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Tous nos articles sur le thème propriété intellectuelle et Anonymous cadastre Internet contrefaçon , simple et facile, trouvez l'article qui vous intéresses en quelques clicks ou bien cherchez l'article via le nuage de mots sur la thématique propriété intellectuelle comprenant 9 articles sur le sujet propriété intellectuelle
Liste articles sur propriété intellectuelle
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Freeware
Freeware : e gratuité, alors qu’un graticiel peut présenter des restrictions en matière de diffusion (par exemple, en interdisant la diffusion sur cédérom ou en la limitant à certains sites Internet). propriété intellectuelle et droits d’auteur Un auteur peut choisir de distribuer son logiciel en ...
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![Anonymous et le projet Black March]( "Anonymous et le projet Black March")
Anonymous et le projet Black March
Anonymous et le projet Black March : plusieurs pays l’Australie, le Canada, la Corée du Sud, les Émirats arabes unis, les États-Unis, le Japon, la Jordanie, le Maroc, le Mexique, la Nouvelle-Zélande, Singapour, la Suisse et l’Union européenne. Il se préoccupe des droits de la propriété intellectuelle en réponse à « l†...
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![Qu'est-ce que le copyfraud ?]( "Qu'est-ce que le copyfraud ?")
Qu'est-ce que le copyfraud ?
Qu'est-ce que le copyfraud ? : i apposant une licence libre. Les lacunes de la loi Selon Jason Mazzone, peu de lois punissent les fausses déclarations de possession de droit d'auteur. Pour reprendre ses propres mots : "Les lois sur la propriété intellectuelle souffrent d’une grave défaillance : les importantes garanties ...
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![Qu'est-ce que le copyfraud ?]( "Qu'est-ce que le copyfraud ?")
Nom de domaine
Nom de domaine : vé aux organismes dépendants du Gouvernement fédéral des États-Unis d’Amérique). La question de la disponibilité Un nom de domaine peut entraîner des conflits juridiques, quand plusieurs parties revendiquent la propriété intellectuelle d’un nom litigieux. C’est pourquoi, il faut t ...
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![Qu'est-ce que le copyfraud ?]( "Qu'est-ce que le copyfraud ?")
Le producteur : rôle et fonctions
Le producteur : rôle et fonctions : Présentation Selon le Code de la propriété intellectuelle (art.132-23), "Le producteur de l’œuvre audiovisuelle est la personne physique ou morale qui prend l’initiative et la responsabilité de la réalisation de l’œuvre." Selon le Décret n°2001-609 du 9 juillet 2001 (art.II-I-4), ...
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![Le cadastre : présentation, histoire et utilité]( "Le cadastre : présentation, histoire et utilité")
Le cadastre : présentation, histoire et utilité
Le cadastre : présentation, histoire et utilité : un registre public permettant d’identifier les propriétés présentes sur un territoire, et notamment dans une commune. En France, ce registre est la propriété intellectuelle de la Direction Générale des Impôts (DGI). Il est composé de plans et de fichiers : - les plans, allant majo ...
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![Le concours Lépine : le rendez-vous des inventeurs]( "Le concours Lépine : le rendez-vous des inventeurs")
Le concours Lépine : le rendez-vous des inventeurs
Le concours Lépine : le rendez-vous des inventeurs : otypes auprès du grand public et des entreprises susceptibles de les commercialiser. Ce concours est ouvert à tous, à condition d’avoir déposé un titre de propriété intellectuelle ou industrielle (brevet). Sur quelque 500 inventions présentées, environ la moitié sont primées. Des mé ...
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![La contrefaçon : guide pratique]( "La contrefaçon : guide pratique")
La contrefaçon : guide pratique
La contrefaçon : guide pratique : Qu'est-ce que la contrefaçon ? La contrefaçon désigne la reproduction, l’imitation ou l’utilisation totale ou partielle d’un droit de propriété intellectuelle, sans l’autorisation de son propriétaire. Elle consiste à imiter un produit sans en avoir le droit, en affirmant ou en la ...
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![Journée mondiale du sourire : 5 anecdotes qui donnent le smile]( "Journée mondiale du sourire : 5 anecdotes qui donnent le smile")
Journée mondiale du sourire : 5 anecdotes qui donnent le smile
Journée mondiale du sourire : 5 anecdotes qui donnent le smile : brevet. C'est un journaliste français du nom de Franklin Loufrani qui a fait fortune en déposant sa propre version du smiley à l'INPI (Institut national de la propriété intellectuelle) en 1972 et en créant la société Smiley World. Aujourd'hui encore, cette marque commercialise une lar ...
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