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Liste articles sur MSA

Le dispositif Pajemploi : guide pratique

Le dispositif Pajemploi : guide pratique : irement). Comment en bénéficier ? Pour bénéficier du dispositif Pajemploi, vous devez déposer une demande de complément de libre choix de mode de garde (CMG) auprès de votre CAF ou MSA. C'est votre CAF ou MSA qui informe le Centre Pajemploi afin que vous soyez immatriculé comme employe ...
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Prime de Noël de la CAF : tout comprendre en 5 questions

Prime de Noël de la CAF : tout comprendre en 5 questions : La prime est calculée directement d'après leur revenu et, en fonction de leur situation, elle leur est versée par différents organismes comme la CAF, le Pôle Emploi ou la MSA. Si vous êtes allocataire du RSA, la prime vous est versée par la CAF ou par votre caisse de mutualité sociale agr ...
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Indemnité inflation : tout comprendre en 5 questions

Indemnité inflation : tout comprendre en 5 questions : 'entreprise de travail temporaire. Pour les salariés de particuliers employeurs, elle sera versée par l'URSSAF. Pour les travailleurs indépendants non agricoles, ce sont les Urssaf qui verseront l'aide. Pour les exploitants agricoles, ce sont les caisses de la mutualité sociale agricole (MSA) ...
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Allocation de logement

Allocation de logement : te allocation ne couvre jamais la totalité des charges du logement (loyer ou emprunt). Démarches La demande d'allocation de logement doit être retirée auprès de la CAF de votre lieu de résidence ou auprès de la Caisse de MSA, si vous dépendez du régime agricole. Le formulaire de demande ...
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La CRDS : présentation et revenus assujettis

La CRDS : présentation et revenus assujettis : Pour les revenus professionnels, la CRDS est retenue à La source et versée par l'employeur aux organismes chargés du recouvrement des cotisations de sécurité sociale (les Urssaf et la MSA) en même temps et suivant les mêmes règles que les cotisations sociales. Pour les revenus de remp ...
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L'allocation de logement familiale : guide pratique

L'allocation de logement familiale : guide pratique : es. Elle cesse d'être versée à partir du premier jour du mois où l'une des conditions a cessé d'être remplie. Pour continuer à percevoir l'ALF, il faut remplir chaque année le formulaire de déclaration de ressources envoyé par la CAF ou la MSA. Il faut aussi, à tout moment de l’an ...
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Les pesticides dans l'alimentation : guide pratique

Les pesticides dans l'alimentation : guide pratique : toxiques des pesticides sur l’homme, en particulier chez les agriculteurs, qui constituent la population la plus exposée. Selon la Mutualité sociale agricole (MSA), un agriculteur sur 6 souffrirait d’effets indésirables liés à l’utilisation de pesticides. On constate chez les agricult ...
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Comprendre son bulletin de salaire : guide pratique

Comprendre son bulletin de salaire : guide pratique : ur (nom, adresse, numéro d’immatriculation, code APE, numéro Siret) • des informations sur le salarié (nom, emploi occupé, position dans la classification de la convention collective) • l’URSSAF ou la MSA (Mutualité sociale agricole) auprès de laquelle les cotisations sont versées ...
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Le relevé de carrière : mode d'emploi

Le relevé de carrière : mode d'emploi : e ouvrent pour chaque salarié un compte où sont consignées les informations sur sa carrière : • les régimes auxquels le salarié a cotisé (régime général, MSA, SNCF, EDF, Artisan, Commerçant) • les durées de cotisation • le nombre de trimestres validés • les périodes d’ar ...
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La CASA ou contribution additionnelle de solidarité pour l'autonomie : guide pratique

La CASA ou contribution additionnelle de solidarité pour l'autonomie : guide pratique : et-Miquelon Comment ça marche ? A compter du 1er avril 2013, la contribution additionnelle de solidarité pour l'autonomie est prélevée directement à la source : • sur toutes les pensions de retraite des régimes de base (Cnav, MSA, RSI...) • sur toutes les pensions de retraite complé ...
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Le compte pénibilité : comment ça marche ?

Le compte pénibilité : comment ça marche ? : automatiquement à partir de janvier 2016, en se basant sur la déclaration de votre employeur via la fiche d'exposition et la DADS (pour le régime général) ou sur la transmission des informations relatives à l'exposition à la MSA (pour le régime agricole). Vous serez informé de la création ...
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La déclaration sociale nominative ou DSN : mode d'emploi

La déclaration sociale nominative ou DSN : mode d'emploi : � pour les contrats groupes complémentaires ou supplémentaires (institutions de prévoyance, assurances, mutuelles) - attestation de salaire pour le versement des indemnités journalières maladie, maternité et paternité pour la CNAM et la MSA - attestation employeur pour Pôle emploi (AE) - ...
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Les aides financières au lycée : guide pratique

Les aides financières au lycée : guide pratique : ire plus connue sous le nom de Prime de rentrée est versée directement par les caisses d'allocations familiales (CAF) ou la Mutualité sociale agricole (MSA) en début d'année scolaire. En 2016, son montant est de 396,29 € par enfant de 15 à 18 ans. Pour bénéficier de cette aide, vos ...
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