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Liste articles sur schéma de cohérence territoriale

  • Le schéma de cohérence territoriale : présentation et objectifs

    Le schéma de cohérence territoriale : présentation et objectifs : Présentation Le schéma de cohérence territoriale, généralement abrégé SCOT, est un document d'urbanisme permettant de planifier à moyen et long terme l’organisation d’un territoire et l’évolution des zones urbaines. Ce document fixe les orientations fondamentales de l’aménageme ...

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  • Le PLU, plan local d'urbanisme

    Le PLU, plan local d'urbanisme : sité autorisée des constructions et donc la surface constructible sur le terrain. Compatibilité Le PLU doit respecter les prescriptions nationales ou d'autres collectivités territoriales comme les lois Montagne et Littoral ou les directives territoriales d'aménagement. Il doit s’inscrire d ...

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  • Qu'est-ce que le Code de l'urbanisme ?
    Qu'est-ce que le Code de l'urbanisme ?

    Qu'est-ce que le Code de l'urbanisme ? : tection des milieux naturels, sécurité et salubrité publiques) et d'autorisations d'urbanisme. Les principaux documents d'urbanisme sont des documents de planification urbaine tels que : - le plan local d'urbanisme ou PLU - le schéma de cohérence territoriale ou SCOT - le Programme loca ...

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    Le programme local de l'habitat : présentation et caractéristiques

    Le programme local de l'habitat : présentation et caractéristiques : habitat dresse l'état des lieux du parc de logements privé et public existant et définit des solutions adaptées à son territoire. Ce document doit être compatible avec les grandes orientations fixées par le SCOT schéma de cohérence territoriale ; il doit aussi prendre en compte le plan ...

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