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Liste articles sur établissements publics

  • Faire une reconversion : mode d'emploi
    Faire une reconversion : mode d'emploi

    Faire une reconversion : mode d'emploi : usqu’à leur insertion dans des secteurs très divers : bâtiments et Travaux publics, industrie, métallurgie, textile mais aussi dans le tertiaire (commerce, tourisme, horticulture, bureautique). Les GRETA (Groupements d’établissements publics locaux d’enseignement) sont présents dans ...

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  • Les ventes aux enchères immobilières : mode d'emploi
    Les ventes aux enchères immobilières : mode d'emploi

    Les ventes aux enchères immobilières : mode d'emploi : s sont des enchères amiables et volontaires ; tout propriétaire d'un bien immobilier peut choisir de le vendre aux enchères publiques (notamment les collectivités territoriales, les établissements publics, les particuliers et les associations…). Les ventes notariales Les ventes notariales s ...

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  • Les travailleurs handicapés : droits et obligation d'emploi
    Les travailleurs handicapés : droits et obligation d'emploi

    Les travailleurs handicapés : droits et obligation d'emploi : rtion de 6% de l'effectif total de salariés. Cette obligation d’emploi des travailleurs handicapés concerne aussi bien : • le secteur privé • l’Etat et ses établissements publics (autres qu’industriels et commerciaux) • les collectivités locales et leurs établissements publi ...

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  • Les travailleurs handicapés : droits et obligation d'emploi
    La Préfon

    La Préfon : cerne les salariés de la fonction publique et leurs conjoints. Peuvent y cotiser les agents et anciens agents de l’Etat, des collectivités locales et des établissements publics, même à titre temporaire. Les cotisations et rachats sont en partie déductibles du revenu imposable. L’intér ...

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  • Les travailleurs handicapés : droits et obligation d'emploi
    Assurance scolaire

    Assurance scolaire : n'est pas obligatoire et ne peut pas être exigée pour toutes les activités obligatoires fixées par le programme scolaire. Cette règle ne concerne que les établissements publics car chaque établissement d’enseignement privé fixe ses propres règles d'assurance. L’intérêt de l’ass ...

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  • Les travailleurs handicapés : droits et obligation d'emploi
    Les IEP, instituts d'études politiques

    Les IEP, instituts d'études politiques : Présentation Les instituts d'études politiques ou IEP sont des établissements publics d'enseignement supérieur qui dispensent un enseignement et développent la recherche sur les questions politiques contemporaines. On dénombre neuf établissements de ce type en France, situés à Aix-en-Prov ...

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  • Les travailleurs handicapés : droits et obligation d'emploi
    Les IUFM, instituts universitaires de formation des maîtres

    Les IUFM, instituts universitaires de formation des maîtres : Présentation En France, les instituts universitaires de formation des maîtres ou IUFM sont des établissements publics d'enseignement supérieur chargés de la formation des enseignants du premier et du second degré et de celle des conseillers principaux d’éducation. Ces établissements a ...

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  • L'ORTF : présentation et histoire
    L'ORTF : présentation et histoire

    L'ORTF : présentation et histoire : a pris effet le 31 décembre 1974. Le 7 août, Jacques Chirac, alors Premier ministre, présente la réforme qui prévoit le démantèlement de l'Office en 7 sociétés indépendantes : - 3 chaînes : Télévision Française 1, Antenne 2 et France-Régions 3 (FR3) qui récupère la gestion des s ...

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  • L'ORTF : présentation et histoire
    Qu'est-ce que la loi TEPA ?

    Qu'est-ce que la loi TEPA ? : t abattements que ceux applicables aux donations entre personnes mariées. Réductions de l’ISF Afin d’encourager l’investissement dans les PME, la loi TEPA instaure une réduction de 75% du montant de l’ISF (jusqu’à 50.000 euros par an) pour les contribuables qui investissent dans des ...

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  • Les conservatoires de musique : présentation et histoire
    Les conservatoires de musique : présentation et histoire

    Les conservatoires de musique : présentation et histoire : Présentation En France, les conservatoires de musique correspondent à différents types d’établissements publics. On distingue en effet les Conservatoires Nationaux de Région, qui relèvent des services culturels des villes, des deux Conservatoires Nationaux Supérieurs de Musique (CNSM), qu ...

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  • Les conservatoires de musique : présentation et histoire
    Le CAE, contrat d'accompagnement dans l'emploi

    Le CAE, contrat d'accompagnement dans l'emploi : ailleurs, le CAE concerne exclusivement les employeurs du secteur non marchand, tels que : - les collectivités territoriales - les personnes morales de droit public (établissements publics nationaux administratifs ou industriels et commerciaux, établissements publics locaux administratifs ou ...

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  • Les conservatoires de musique : présentation et histoire
    Qu'est-ce que le droit de préemption ?

    Qu'est-ce que le droit de préemption ? : gements sociaux aidés ou d’équipements collectifs). Les communes peuvent également préempter des baux commerciaux conformément à la loi n° 2005-882 du 2 août 2005. Par ailleurs, les collectivités publiques, certains établissements publics et les sociétés d'économie mixte titulai ...

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  • Le chèque vacances : comment l'utiliser ?
    Le chèque vacances : comment l'utiliser ?

    Le chèque vacances : comment l'utiliser ? : éplacements situés en France métropolitaine, à destination des Dom Tom ou des pays membres de l’Union européenne) - les activités culturelles : entrées des monuments historiques, châteaux, musées, planétariums, places de théâtre ou d’opéra (établissements publics) ou de cinéma ( ...

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  • L'auxiliaire de vie scolaire : rôle et démarches
    L'auxiliaire de vie scolaire : rôle et démarches

    L'auxiliaire de vie scolaire : rôle et démarches : anipulation du matériel scolaire, aide aux cours de certains enseignements, aide aux déplacements). Il peut aussi intervenir lors des sorties de classes. A noter : les AVS sont affectés dans des classes ordinaires, dans des établissements publics ou des établissements d’enseignement priv ...

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  • L'auxiliaire de vie scolaire : rôle et démarches
    Le Salon Studyrama des Etudes Supérieures de Nice

    Le Salon Studyrama des Etudes Supérieures de Nice : AFIJ). Les étudiants peuvent ainsi se renseigner sur l’orientation et les métiers mais aussi sur les bourses, la santé, le logement étudiant et le sport… De nombreux établissements publics et privés sont au rendez-vous pour présenter plus de 400 formations post-bac, en formation ini ...

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  • L'alerte cyclonique : comment ça marche ?
    L'alerte cyclonique : comment ça marche ?

    L'alerte cyclonique : comment ça marche ? : e des stocks de produits de première nécessité (eau, aliments, piles électriques, bougies, médicaments). Il est conseillé de doubler les amarres des navires, de consolider les fenêtres et de rester informé. Quand l'arrivée est prévue à moins de 12 heures : les établissements publics e ...

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  • Les INSA : le premier réseau d'écoles d'ingénieurs
    Les INSA : le premier réseau d'écoles d'ingénieurs

    Les INSA : le premier réseau d'écoles d'ingénieurs : Présentation des INSA Les instituts nationaux des sciences appliquées ou INSA sont des établissements publics de recherche et d’enseignement supérieur. Ces cinq écoles d’ingénieurs publiques sont situées à Lyon, Rouen, Rennes, Strasbourg et Toulouse. Elles délivrent principaleme ...

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  • Les arbres remarquables : des monuments naturels
    Les arbres remarquables : des monuments naturels

    Les arbres remarquables : des monuments naturels : epuis 2000, cette association attribue le label Arbre Remarquable de France, un label réservé à environ 200 arbres exceptionnels. Les communes, collectivités territoriales, établissements publics et propriétaires privés qui reçoivent ce label s'engagent, par un accord de partenariat, à ent ...

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  • La mixité scolaire : présentation et histoire
    La mixité scolaire : présentation et histoire

    La mixité scolaire : présentation et histoire : de la mixité dans l'enseignement secondaire • 1963 : un décret institue la mixité comme régime normal dans les Collèges d'Enseignement Secondaire (CES) • 1972 : l'Ecole Polytechnique devient mixte • 11 juillet 1975 : la loi Haby rend obligatoire la mixité dans tous les établissement ...

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  • L'école à la maison : mode d'emploi
    L'école à la maison : mode d'emploi

    L'école à la maison : mode d'emploi : ’Education nationale pour désigner cette démarche est l'instruction en famille ou IEF. Une démarche encore rare Alors que 12 millions d’élèves sont scolarisés en France dans des établissements publics ou privés, ils sont un peu plus de 13.500 enfants à suivre des cours à domicile. ...

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