries : le festival de séries télé de Fontainebleau

    Série Séries : le festival de séries télé de Fontainebleau : français) • Jean-François Boyer (producteur des séries Un Village Français, Les Hommes de l’Ombre). Edition 2016 Le 5e festival Série Séries se tient du mercredi 29 juin au vendredi 1er juillet 2016. Comme chaque année, ce festival propose des projections de séries françaises et ...

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