4 août tous nos articles sur 4 août français France bail 2007

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Liste articles sur 4 août

  • Comment défiscaliser son ISF ?

    Comment défiscaliser son ISF ? : Investir dans les FIP et les FCPI Certains Fip et certains FCPI permettent de défiscaliser son ISF. Depuis la loi du 4 août 2007 et suite à une succession de textes visant à préciser les modalités d'application de cette loi de défiscalisation applicable à l'ISF, l’investissement dans cer ...

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  • Brighton va inaugurer la plus haute tour d'observation du monde
    Brighton va inaugurer la plus haute tour d'observation du monde

    Brighton va inaugurer la plus haute tour d'observation du monde : Une attraction à sensations Une nouvelle attraction atypique va être inaugurée le 4 août 2016 sur la plage de Brighton dans le Sud de l'Angleterre : la Tour British Airways i360. British Airways, qui sponsorise cette réalisation en lui accolant son nom, propose avec ce projet une nouvelle f ...

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  • Brighton va inaugurer la plus haute tour d'observation du monde
    Plus belle la vie

    Plus belle la vie : des de 26 minutes a été diffusée sans interruption du 30 août 2004 au 5 août 2005. La deuxième saison, de 255 épisodes, s’est achevée sur le 500 ème épisode du feuilleton, le 4 août 2006. Personnages Le feuilleton Plus belle la vie met en scène une vaste galerie de personnages. Dè ...

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  • La Banque de France : son histoire et ses missions
    La Banque de France : son histoire et ses missions

    La Banque de France : son histoire et ses missions : ales (BCN) de tous les États membres de l'Union européenne. Ses missions Au cours du XXème siècle, la Banque de France a vu ses responsabilités s’étendre et évoluer pour aboutir aux missions modernes d'une banque centrale. La loi du 4 août 1993, qui reprend les textes antérieurs, fa ...

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  • Les chambres d'hôtes : présentation et réglementation
    Les chambres d'hôtes : présentation et réglementation

    Les chambres d'hôtes : présentation et réglementation : ons (contraventions de 5ème classe). Une réglementation accrue Longtemps non réglementées, les chambres d’hôtes sont désormais encadrées par des dispositions dans le Code du tourisme (décret d’application du 4 août 2007). Le nombre de chambres proposées à la location dans une mê ...

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  • Les soldes : quelle réglementation ?
    Les soldes : quelle réglementation ?

    Les soldes : quelle réglementation ? : En raison de la crise du pouvoir d'achat le gouvernement a décidé de modifier la législation en vigueur en 2009. Ainsi, la loi de modernisation de l’économie du 4 août 2008 a prévu de fixer au niveau national deux périodes de soldes d’hiver et d’été, pour une durée de cinq semaines ...

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  • La loi Malraux : présentation et nouveautés en 2009
    La loi Malraux : présentation et nouveautés en 2009

    La loi Malraux : présentation et nouveautés en 2009 : Malraux, qui vise à la conservation du patrimoine architectural et historique en facilitant la restauration immobilière, a été instauré par la loi du 4 août 1962 dite loi Malraux. Ce dispositif s’adresse aux propriétaires d'immeubles anciens situés dans certaines zones protégées, qui ...

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  • La langue française et son emploi dans le monde
    La langue française et son emploi dans le monde

    La langue française et son emploi dans le monde : s publics, médias, Internet et formation professionnelle … Le français, langue de la République La politique linguistique en France a été notamment définie par la loi du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française. Cette loi est destinée à protéger le patrimoine lingui ...

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  • Le bail commercial : présentation et caractéristiques
    Le bail commercial : présentation et caractéristiques

    Le bail commercial : présentation et caractéristiques : iétaire peut demander un "pas-de-porte", c’est-à-dire une somme destinée à compenser le droit au renouvellement du bail. Le montant de ce loyer peut être revu à la fin de chaque période de 3 ans. L'article 47 de la loi de modernisation de l'économie (n°2008-776) du 4 août 2008 a insta ...

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  • Le Festival de Ramatuelle : un festival d'arts scéniques
    Le Festival de Ramatuelle : un festival d'arts scéniques

    Le Festival de Ramatuelle : un festival d'arts scéniques : ictoires de la musique 2011 Mercredi 3 août : LES 39 MARCHES D’Alfred Hitchcock. Mise en scène d’Eric Métayer Avec Eric Métayer, Andréa Bescond, Christophe Laubion, Jean-Philippe Bêche. Jeudi 4 août : ZAZ Vendredi 5 août : JULES ET MARCEL D’après la correspondance de Jules ...

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  • Exposition sur Jacques Demy à la Cinémathèque française
    Exposition sur Jacques Demy à la Cinémathèque française

    Exposition sur Jacques Demy à la Cinémathèque française : Présentation de l'exposition L’univers cinématographique de Jacques Demy se compose de forains, fée des Lilas, ouvriers, jumelles excentriques, artistes rêveurs ou marchand de télé. Il est un de ces cinéastes magiciens qui a su garder son âme d'enfant intacte, continuant d’y puiser ...

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  • Le cheval, c'est trop génial : un programme pour cavaliers en herbe
    Le cheval, c'est trop génial : un programme pour cavaliers en herbe

    Le cheval, c'est trop génial : un programme pour cavaliers en herbe : 5 août 2013, sous forme de petites pastilles. 50 mini-épisodes de 5 minutes ont été proposés pendant 10 semaines. Pour sa deuxième saison, cette série sera diffusée du 4 août au 12 octobre 2014 : - du lundi au vendredi et le dimanche à 19h40 - le samedi à 19h20 - en rediffusion ...

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  • Lux Salina : un spectacle sons et lumières à Arc-et-Senans
    Lux Salina : un spectacle sons et lumières à Arc-et-Senans

    Lux Salina : un spectacle sons et lumières à Arc-et-Senans : 13 dates du spectacle "Lux Salina" (à partir de 22h30) : jeudi 14 juillet, vendredi 15 juillet, samedi 16 juillet, jeudi 28 juillet, vendredi 29 juillet, samedi 30 juillet, jeudi 4 août, vendredi 5 août, samedi 6 août, vendredi 12 août, samedi 13 août, vendredi 19 août, samedi 20 août.   ...

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  • Politique française : où sont les femmes ?
    Politique française : où sont les femmes ?

    Politique française : où sont les femmes ? : n de l'article 1 de la Constitution qui est désormais formulé ainsi : "La loi favorise l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives, ainsi qu'aux responsabilités professionnelles et sociales". 4 août 2014  : la loi pour l'égalité entre les femmes et ...

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