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Liste articles sur Charte

  • Le Comité de la charte : présentation et missions
    Le Comité de la charte : présentation et missions

    Le Comité de la charte : présentation et missions : Qu'est-ce que le Comité de la Charte ? Le Comité de la Charte du don en confiance, plus connu sous le nom de Comité de la Charte, est un organisme français d'agrément et de contrôle des associations et fondations qui font appel à la générosité du public. Il s’agit d’une associatio ...

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  • Prendre des photos au musée : oui, c'est permis
    Prendre des photos au musée : oui, c'est permis

    Prendre des photos au musée : oui, c'est permis : moyens de concilier pratique photographique, civilité dans l'espace public et sécurité des œuvres. Cette réflexion a abouti à la publication en juillet 2014 d'une Charte en cinq articles intitulée "Tous photographes !". Du nouveau au musée d'Orsay Même après la publication de cette ch ...

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  • Prendre des photos au musée : oui, c'est permis
    La maison à 100 000 euros

    La maison à 100 000 euros : énagement de la parcelle, le montant des taxes et des redevances, ainsi que les frais d'acquisition et d'hypothèque. Aucune finition ne doit rester à la charge de l'acquéreur. Le fonctionnement du dispositif La Charte de la "maison à 100 000 euros" prévoit trois possibilités de mise en ...

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  • Prendre des photos au musée : oui, c'est permis
    Webdesign

    Webdesign : ionnalités et contenus. Les qualités graphiques d’un site web Une des qualités primordiales d’un site est la cohérence du graphisme d’une page à l’autre, qui nécessite de concevoir une Charte graphique sobre et attractive à la fois. Une Charte graphique bien faite permet au visiteu ...

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  • Le droit à la déconnexion : ça change quoi pour les salariés ?
    Le droit à la déconnexion : ça change quoi pour les salariés ?

    Le droit à la déconnexion : ça change quoi pour les salariés ? : a qualité de vie au travail". En cas d'absence d'accord collectif sur les dispositifs de régulation de l'utilisation des outils numériques, l'employeur a l'obligation d'élaborer une Charte après avis du comité d'entreprise ou, à défaut, des délégués du personnel. Cette Charte doit ...

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  • Les produits de beauté bio en 5 questions
    Les produits de beauté bio en 5 questions

    Les produits de beauté bio en 5 questions : Le label bio, ça change quoi ? Les marques labellisées comme Phyt's, Melvita ou Florame se sont engagées à respecter une Charte stricte appelée Cosmebio. Pour pouvoir arborer le label qui les distingue en tant que produits de beauté bio, elles ont dû obtenir une certification délivrée p ...

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  • La durabilité dans la Mode
    La durabilité dans la Mode

    La durabilité dans la Mode : ffirmant vouloir que tous ses vêtements soient fabriqués à partir de tissus durables ou recyclés d'ici 2025. En outre, le secteur mondial de la mode a abordé le changement climatique en lançant la Charte de l'industrie de la mode pour l'action climatique lors de la conférence sur le climat ...

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  • La durabilité dans la Mode
    Forum Internet

    Forum Internet : un même forum peut accueillir plusieurs thématiques, voire plusieurs regroupements de thématiques. Code de bonne conduite Beaucoup de forums Internet exigent de la part des utilisateurs l'acceptation préalable d'une Charte qui régit l'usage du forum. Le webmaster du site occupe en génér ...

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  • Logis de France : un label de qualité
    Logis de France : un label de qualité

    Logis de France : un label de qualité : Plus de 3000 bonnes adresses Le label Logis de France est une chaîne hôtelière regroupant des hôtels-restaurants qui adhèrent tous à une Charte de qualité. Cette Charte privilégie le confort de l’hôtel, la qualité de la table et de l’accueil, ainsi que le charme de l’environnement ...

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  • Forum de discussion : quelle réglementation ?
    Forum de discussion : quelle réglementation ?

    Forum de discussion : quelle réglementation ? : rincipal ou de complice. En pratique Le bon fonctionnement d’un forum de discussion nécessite l’intervention de modérateurs et l’adoption par les utilisateurs d’un code de bonne conduite (par exemple sous la forme d'une Charte). La modération consiste pour le créateur du forum, ou d ...

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  • Le Salon Provence Prestige : tout l'art de vivre provençal à Arles
    Le Salon Provence Prestige : tout l'art de vivre provençal à Arles

    Le Salon Provence Prestige : tout l'art de vivre provençal à Arles : riz, friandises… tous les produits présentés sont strictement originaires de Provence. Cet événement est en effet le premier salon grand public à avoir défini une Charte de qualité. A noter : les exposants sont sélectionnés par le "Comité de Sélection Provence Prestige" qui renouvel ...

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  • Les Stations Villages des Alpes du Sud : un label gage d'authenticité
    Les Stations Villages des Alpes du Sud : un label gage d'authenticité

    Les Stations Villages des Alpes du Sud : un label gage d'authenticité : nt se trouver dans les trois départements alpins de la région PACA (Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes et Alpes-Maritimes). Elles doivent aussi s'engager auprès du Comité du Tourisme à respecter une Charte et à répondre à un certain nombre de critères concernant l'architecture du vill ...

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  • Télétravail : quelles nouveautés avec la Loi Travail ?
    Télétravail : quelles nouveautés avec la Loi Travail ?

    Télétravail : quelles nouveautés avec la Loi Travail ? : sur la réforme du Code du travail prévoit plusieurs changements majeurs : => d'une part la suppression du contrat ou de l'avenant, qui seront remplacés par un accord d'entreprise ou, à défaut, par "une Charte élaborée par l'employeur après avis du comité social et économique, s'il exis ...

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  • Histoire de la fête du citron
    Histoire de la fête du citron

    Histoire de la fête du citron : au point que la fête du citron est devenue l’un des événements incontournables à Menton. La fête du citron aujourd'hui Le citron est le symbole de la ville de Menton qui l'a choisi comme emblème et comme élément de la Charte graphique de tous ses documents. La collaboration avec des ...

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  • Histoire de la fête du citron
    Tours, capitale historique de la soie

    Tours, capitale historique de la soie : Cette activité connaît son apogée sous le règne de François Ier : elle fait vivre alors 45% de la population locale. La concurrence lyonnaise En 1536, François Ier accorde une Charte à deux commerçants, Étienne Turquet et Barthélemy Naris, pour développer la soierie à Lyon, puis en 1 ...

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  • Les Restos du Coeur
    Les Restos du Coeur

    Les Restos du Coeur : ya et Kad Merad qui les ont rejoints. L'association nationale L'association nationale Les Restos du Cœur-Relais du Cœur est une association loi 1901. Reconnue d'utilité publique, elle est membre fondateur du "Comité de la Charte de déontologie des organisations sociales et humanitaires". L ...

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  • Les Restos du Coeur
    La copropriété

    La copropriété : ément aux décisions prises en assemblée générale par les copropriétaires, selon les règles de majorité prévues par la loi. Le règlement de copropriété Le règlement de copropriété est un document ayant valeur de contrat à l’égard de chaque copropriétaire. Cette Charte commune, q ...

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  • Le Secours populaire, en lutte contre l'exclusion depuis 1945
    Le Secours populaire, en lutte contre l'exclusion depuis 1945

    Le Secours populaire, en lutte contre l'exclusion depuis 1945 : s de consultation des pouvoirs publics français, européens et internationaux. Pour faire connaître ses actions auprès du public et lui permettre de faire des dons en toute confiance, l’association a adhéré au Comité de la Charte, un organisme indépendant chargé de contrôler les associ ...

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  • Le Secours populaire, en lutte contre l'exclusion depuis 1945
    Colocation intergénération : où se renseigner ?

    Colocation intergénération : où se renseigner ? : oir un locataire chez soi apporte une compagnie et rassure. De plus, la solidarité intergénérationnelle est une solution pour que les personnes âgées ne soient pas perçues comme une charge. La Charte Un toit, deux générations, présentée en mars 2005, résume les objectifs d’intérêt ...

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  • Le contrôle fiscal : présentation et droits du contribuable
    Le contrôle fiscal : présentation et droits du contribuable

    Le contrôle fiscal : présentation et droits du contribuable : engagée sans que le contribuable en ait été préalablement informé par l'envoi ou la remise d'un avis de vérification mentionnant les années soumises à vérification A noter : l'avis de vérification est remis au contribuable en même temps qu’une "Charte du contribuable vérifié". Il ...

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