cartes communales tous nos articles sur cartes communales communes loi littoral risques naturels carte communale
Tous nos articles sur le thème cartes communales et communes loi littoral risques naturels carte communale , simple et facile, trouvez l'article qui vous intéresses en quelques clicks ou bien cherchez l'article via le nuage de mots sur la thématique cartes communales comprenant 4 articles sur le sujet cartes communales
Liste articles sur cartes communales
-
![La carte communale : présentation, élaboration, contenu]( "La carte communale : présentation, élaboration, contenu")
La carte communale : présentation, élaboration, contenu
La carte communale : présentation, élaboration, contenu : r tout ou partie du territoire communal et peut être élaboré au niveau d'une structure intercommunale. Histoire de la carte communale Les premières cartes communales sont apparues à la fin des années 1970 pour faciliter l'application du règlement national d'urbanisme (RNU) et éviter les décisions ...
lire La carte communale : présentation, élaboration, contenu -
![La carte communale : présentation, élaboration, contenu]( "La carte communale : présentation, élaboration, contenu")
Faire appel à un géomètre expert
Faire appel à un géomètre expert : iples Le géomètre expert est un spécialiste technique et juridique, qualifié pour : - élaborer les documents d'urbanisme réglementaire (SCOT, PLU et cartes communales) - dresser les inventaires (plans parcellaires) - participer à la mise en œuvre des parcs et réserves naturelles - améliorer ...
lire Faire appel à un géomètre expert -
![L'état des risques naturels et technologiques : un document obligatoire]( "L'état des risques naturels et technologiques : un document obligatoire")
L'état des risques naturels et technologiques : un document obligatoire
L'état des risques naturels et technologiques : un document obligatoire : Ce document est accompagné des extraits des documents de référence permettant de localiser le bien au regard de ces risques : arrêté préfectoral et cartes communales, plan de situation et liste des risques auxquels le bien est exposé. A noter : ce document reprend les risques mentionnés dans ...
lire L'état des risques naturels et technologiques : un document obligatoire -
![La loi littoral : guide pratique]( "La loi littoral : guide pratique")
La loi littoral : guide pratique
La loi littoral : guide pratique : de Sauvegarde et de Mise en valeur de la Mer) qu'aux orientations d'aménagement locales (schémas de cohérence territoriale, plans locaux d'urbanisme, cartes communales, communes sans document d'urbanisme)... A noter : 19 lacs de plus de 1000 ha sont concernés par la Loi Littoral en France, dont ...
lire La loi littoral : guide pratique
Tags : communes, loi littoral, risques naturels, carte communale, urbanisme, géomètre expert, Littoral, professionnel, diagnostic, commune, code de l'urbanisme, France, PLU, Environnement, Immobilier, Eau, document d'urbanisme, bien immobilier, urbanisation, Conseil municipal, division, EPCI, bail, ingénieur, département, topographiques, 1986, française, plan local d'urbanisme, loi SRU, permis de construire, maire, documents d'urbanisme, gaz, enquête publique, géomètres experts, droit de l'urbanisme, géomètres, droit immobilier, 1er juillet, littoraux, Patrimoine naturel, inondation, Topographe, étangs, 2007, plans locaux d'urbanisme, littoral français, Camping, Économie,
