Villeneuve d'Aveyron : une charmante bastide médiévale

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X collectivités locales

Liste articles sur collectivités locales

L'AFEV : des étudiants engagés contre les inégalités

L'AFEV : des étudiants engagés contre les inégalités : ique de la ville, dans le but de faire de la jeunesse le premier acteur de la lutte contre les inégalités. En une quinzaine d’années, l’association a développé des partenariats avec les universités, les collectivités locales et les équipes éducatives. Elle est aujourd’hui l’un d ...
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Le Grenelle de l'environnement : présentation et mesures annoncées

Le Grenelle de l'environnement : présentation et mesures annoncées : nement s’est organisé autour de 6 groupes de travail composés de 40 membres représentant tous les acteurs du développement durable : l’Etat français, les collectivités locales, les ONG, les employeurs et les salariés. Ces groupes avaient pour mission d’élaborer des propositions devant ...
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EquipVille : le salon de l'aménagement urbain

EquipVille : le salon de l'aménagement urbain : Présentation EquipVille est un salon national de l’équipement et de l’aménagement urbain, qui s’adresse aux décideurs des collectivités locales. Depuis 2000, ce rendez-vous est une plate-forme d’échanges et d’affaires incontournable pour les décideurs locaux et les professionnel ...
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ZDE - Zone de développement éolien

ZDE - Zone de développement éolien : cipe directement et/ou indirectement d’une augmentation des recettes fiscales, dès lors que des éoliennes sont installées sur une ZDE. Toutefois, la répartition du produit des ces taxes dépend du régime fiscal applicable, notamment si votre collectivité est membre d’un EPCI. C’est pourq ...
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Achat immobilier : calculez votre budget

Achat immobilier : calculez votre budget : s œuvre. • les frais de déménagement • les dépenses de première installation • les charges de copropriété • les impôts et taxes diverses. A noter : l’Etat et les collectivités locales prélèvent des taxes sur toutes les transactions immobilières : droits d’enregistr ...
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Les algues vertes : risques et mesures de prévention

Les algues vertes : risques et mesures de prévention : tés agricoles et d’élevage porcin de la région. Ce phénomène n’est pas nouveau puisque cela fait 25 ans qu’on en parle et plus d’une dizaine d’années que l’Etat et les collectivités locales mènent des actions contre ce fléau. Une prolifération à haut risque Outre le probl ...
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L'ANRU : Agence nationale pour la rénovation urbaine

L'ANRU : Agence nationale pour la rénovation urbaine : �ici 2013, pour un montant total de 40 milliards d’euros d’investissement. Objectifs de l'ANRU L’ANRU a été créée afin de simplifier et d’accélérer les démarches des collectivités locales et des bailleurs sociaux désireux de mettre en œuvre des projets de rénovation urbaine. L� ...
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La semaine de 5 jours à l'école : une réforme controversée

La semaine de 5 jours à l'école : une réforme controversée : la possibilité de faire cours le mercredi matin, une solution plébiscitée par le ministre lui-même pour "préserver la vie de famille", en particulier pour les parents divorcés. Le choix de la demi-journée supplémentaire devrait toutefois revenir aux collectivités locales. Réduire la dur ...
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Reprendre un commerce rural : mode d'emploi

Reprendre un commerce rural : mode d'emploi : erces en zones rurales ont plusieurs avantages : • de grands locaux pour un loyer moindre • une plus grande convivialité avec les clients • la possibilité de prise en charge de certains coûts par les collectivités locales. En effet, en zone rurale, les pouvoirs publics proposent des ...
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Le wifi

Le wifi : la maison, le jardin, etc. Cette utilisation à domicile est appelée homespot. Le workspot consiste quant à lui à installer un réseau d’entreprise sans fil. Le wifi est aussi utilisé par des Associations ou des collectivités locales comme liaison sans fil en point à point sur des distan ...
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Les frais de notaire

Les frais de notaire : ur l'essentiel de ces sommes, les notaires se contentent de les collecter et de les reverser à leur destinataire final, qui est généralement l'Etat et les collectivités locales. Les frais obligatoires que l’on désigne sous cette expression correspondent en fait à des frais et taxes de natur ...
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Le festival d’Avignon : présentation et histoire

Le festival d’Avignon : présentation et histoire : A la mort de Jean Vilar en 1971, Paul Puaux lui succède à la tête du festival jusqu’en 1979. Depuis 1980, cet événement est subventionné par l’Etat, la ville d'Avignon et les collectivités locales. Ses directeurs successifs, Bernard Faivre d’Arcier et Alain Crombecque, ont œuvré ...
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La Préfon

La Préfon : adhésion facultative qui concerne les salariés de la Fonction publique et leurs conjoints. Peuvent y cotiser les agents et anciens agents de l’Etat, des collectivités locales et des établissements publics, même à titre temporaire. Les cotisations et rachats sont en partie déductibles du r ...
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Comment faire une demande de logement HLM ?

Comment faire une demande de logement HLM ? : A qui s’adresser ? La demande de logement HLM peut être effectuée soit auprès de l’organisme HLM soit auprès des collectivités locales (principalement les départements et les communes). C’est la commission d'attribution de chaque organisme HLM qui se prononce et attribue des quotas d� ...
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Impôts locaux : la taxe foncière

Impôts locaux : la taxe foncière : Présentation On appelle couramment "taxe foncière" l'avis d'imposition qui peut comporter trois impôts différents : - la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) - la taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) - la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM). ...
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Le notaire : rôle, rémunération et formation

Le notaire : rôle, rémunération et formation : t immobilier (ventes d’immeubles). Néanmoins, ils peuvent également intervenir dans d’autres secteurs comme le droit des sociétés, le droit de l’urbanisme, le droit des collectivités locales, les contrats commerciaux ou le conseil patrimonial. Le rôle du notaire Le notaire a pour fon ...
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Le Salon Produrable : premier salon des métiers du développement durable

Le Salon Produrable : premier salon des métiers du développement durable : - entreprises industrielles et de services, qu’il s’agisse de grandes entreprises ou de PME - intermédiaires : distributeurs, plateformes et centrales d’achat - collectivités locales et acteurs publics (mairies, régions, et Conseils Généraux)‏ - organismes de référence (ADEME, ...
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Les élections cantonales : présentation et déroulement

Les élections cantonales : présentation et déroulement : s frais de déplacements des orateurs nationaux, la location d'un local, les Affiches et tracts de remerciement après le scrutin et le pot de remerciement offert aux militants après le scrutin. Six mois avant le premier tour, les campagnes publicitaires des collectivités locales sont interdite ...
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votre agence de communication événementielle : Surprising’Events

votre agence de communication événementielle : Surprising’Events : pétences de l'agence de communication Créateur et organisateur d'événements, en France et à l'étranger, SURPRISING'EVENTS, intervient auprès des entreprises, CE, RH, collectivités locales, associations, particuliers....dans l'organisation de tous types d'événements: séminaires rési ...
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Le cyclotourisme : des vacances riches de découvertes

Le cyclotourisme : des vacances riches de découvertes : ou moins important pour pouvoir faire face aux aléas de la Météo et réparer différents types d'avaries. Une formule en plein développement Face à l’engouement du public pour le cyclotourisme, les collectivités locales développent des équipements spécialement aménagés pour la pratiqu ...
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