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Liste articles sur schéma de cohérence territoriale

  • Le schéma de cohérence territoriale : présentation et objectifs

    Le schéma de cohérence territoriale : présentation et objectifs : Présentation Le schéma de cohérence territoriale, généralement abrégé SCOT, est un document d'urbanisme permettant de planifier à moyen et long terme l’organisation d’un territoire et l’évolution des zones urbaines. Ce document fixe les orientations fondamentales de l’aménagement en vue de ...

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    Le PLU, plan local d'urbanisme : u d'autres collectivités territoriales comme les lois Montagne et Littoral ou les directives territoriales d'aménagement. Il doit s’inscrire dans le schéma de cohérence territoriale et le programme local de l'habitat. En cas d’incompatibilité, le plan local d'urbanisme est révisé. ...

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  • Qu'est-ce que le Code de l'urbanisme ?
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    Le programme local de l'habitat : présentation et caractéristiques : ic existant et définit des solutions adaptées à son territoire. Ce document doit être compatible avec les grandes orientations fixées par le SCOT schéma de cohérence territoriale ; il doit aussi prendre en compte le plan de déplacements urbains (PDU), et le projet d'aménagement et de ...

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