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Liste articles sur HLM

  • Les logements HLM : présentation et caractéristiques
    Les logements HLM : présentation et caractéristiques

    Les logements HLM : présentation et caractéristiques : Qu'est-ce qu'une habitation à loyer modéré ? Une habitation à loyer modéré ou HLM est un logement social destiné aux personnes et aux familles dont les ressources n'excèdent pas un certain plafond. Les logements HLM sont gérés par des organismes d'habitations à loyer modéré, qui pe ...

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  • Les logements HLM : présentation et caractéristiques
    Comment faire une demande de logement HLM ?

    Comment faire une demande de logement HLM ? : A qui s’adresser ? La demande de logement HLM peut être effectuée soit auprès de l’organisme HLM soit auprès des collectivités locales (principalement les départements et les communes). C’est la commission d'attribution de chaque organisme HLM qui se prononce et attribue des quotas d ...

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  • Logement HLM et changement de situation
    Logement HLM et changement de situation

    Logement HLM et changement de situation : tation D’après les mesures édictées dans les articles L. 442-3-1 à L. 442-3-3 du Code de la construction et de l’habitation, le bailleur d’un logement HLM peut résilier le bail lorsque le logement n’est plus adapté à la situation des locataires. Dans certains cas que nous vous pré ...

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  • Logement HLM et changement de situation
    PACS et location

    PACS et location : issolution du PACS. Les différentes situations particulières En cas de décès, le contrat de location continue au profit du partenaire survivant, s'il s'agit d'un logement soumis à la loi du 6 juillet 1989 ou d'un logement HLM. Notez que si des ascendants, descendants ou personnes à charge d ...

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  • Le logement étudiant : quelles solutions ?
    Le logement étudiant : quelles solutions ?

    Le logement étudiant : quelles solutions ? : anche, cette taxe n’est pas due en résidence universitaire ou si vous occupez une chambre chez un particulier. A noter : la plupart des CROUS proposent des petites annonces de particuliers en exclusivité et sans frais d'agence. Par ailleurs, certains organismes HLM réservent quelques chambr ...

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  • Le logement étudiant : quelles solutions ?
    Le droit au logement opposable : principes et mise en oeuvre

    Le droit au logement opposable : principes et mise en oeuvre : alité française ou résider en France de façon régulière dans les conditions définies par décret - ne pas être en mesure d'accéder à un logement décent et indépendant et de s'y maintenir par ses propres moyens - avoir déposé une Demande de logement HLM et posséder une attestation ...

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  • Le logement étudiant : quelles solutions ?
    Le CAE, contrat d'accompagnement dans l'emploi

    Le CAE, contrat d'accompagnement dans l'emploi : aux administratifs ou industriels et commerciaux, groupements d'intérêt public) - les personnes morales de droit privé chargées de la gestion d'un service public (sociétés HLM, ordres professionnels, sociétés d'économie mixte chargées d'une mission de service public) - les organismes de ...

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  • Le logement étudiant : quelles solutions ?
    L'expulsion d'un locataire : procédure et délais

    L'expulsion d'un locataire : procédure et délais : locataire, correspond au non-paiement d'un Loyer dans les logements du secteur privé ou à trois loyers successifs non-payés dans les logements sociaux comme les HLM. En cas de difficultés financières, il est conseillé au locataire de contacter son bailleur pour négocier un échelonnement ...

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  • Tropiques du Grand Nord : une expo photo à Créteil
    Tropiques du Grand Nord : une expo photo à Créteil

    Tropiques du Grand Nord : une expo photo à Créteil : jà commencé à changer la donne. Il en va de même pour les modes de vie occidentaux qui s'immiscent peu à peu dans la culture locale, avec leur cortège de supermarchés, HLM et téléphones portables ! Elena Chernyshova en Sibérie Deuxième artiste exposée dans "Tropiques du Grand Nord ...

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