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Liste articles sur législation européenne
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Les alicaments
Les alicaments : recommandés sont normalement couverts par une alimentation diversifiée. L’intérêt d’une augmentation artificielle de ces apports est donc relatif. La législation européenne La législation européenne interdit aux producteurs d’alicaments de vanter leurs produits par des allégations faisant état de ...
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![La Vespa]( "La Vespa")
La Vespa
La Vespa : te ses 60 ans, seize millions d’exemplaires ont été vendus dans le monde. 2007 : arrêt de la fabrication du modèle vespa PX en Europe pour cause de législation européenne sur les moteurs 2 temps. En savoir plus Pour en savoir plus sur les Records et voyages réalisés en Vespa, nous vous ...
La Vespa -
![Le PMU, entreprise de paris hippiques depuis 1930]( "Le PMU, entreprise de paris hippiques depuis 1930")
Le PMU, entreprise de paris hippiques depuis 1930
Le PMU, entreprise de paris hippiques depuis 1930 : d'organiser et de réglementer les courses : France Galop pour les courses de plat et d'obstacle et le Cheval Français pour les courses de trot. La législation européenne est favorable à l'ouverture à la concurrence du secteur des jeux, si bien que l'ouverture à la concurrence du PMU pourrait ...
Le PMU, entreprise de paris hippiques depuis 1930 -
![Le stevia : un édulcorant d'origine végétale]( "Le stevia : un édulcorant d'origine végétale")
Le stevia : un édulcorant d'origine végétale
Le stevia : un édulcorant d'origine végétale : lante est donc intéressante pour sucrer le thé et le café ; en revanche, elle remplace plus difficilement le sucre dans les recettes de gâteaux. La législation européenne Le stevia fait l’objet de polémiques politiques et sanitaires : bien que les glycosides soient largement consommés au Japon, ...
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![Le contrat de travail : contenu et caractéristiques]( "Le contrat de travail : contenu et caractéristiques")
Le contrat de travail : contenu et caractéristiques
Le contrat de travail : contenu et caractéristiques : t à durée déterminée (CDD), le contrat temporaire ou d'intérim, le contrat à temps partiel, les CES, Cae ou CEC et les contrats jeunes. D’après la législation européenne, les contrats de travail doivent obligatoirement être des contrats écrits. Ils doivent aussi être rédigés en français et si ...
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![La voiture sans permis : caractéristiques et législation]( "La voiture sans permis : caractéristiques et législation")
La voiture sans permis : caractéristiques et législation
La voiture sans permis : caractéristiques et législation : V) et nécessite le permis B1 (permis B simplifié). Par équivalence tous les permis A, B, C et D sont reconnus. Conduite des voitures sans permis La législation européenne sur la conduite est fondée sur la directive 91/439 qui définit les Permis de conduire pour les différentes catégories de ...
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![Bosco Verticale : une forêt verticale à Milan]( "Bosco Verticale : une forêt verticale à Milan")
Bosco Verticale : une forêt verticale à Milan
Bosco Verticale : une forêt verticale à Milan : t de la mode, Milan est aussi l’une des villes les plus polluées d’Europe. La pollution atmosphérique y dépasse régulièrement les seuils fixés par la législation européenne et la ville enregistre de fortes concentrations de particules fines en suspension dans l’air. De plus, cette ville manque ...
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![Téléphonie mobile : une baisse des frais d'itinérance dans l'UE]( "Téléphonie mobile : une baisse des frais d'itinérance dans l'UE")
Téléphonie mobile : une baisse des frais d'itinérance dans l'UE
Téléphonie mobile : une baisse des frais d'itinérance dans l'UE : , une directive de la Commission Européenne a imposé une baisse des frais d'itinérance dans l'UE. Des tarifs plafonnés Depuis le 1er juillet 2014, la législation européenne encadre les Frais d'itinérance dans l'UE. Concrètement, les tarifs au détail ne doivent pas dépasser certains montants. ...
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![Les produits enrichis : sont-ils vraiment utiles ?]( "Les produits enrichis : sont-ils vraiment utiles ?")
Les produits enrichis : sont-ils vraiment utiles ?
Les produits enrichis : sont-ils vraiment utiles ? : e néfastes. Est-ce réglementé ? Les fabricants ne peuvent pas enrichir un aliment avec n'importe quel nutriment. Cette pratique est encadrée par la législation européenne. Celle-ci fixe les conditions de fabrication des produits enrichis, notamment la forme et la quantité de complément admises ...
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![Les sulfites en 5 questions]( "Les sulfites en 5 questions")
Les sulfites en 5 questions
Les sulfites en 5 questions : noms : => sulfite => disulfite => anhydride sulfureux => métabisulfite => bisulfite de sodium => bisulfite de potassium => E220 à E228 La législation européenne impose la mention "contient des sulfites" uniquement si la teneur dépasse 10 mg par litre ou par kilo de produit. En ...
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![Voitures de collection : le top 10 des modèles les plus recherchés]( "Voitures de collection : le top 10 des modèles les plus recherchés")
Voitures de collection : le top 10 des modèles les plus recherchés
Voitures de collection : le top 10 des modèles les plus recherchés : s suivantes : => Il a été construit ou immatriculé pour la première fois il y au moins trente ans. => Son type particulier, tel que défini par la législation européenne ou nationale, n'est plus produit. => Il est préservé sur le plan historique et maintenu dans son état d'origine ; aucune ...
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![La fin du changement d'heure, c'est pour bientôt ?]( "La fin du changement d'heure, c'est pour bientôt ?")
La fin du changement d'heure, c'est pour bientôt ?
La fin du changement d'heure, c'est pour bientôt ? : Où en est la législation européenne ? Vous l'avez sans doute entendu dans les médias : le changement d'heure que nous connaissons actuellement aux mois de mars et octobre sera peut-être bientôt de l'histoire ancienne. Les Députés européens ont en effet adopté, le 8 février 2018, une résolution ...
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![Journée de l'Europe : 10 choses que l'Union européenne change dans votre quotidien]( "Journée de l'Europe : 10 choses que l'Union européenne change dans votre quotidien")
Journée de l'Europe : 10 choses que l'Union européenne change dans votre quotidien
Journée de l'Europe : 10 choses que l'Union européenne change dans votre quotidien : amme, Erasmus a fait voyager plus de 2,2 millions de jeunes Européens et près de 350.000 jeunes Français. 9- La mobilité pour les travailleurs La législation européenne prévoit qu'un ressortissant de l'UE peut entrer sur le territoire d'un autre État membre, y séjourner afin de trouver un ...
Journée de l'Europe : 10 choses que l'Union européenne change dans votre quotidien
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