règlement européen tous nos articles sur règlement européen France Train Agriculture biologique Numérique
Liste articles sur règlement européen
-
![Le règlement européen sur les services numériques ou DSA : ça change quoi ?]( "Le règlement européen sur les services numériques ou DSA : ça change quoi ?")
Le règlement européen sur les services numériques ou DSA : ça change quoi ?
Le règlement européen sur les services numériques ou DSA : ça change quoi ? : witter). Au total, 19 des plus grands réseaux sociaux, places de marchés et moteurs de recherche sont concernés par cette nouvelle législation. Ce règlement européen sur les services numériques repose sur un principe simple : ce qui est illégal dans la vie réelle doit l'être aussi sur Internet. ...
Le règlement européen sur les services numériques ou DSA : ça change quoi ? -
![Le règlement européen sur les services numériques ou DSA : ça change quoi ?]( "Le règlement européen sur les services numériques ou DSA : ça change quoi ?")
Agriculture biologique
Agriculture biologique : ment, le sevrage ou encore la traçabilité. La réglementation sur l’agriculture biologique Divers textes régissent ce type d’agriculture, notamment le règlement européen du 24 juin 1991. Depuis le 24 août 1999, les organismes génétiquement modifiés sont interdits en agriculture biologique. C’est un ...
Agriculture biologique -
![Le passeport biométrique : présentation et formalités]( "Le passeport biométrique : présentation et formalités")
Le passeport biométrique : présentation et formalités
Le passeport biométrique : présentation et formalités : liter les démarches des usagers et de raccourcir les délais de délivrance. Ce nouveau passeport est conforme aux normes européennes prévues par le règlement européen du 13 décembre 2004. Il est délivré dans plus de 2000 communes réparties dans tous les départements et collectivités ...
Le passeport biométrique : présentation et formalités -
![La loi numérique : ça change quoi ?]( "La loi numérique : ça change quoi ?")
La loi numérique : ça change quoi ?
La loi numérique : ça change quoi ? : s internautes : 1- le Droit à l'oubli pour les mineurs, avec la possibilité d'effacer des données personnelles pour les mineurs, dans l'attente du règlement européen sur les données personnelles qui comporte une mesure similaire 2- la gestion des données après la mort : les internautes ...
La loi numérique : ça change quoi ? -
![Téléphonie : bientôt la fin des frais d'itinérance en Europe]( "Téléphonie : bientôt la fin des frais d'itinérance en Europe")
Téléphonie : bientôt la fin des frais d'itinérance en Europe
Téléphonie : bientôt la fin des frais d'itinérance en Europe : vous n'avez aucune démarche à accomplir. Ce sont les opérateurs qui mettront fin aux frais de roaming à partir du 15 juin 2017, en application du règlement européen n° 531/2012 modifié par le règlement 2015/2120 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2015. ...
Téléphonie : bientôt la fin des frais d'itinérance en Europe -
![Comprendre la neutralité du net en 5 questions]( "Comprendre la neutralité du net en 5 questions")
Comprendre la neutralité du net en 5 questions
Comprendre la neutralité du net en 5 questions : éseau, inscrit en droit français par la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016 pour une République numérique. Cette loi française renvoie d'ailleurs au Règlement Européen 2015/2120 du 25 novembre 2015 qui proclame le principe de neutralité dans son article 3. Au niveau européen, le Body of ...
Comprendre la neutralité du net en 5 questions -
![Origine Info : 5 choses à savoir sur cet indicateur]( "Origine Info : 5 choses à savoir sur cet indicateur")
Origine Info : 5 choses à savoir sur cet indicateur
Origine Info : 5 choses à savoir sur cet indicateur : assemblés en France. Olivia Grégoire s'est par ailleurs engagée à défendre ce dossier à Bruxelles dans le cadre de la révision, prévue en 2025, du règlement européen relatif à l'information du consommateur. Même si ce nouveau logo va être ajouté sur les produits sur la base du volontariat, on ...
Origine Info : 5 choses à savoir sur cet indicateur -
![Vol ou train annulé ou retardé : quelle indemnisation ?]( "Vol ou train annulé ou retardé : quelle indemnisation ?")
Vol ou train annulé ou retardé : quelle indemnisation ?
Vol ou train annulé ou retardé : quelle indemnisation ? : é de plus d'une heure, la SNCF ou l'entreprise ferroviaire européenne avec laquelle vous voyagez a certaines obligations envers vous, conformément au règlement européen 2021/782 sur les droits des voyageurs ferroviaires. Ce règlement s'applique dans les 27 pays membres de l'Union européenne et ...
Vol ou train annulé ou retardé : quelle indemnisation ?
Tags : France, Train, Agriculture biologique, Numérique, Internet, euros, Europe, passeport, européenne, itinérance, Indicateur, ue, Services, SMS, française, dsa, français, République, passeport biométrique, droit, obligations, fai, Européen, LOGO, 15 juin, TRAIN A, Engrais, réseaux sociaux, consommateurs, internautes, centimes, passeports biométriques, Législation, Nutri-score, légumes, Données personnelles, roaming, fruits, Arcep, empreintes digitales, Olivia Grégoire, Vol, information, autorité parentale, Agriculture, Obligation, Compagnie, pesticides, plateformes, Norvège,