propriété intellectuelle tous nos articles sur propriété intellectuelle Anonymous cadastre Internet contrefaçon

Tous nos articles sur le thème propriété intellectuelle et Anonymous cadastre Internet contrefaçon , simple et facile, trouvez l'article qui vous intéresses en quelques clicks ou bien cherchez l'article via le nuage de mots sur la thématique propriété intellectuelle comprenant 9 articles sur le sujet propriété intellectuelle

Liste articles sur propriété intellectuelle

  • Freeware

    Freeware : e gratuité, alors qu’un graticiel peut présenter des restrictions en matière de diffusion (par exemple, en interdisant la diffusion sur cédérom ou en la limitant à certains sites Internet). propriété intellectuelle et droits d’auteur Un auteur peut choisir de distribuer son logiciel en ...

    lire Freeware
  • Anonymous et le projet Black March
    Anonymous et le projet Black March

    Anonymous et le projet Black March : plusieurs pays l’Australie, le Canada, la Corée du Sud, les Émirats arabes unis, les États-Unis, le Japon, la Jordanie, le Maroc, le Mexique, la Nouvelle-Zélande, Singapour, la Suisse et l’Union européenne. Il se préoccupe des droits de la propriété intellectuelle en réponse à « l ...

    lire Anonymous et le projet Black March
  • Qu'est-ce que le copyfraud ?
    Qu'est-ce que le copyfraud ?

    Qu'est-ce que le copyfraud ? : i apposant une licence libre. Les lacunes de la loi Selon Jason Mazzone, peu de lois punissent les fausses déclarations de possession de droit d'auteur. Pour reprendre ses propres mots : "Les lois sur la propriété intellectuelle souffrent d’une grave défaillance : les importantes garanties ...

    lire Qu'est-ce que le copyfraud ?
  • Qu'est-ce que le copyfraud ?
    Nom de domaine

    Nom de domaine : vé aux organismes dépendants du Gouvernement fédéral des États-Unis d’Amérique). La question de la disponibilité Un nom de domaine peut entraîner des conflits juridiques, quand plusieurs parties revendiquent la propriété intellectuelle d’un nom litigieux. C’est pourquoi, il faut t ...

    lire Nom de domaine
  • Qu'est-ce que le copyfraud ?
    Le producteur : rôle et fonctions

    Le producteur : rôle et fonctions : Présentation Selon le Code de la propriété intellectuelle (art.132-23), "Le producteur de l’œuvre audiovisuelle est la personne physique ou morale qui prend l’initiative et la responsabilité de la réalisation de l’œuvre." Selon le Décret n°2001-609 du 9 juillet 2001 (art.II-I-4), ...

    lire Le producteur : rôle et fonctions
  • Le cadastre : présentation, histoire et utilité
    Le cadastre : présentation, histoire et utilité

    Le cadastre : présentation, histoire et utilité : un registre public permettant d’identifier les propriétés présentes sur un territoire, et notamment dans une commune. En France, ce registre est la propriété intellectuelle de la Direction Générale des Impôts (DGI). Il est composé de plans et de fichiers : - les plans, allant majo ...

    lire Le cadastre : présentation, histoire et utilité
  • Le concours Lépine : le rendez-vous des inventeurs
    Le concours Lépine : le rendez-vous des inventeurs

    Le concours Lépine : le rendez-vous des inventeurs : otypes auprès du grand public et des entreprises susceptibles de les commercialiser. Ce concours est ouvert à tous, à condition d’avoir déposé un titre de propriété intellectuelle ou industrielle (brevet). Sur quelque 500 inventions présentées, environ la moitié sont primées. Des mé ...

    lire Le concours Lépine : le rendez-vous des inventeurs
  • La contrefaçon : guide pratique
    La contrefaçon : guide pratique

    La contrefaçon : guide pratique : Qu'est-ce que la contrefaçon ? La contrefaçon désigne la reproduction, l’imitation ou l’utilisation totale ou partielle d’un droit de propriété intellectuelle, sans l’autorisation de son propriétaire. Elle consiste à imiter un produit sans en avoir le droit, en affirmant ou en la ...

    lire La contrefaçon : guide pratique
  • Journée mondiale du sourire : 5 anecdotes qui donnent le smile
    Journée mondiale du sourire : 5 anecdotes qui donnent le smile

    Journée mondiale du sourire : 5 anecdotes qui donnent le smile : brevet. C'est un journaliste français du nom de Franklin Loufrani qui a fait fortune en déposant sa propre version du smiley à l'INPI (Institut national de la propriété intellectuelle) en 1972 et en créant la société Smiley World. Aujourd'hui encore, cette marque commercialise une lar ...

    lire Journée mondiale du sourire : 5 anecdotes qui donnent le smile

Tags : Anonymous, cadastre, Internet, contrefaçon, domaine public, producteur, logiciel, TLD, Freeware, fichiers, américain, logiciels, France, nom de domaine, concours Lépine, français, SOPA, contrefaçons, world, Anglais, droit d'auteur, Shareware, droits d'auteur, Megaupload, March, Pipa, Web, producteur délégué, instagram, 2001, noms de domaine, producteur de cinéma, médicaments, ACTA, Pdt, piratage, délit, logiciel libre, Hadopi, infraction, réseaux sociaux, parfums, brevet, Creative Commons, loi hadopi, Institut, Sony, hacker, Lyon, graticiel,