Établissements Publics de Coopération Intercommunale tous nos articles sur Établissements Publics de Coopération Intercommunale EPCI communes taxe professionnelle PLH
Tous nos articles sur le thème Établissements Publics de Coopération Intercommunale et EPCI communes taxe professionnelle PLH , simple et facile, trouvez l'article qui vous intéresses en quelques clicks ou bien cherchez l'article via le nuage de mots sur la thématique Établissements Publics de Coopération Intercommunale comprenant 3 articles sur le sujet Établissements Publics de Coopération Intercommunale
Liste articles sur Établissements Publics de Coopération Intercommunale
-
![Les Etablissements Publics de Coopération Intercommunale : présentation et compétences]( "Les Etablissements Publics de Coopération Intercommunale : présentation et compétences")
Les Etablissements Publics de Coopération Intercommunale : présentation et compétences
Les Etablissements Publics de Coopération Intercommunale : présentation et compétences : s possibilités de transformation et de fusion. Les différents types d’EPCI La coopération entre communes peut prendre la forme de plusieurs types d’établissements publics de coopération intercommunale : syndicats de communes, syndicats mixtes, communautés urbaines, communautés de communes, ...
lire Les Etablissements Publics de Coopération Intercommunale : présentation et compétences -
![La taxe professionnelle : présentation et calcul]( "La taxe professionnelle : présentation et calcul")
La taxe professionnelle : présentation et calcul
La taxe professionnelle : présentation et calcul : du département et de la région où se trouve l’entreprise. Une taxe professionnelle unique ou TPU peut aussi être perçue au profit de certains Epci (établissements publics de coopération intercommunale). Elle est régie par les articles 1447 à 1479 du Code général des impôts. A noter : à la ...
lire La taxe professionnelle : présentation et calcul -
![La taxe professionnelle : présentation et calcul]( "La taxe professionnelle : présentation et calcul")
Le programme local de l'habitat : présentation et caractéristiques
Le programme local de l'habitat : présentation et caractéristiques : ogrammation des investissements et des actions en matière de politique du logement au niveau local. L’élaboration de ce document revient aux Epci (établissements publics de coopération intercommunale). Il est établi pour une période de six ans et concerne l’intégralité du territoire des ...
lire Le programme local de l'habitat : présentation et caractéristiques
Tags : EPCI, communes, taxe professionnelle, PLH, commune, programme local de l'habitat, communautés de communes, TP, collectivités territoriales, France, 2004, salariés, communautés urbaines, euros, 1999, immobilisations corporelles, impôt, communautés d'agglomération, 6 février, professions libérales, programmation, agglomération, syndicats intercommunaux, PLU, assainissement, 13 juillet, taxe d'habitation, 12 juillet, taxes foncières, Taxe foncière, voirie, 1992, 13 août, aides, -872, 1479, services publics, Développement durable, immobilisations, collectivités locales, 1er mai, région, établissement public de coopération intercommunale, 1er janvier, eau potable, Paris, ordures ménagères, 15 juin, -125, 1991,
