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Liste articles sur ayants droit

  • YouTube
    YouTube

    YouTube : s en format Flash directement depuis le site YouTube. Certains utilisateurs regrettent que ce soit le seul format proposé. Le problème des droits d’auteurs La diffusion de contenu protégé par le droit d'auteur entraîne un risque de procès de la part des ayants droit. Sur le site, la dur ...

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    Les webradios

    Les webradios : roits d’auteurs En France, les webradios bénéficient d'un régime spécifique en ce qui concerne les droits d'auteurs. Tout créateur d'une webradio doit légalement s'acquitter d'un droit auprès de la SACEM et, éventuellement, d'autres sociétés d'ayants droit, pour la diffusion de musique ...

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    West Side Story, une comédie musicale inoubliable

    West Side Story, une comédie musicale inoubliable : nt grâce à d’inoubliables chansons comme Jet Song, Something's Coming, Maria, Tonight ou encore America. La version 2007 La version de West Side Story présentée au Théâtre du Châtelet est autorisée par les ayants droit de Leonard Bernstein et Jerome Robbins. Elle rassemble 36 comédiens ...

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  • Les soins médicaux gratuits : mode d'emploi
    Les soins médicaux gratuits : mode d'emploi

    Les soins médicaux gratuits : mode d'emploi : ité Sociale est l’un des organismes à proposer des soins médicaux gratuits sous la forme d’un bilan de santé complet. En effet, tout assuré ainsi que ses ayants droit peut demander à effectuer gratuitement un check-up tous les 5 ans. Il suffit d’en faire la demande auprès de son cen ...

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  • Beezik : le téléchargement gratuit et légal
    Beezik : le téléchargement gratuit et légal

    Beezik : le téléchargement gratuit et légal : n seulement les utilisateurs ne tomberont pas sous le coup de la fameuse loi Hadopi mais ils recevront des bons d’achat pour faire des achats sur le web. Des ayants droits rémunérés par la pub Si le téléchargement gratuit, légal et illimité vous semble trop beau pour être vrai, sachez qu ...

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  • Anonymous et le projet Black March
    Anonymous et le projet Black March

    Anonymous et le projet Black March : rmations : http://fr.wikipedia.org/wiki/Accord_commercial_anti-contrefaçon SOPA : Stop Online Piracy Act. C'est un projet de loi présenté à la Chambres des représentants des Etats-Unis ayant pour but d'élargir les capacités d’application du droit d’auteur et des ayants droit pour lut ...

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  • Les coupons sport ANCV : comment ça marche ?
    Les coupons sport ANCV : comment ça marche ?

    Les coupons sport ANCV : comment ça marche ? : leur de 10€ • valable 2 ans après l'année d'émission (un coupon émis en 2013 est valable jusqu'au 31 décembre 2015) • utilisable toute l’année par le bénéficiaire et ses ayants droit (conjoint, concubin et enfants) • pour pratiquer le sport de son choix parmi plus de 130 activit ...

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  • Complémentaire santé : bientôt une mutuelle d'entreprise pour tous
    Complémentaire santé : bientôt une mutuelle d'entreprise pour tous

    Complémentaire santé : bientôt une mutuelle d'entreprise pour tous : le droit à un remboursement annuel. Le décret précise aussi les conditions dans lesquelles certains assurés peuvent demander à être dispensés de l'obligation d’affiliation, pour leur propre couverture ou pour celle de leurs ayants droit. Un salarié peut bénéficier d’une dispens ...

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  • Le secret médical en 5 questions
    Le secret médical en 5 questions

    Le secret médical en 5 questions : tinées à leur permettre d'apporter un soutien au patient, sauf opposition de sa part". Même après le décès du patient, le secret demeure. Certaines informations peuvent toutefois être délivrées aux ayants droit si elles leur sont nécessaires pour connaître les causes de la mort, défen ...

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  • La réserve opérationnelle en 5 questions
    La réserve opérationnelle en 5 questions

    La réserve opérationnelle en 5 questions : La durée de chacune des périodes d'activité ne peut être inférieure à une demi-journée. 4- Quelle rémunération ? Les réservistes perçoivent une solde et les accessoires, dans les mêmes conditions que les militaires de carrière. Ils conservent, ainsi que leurs ayants droit, les pres ...

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