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Liste articles sur amendement

  • L'assurance vie

    L'assurance vie : tunités des marchés financiers Certains contrats offrent plusieurs centaines de supports, y compris des profils gérés pour les épargnants ne désirant pas s'investir dans la gestion de leurs placements. Le transfert Fourgous Grâce à l’amendement Fourgous, il est désormais possible de trans ...

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  • Le PEL, Plan d'épargne logement

    Le PEL, Plan d'épargne logement : enir soit un PEL depuis 3 ans au moins soit un CEL depuis 12 mois au moins. Fiscalité Jusqu'à présent, les intérêts du PEL français étaient exonérés de l'impôt sur le revenu et n'étaient soumis aux prélèvements sociaux que lors de la clôture du plan d’épargne. Lors de l'examen ...

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  • Le diagnostic gaz

    Le diagnostic gaz : ies, explosion) et des intoxications dus à l'utilisation du gaz. Par ailleurs, afin de renforcer la sécurité des installations intérieures au gaz naturel, l'Assemblée nationale a également adopté un amendement prévoyant des "actions de diagnostic et d'aide aux personnes en situation de pré ...

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  • L'Assemblée nationale : présentation et missions
    L'Assemblée nationale : présentation et missions

    L'Assemblée nationale : présentation et missions : nistre doit présenter sa démission au président de la République, mais celui-ci n’est pas tenu de l’accepter Dans ce même article de la Constitution, la disposition connue sous le nom de 49-3 (3ème alinéa de l'article 49) permet au gouvernement de faire passer un projet de loi sans vot ...

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  • Electricité et gaz : choisir un fournisseur
    Electricité et gaz : choisir un fournisseur

    Electricité et gaz : choisir un fournisseur : e la Première année d’abonnement, aux remises qui s’appliquent sur l’abonnement et non le kilowattheure et aux conditions de résiliation. Vous pourrez ensuite changer de fournisseur ou même revenir au tarif réglementé d’électricité ou de gaz (depuis l’amendement de la loi en dé ...

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  • La loi Besson : présentation et réductions d'impôt
    La loi Besson : présentation et réductions d'impôt

    La loi Besson : présentation et réductions d'impôt : a location. A noter : pour les baux signés après le 3 avril 2003, c'est la Loi robien qui s'applique. En effet, depuis le 3 avril 2003 (date d'effet de l'amendement Robien), le dispositif Besson a subi un certain nombre d'aménagements : le plafond de ressources des locataires dans le disposit ...

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  • L'investiture du président des Etats-Unis : présentation et déroulement
    L'investiture du président des Etats-Unis : présentation et déroulement

    L'investiture du président des Etats-Unis : présentation et déroulement : n exercice Herbert Hoover était très impopulaire. La période de transition de quatre mois a alors semblé trop longue. C’est pourquoi, une fois entré en fonction, Roosevelt a ratifié le vingtième amendement de la Constitution américaine qui a avancé le début des mandats du président ...

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  • Les présidents américains : chronologie et faits marquants
    Les présidents américains : chronologie et faits marquants

    Les présidents américains : chronologie et faits marquants : o Roosevelt qui a lancé son célèbre programme intitulé New deal ("nouvelle donne"). A noter : Franklin Delano Roosevelt a été le premier président à être élu pour quatre mandats ; il est aussi le seul des présidents américains à avoir été élu plus de deux fois (car cela a été in ...

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  • Le vermicompost : une solution pour faire du compost en ville
    Le vermicompost : une solution pour faire du compost en ville

    Le vermicompost : une solution pour faire du compost en ville : compost extérieur n’est pas possible. L'engrais produit appelé vermicompost est un compost d’excellente qualité que les jardiniers citadins peuvent utiliser comme amendement pour les plantes. Comment ça marche ? Comme pour le compostage classique, on peut acheter ou fabriquer soi-même ...

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  • Le bisphénol S : un autre perturbateur endocrinien
    Le bisphénol S : un autre perturbateur endocrinien

    Le bisphénol S : un autre perturbateur endocrinien : nol A ont été interdites en Europe, peu après que cette interdiction soit entrée en vigueur en France. Néanmoins, les bisphénols A et S restent présents dans notre environnement. Le député Gérard Bapt avait proposé un amendement visant à étendre l'interdiction du BPA à tous les cont ...

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  • Le mémorial de l'abolition de l'esclavage
    Le mémorial de l'abolition de l'esclavage

    Le mémorial de l'abolition de l'esclavage : aise abolissant la traite des Noirs. Elle sera renouvelée le 25 avril 1827 et le 22 février 1831. 1847 : 27 avril adoption du décret abolissant « définitivement » l’esclavage en France. 1865 : Les États-Unis promulguent le 13 ème amendement interdisant l’esclavage. 2000 : La ...

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  • L'aronia : un arbuste aux multiples attraits
    L'aronia : un arbuste aux multiples attraits

    L'aronia : un arbuste aux multiples attraits : ombre et préfère un sol plutôt acide. L’aronia a toutefois besoin de soleil pour produire des baies. Il se plante de préférence en automne (en septembre ou octobre). Un amendement lors de la plantation permet d’améliorer la fructification. Les premières années, il faut veiller à ...

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