schéma de cohérence territoriale tous nos articles sur schéma de cohérence territoriale urbanisme plan local d'urbanisme PLU PLH
Tous nos articles sur le thème schéma de cohérence territoriale et urbanisme plan local d'urbanisme PLU PLH , simple et facile, trouvez l'article qui vous intéresses en quelques clicks ou bien cherchez l'article via le nuage de mots sur la thématique schéma de cohérence territoriale comprenant 4 articles sur le sujet schéma de cohérence territoriale
Liste articles sur schéma de cohérence territoriale
-
Le schéma de cohérence territoriale : présentation et objectifs
Le schéma de cohérence territoriale : présentation et objectifs : Présentation Le schéma de cohérence territoriale, généralement abrégé SCOT, est un document d'urbanisme permettant de planifier à moyen et long terme l’organisation d’un territoire et l’évolution des zones urbaines. Ce document fixe les orientations fondamentales de l’aménageme ...
lire Le schéma de cohérence territoriale : présentation et objectifs -
Le PLU, plan local d'urbanisme
Le PLU, plan local d'urbanisme : sité autorisée des constructions et donc la surface constructible sur le terrain. Compatibilité Le PLU doit respecter les prescriptions nationales ou d'autres collectivités territoriales comme les lois Montagne et Littoral ou les directives territoriales d'aménagement. Il doit s’inscrire d ...
lire Le PLU, plan local d'urbanisme -
![Qu'est-ce que le Code de l'urbanisme ?]( "Qu'est-ce que le Code de l'urbanisme ?")
Qu'est-ce que le Code de l'urbanisme ?
Qu'est-ce que le Code de l'urbanisme ? : tection des milieux naturels, sécurité et salubrité publiques) et d'autorisations d'urbanisme. Les principaux documents d'urbanisme sont des documents de planification urbaine tels que : - le plan local d'urbanisme ou PLU - le schéma de cohérence territoriale ou SCOT - le Programme loca ...
lire Qu'est-ce que le Code de l'urbanisme ? -
![Qu'est-ce que le Code de l'urbanisme ?]( "Qu'est-ce que le Code de l'urbanisme ?")
Le programme local de l'habitat : présentation et caractéristiques
Le programme local de l'habitat : présentation et caractéristiques : habitat dresse l'état des lieux du parc de logements privé et public existant et définit des solutions adaptées à son territoire. Ce document doit être compatible avec les grandes orientations fixées par le SCOT schéma de cohérence territoriale ; il doit aussi prendre en compte le plan ...
lire Le programme local de l'habitat : présentation et caractéristiques
Tags : urbanisme, plan local d'urbanisme, PLU, PLH, SCOT, programme local de l'habitat, code de l'urbanisme, PADD, communes, commune, EPCI, 2005, Développement durable, 2000, 2007, droit de l'urbanisme, collectivités territoriales, carte communale, PDU, Environnement, permis de construire, SDAU, POS, programmation, loi SRU, ordonnance, étalement urbain, 13 décembre, 1983, 1954, 8 décembre, plan de déplacements urbains, France, droit, communautés de communes, 1527, 13 juillet, logements sociaux, droit privé, État, plan de zonage, chartes, -872, région, 1943, documents d'urbanisme, Patrimoine naturel, 7 janvier, COS, sdage,