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Tous nos articles sur le thème permis de construire et urbanisme lumière Piscine plan local d'urbanisme , simple et facile, trouvez l'article qui vous intéresses en quelques clicks ou bien cherchez l'article via le nuage de mots sur la thématique permis de construire comprenant 38 articles sur le sujet permis de construire

Liste articles sur permis de construire

  • Le permis de construire

    Le permis de construire : Présentation Le permis de construire est un document officiel qui autorise la construction ou la rénovation d'un bâtiment à usage d'habitation, industriel ou autre. Cette autorisation doit être accordée par la mairie du lieu de construction, auprès de laquelle le propriétaire dépose une d ...

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  • Agrandir sa maison : quelles formalités ?

    Agrandir sa maison : quelles formalités ? : s moyens d’agrandir sa maison est d’en aménager l’espace intérieur. Les Travaux d’aménagement et de réaménagement de votre intérieur ne nécessitent ni permis de construire ni déclaration préalable, sauf si vous ajoutez un niveau supplémentaire à votre maison. Ainsi vous pouvez ...

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  • Construction en zone inondable : quelle réglementation ?
    Construction en zone inondable : quelle réglementation ?

    Construction en zone inondable : quelle réglementation ? : RI précise les zones constructibles en fonction du risque d'inondation. Le PPRI fait la distinction entre trois zones : • les zones rouges où le risque est élevé et où aucun permis de construire pour construction nouvelle ne peut être délivré même par dérogation • les zones bleu ...

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  • Construction en zone inondable : quelle réglementation ?
    Le diagnostic amiante

    Le diagnostic amiante : mpose à tous les propriétaires d'immeubles bâtis, privés ou publics à l’exception des maisons individuelles. Le constat préalable à une vente est obligatoire pour tous les immeubles bâtis dont le permis de construire a été délivré avant le 1er juillet 1997, qu'ils appartiennent à des ...

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  • Construction en zone inondable : quelle réglementation ?
    Les taxes d'urbanisme

    Les taxes d'urbanisme : Présentation Les taxes d’urbanisme, qui figurent généralement dans le permis de construire, sont indépendantes des impôts locaux, comme la taxe foncière. Les principales taxes liées aux opérations de construction sont la taxe locale d'équipement (TLE) et la participation pour voirie et ...

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  • Construction en zone inondable : quelle réglementation ?
    Le permis de démolir : présentation et formalités

    Le permis de démolir : présentation et formalités : plication d'une décision de justice, d'une construction édifiée sans autorisation. A noter : quand une démolition dépend d'un projet de construction ou d'aménagement, la demande de permis d'aménager ou de permis de construire permet aussi de demander l'autorisation de démolir. Formali ...

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  • Le chauffe-eau solaire : présentation et fonctionnement
    Le chauffe-eau solaire : présentation et fonctionnement

    Le chauffe-eau solaire : présentation et fonctionnement : essionnels. Démarches à effectuer Pour installer un Chauffe-eau solaire dans une maison existante, une Déclaration de travaux auprès des services municipaux est obligatoire. Pour un projet de maison, votre demande de permis de construire doit inclure le Chauffe-eau solaire. A noter : si v ...

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  • La déclaration préalable de travaux : mode d'emploi
    La déclaration préalable de travaux : mode d'emploi

    La déclaration préalable de travaux : mode d'emploi : ure, l’importance et la localisation de votre projet qui déterminent le type de formalité que vous devez accomplir et le formulaire que vous devez utiliser : permis de construire ou permis d’aménager ou permis de démolir ou simple déclaration préalable… Une déclaration préalable de ...

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  • La viabilisation d'un terrain : guide pratique
    La viabilisation d'un terrain : guide pratique

    La viabilisation d'un terrain : guide pratique : ette opération nécessite de nombreuses démarches et un budget conséquent. Comme les travaux peuvent s'avérer longs, engagez les formalités dès l'obtention de votre permis de construire (voir le détail des démarches ci-dessous). Le certificat d'urbanisme pré-opérationnel La première ...

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  • Maison : 5 astuces pour faire entrer la lumière chez soi
    Maison : 5 astuces pour faire entrer la lumière chez soi

    Maison : 5 astuces pour faire entrer la lumière chez soi : sabilité du projet en fonction du bâti et des règles d'urbanisme. Vous devrez aussi demander l'autorisation du syndic si vous résidez dans une copropriété. Enfin, un permis de construire peut être nécessaire dans certains cas particuliers, comme la création d'un vis-à-vis sur une m ...

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  • Maison : 5 astuces pour faire entrer la lumière chez soi
    Les piscines hors sol

    Les piscines hors sol : l’installation d’une piscine enterrée. Cette solution pourra vous convenir si vous ne souhaitez pas défigurer un jardin déjà soigneusement aménagé ou si la mairie a refusé de vous délivrer un permis de construire pour une piscine enterrée. L’implantation L’implantation des piscin ...

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  • Comment aménager les combles ?
    Comment aménager les combles ?

    Comment aménager les combles ? : ercer une ouverture dans la toiture nécessite au minimum de faire une déclaration de travaux. Pour créer des fenêtres de toit, une déclaration de Travaux en mairie suffit, mais si vous choisissez des lucarnes ou si vous faites surélever la toiture, un permis de construire est obligatoire. ...

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  • Qu'est-ce que le Code de l'urbanisme ?
    Qu'est-ce que le Code de l'urbanisme ?

    Qu'est-ce que le Code de l'urbanisme ? : tion et d'expansion urbaine, il était indispensable de mener une réflexion globale dans une perspective de planification et d'aménagement du territoire. A titre d’exemple, le permis de construire qui s'appliquait auparavant dans certaines villes seulement (selon loi du 14 mars 1919) a été ...

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  • Le règlement national d'urbanisme : présentation et applications
    Le règlement national d'urbanisme : présentation et applications

    Le règlement national d'urbanisme : présentation et applications : un document d’urbanisme. A noter : certaines dispositions du RNU sont toutefois applicables sur les territoires couverts par un document d'urbanisme pour permettre de refuser ou de n'accorder un permis de construire que sous réserve de prescriptions spéciales en matière d'esthétique et de r ...

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  • La réglementation thermique en cas de rénovation
    La réglementation thermique en cas de rénovation

    La réglementation thermique en cas de rénovation : epuis le 1er novembre 2007 • la RT globale concerne les rénovations très lourdes de bâtiments de plus de 1000 m², achevés après 1948 ; ce volet de la réglementation est applicable pour les permis de construire déposés après le 31 mars 2008. La RT existant par élément Pour les bât ...

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  • Qu'est-ce que la réglementation thermique ?
    Qu'est-ce que la réglementation thermique ?

    Qu'est-ce que la réglementation thermique ? : Définition La réglementation thermique ou RT est une obligation constructive qui s’applique à tous les permis de construire depuis 1974. Elle a pour but de fixer une limite à la consommation énergétique des bâtiments en terme de chauffage, de ventilation, de climatisation, de production ...

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  • Qu'est-ce que la réglementation thermique ?
    La véranda

    La véranda : lantes d’origine tropicale. Formalités Pour faire construire une véranda de moins de 20m2, vous devrez faire une déclaration préalable de Travaux en mairie et le délai d’attente sera d’un mois environ. Pour une surface supérieure, vous déposerez une demande de permis de construire au ...

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  • Qu'est-ce que la réglementation thermique ?
    Travaux de rénovation ou comment valoriser son patrimoine

    Travaux de rénovation ou comment valoriser son patrimoine : tance des diagnostics Lors d’une transaction immobilière, le vendeur est tenu de fournir un certain nombre d’informations : l’état parasitaire du logement (présence ou non de termites), les risques d’accessibilité au plomb pour tous les logements dont la construction est antérieure à 1 ...

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  • Qu'est-ce que la réglementation thermique ?
    Le PLU, plan local d'urbanisme

    Le PLU, plan local d'urbanisme : écologique. Ces espaces naturels ne sont pas constructibles. Le plan de zonage délimite aussi des secteurs particuliers, comme les Espaces boisés classés ou les emplacements réservés (notamment pour la construction future d'équipements publics). Obtenir un permis de construire Avant d’ ...

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  • Qu'est-ce que la réglementation thermique ?
    Barbecue

    Barbecue : et réglementaires concernant la prévention des feux de forêt. Lors de la construction des barbecues fixes, il faut également se renseigner auprès du Syndic de l'habitation si celle-ci se situe dans un lotissement. Un permis de construire est obligatoire si la construction a une hauteur sup ...

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