Établissements Publics de Coopération Intercommunale tous nos articles sur Établissements Publics de Coopération Intercommunale EPCI communes taxe professionnelle PLH

Tous nos articles sur le thème Établissements Publics de Coopération Intercommunale et EPCI communes taxe professionnelle PLH , simple et facile, trouvez l'article qui vous intéresses en quelques clicks ou bien cherchez l'article via le nuage de mots sur la thématique Établissements Publics de Coopération Intercommunale comprenant 3 articles sur le sujet Établissements Publics de Coopération Intercommunale

Liste articles sur Établissements Publics de Coopération Intercommunale

  • Les Etablissements Publics de Coopération Intercommunale : présentation et compétences
    Les Etablissements Publics de Coopération Intercommunale : présentation et compétences

    Les Etablissements Publics de Coopération Intercommunale : présentation et compétences : le fonctionnement des EPCI en renforçant leurs possibilités de transformation et de fusion. Les différents types d’EPCI La coopération entre communes peut prendre la forme de plusieurs types d’Établissements Publics de Coopération Intercommunale : syndicats de communes, syndicats mixtes, ...

    lire Les Etablissements Publics de Coopération Intercommunale : présentation et compétences
  • La taxe professionnelle : présentation et calcul
    La taxe professionnelle : présentation et calcul

    La taxe professionnelle : présentation et calcul : commune, du Département et de la région où se trouve l’entreprise. Une taxe professionnelle unique ou TPU peut aussi être perçue au profit de certains Epci (Établissements Publics de Coopération Intercommunale). Elle est régie par les articles 1447 à 1479 du Code général des impôt ...

    lire La taxe professionnelle : présentation et calcul
  • La taxe professionnelle : présentation et calcul
    Le programme local de l'habitat : présentation et caractéristiques

    Le programme local de l'habitat : présentation et caractéristiques : programmation des investissements et des actions en matière de politique du logement au niveau local. L’élaboration de ce document revient aux Epci (Établissements Publics de Coopération Intercommunale). Il est établi pour une période de six ans et concerne l’intégralité du territoir ...

    lire Le programme local de l'habitat : présentation et caractéristiques

Tags : EPCI, communes, taxe professionnelle, PLH, commune, programme local de l'habitat, TP, communautés de communes, France, collectivités territoriales, euros, 1999, immobilisations corporelles, impôt, 2004, salariés, communautés urbaines, syndicats intercommunaux, PLU, assainissement, 13 juillet, taxe d'habitation, 12 juillet, taxes foncières, Taxe foncière, voirie, 1992, 13 août, aides, communautés d'agglomération, 6 février, professions libérales, programmation, agglomération, impôts directs locaux, déduction, plan de déplacements urbains, syndicats mixtes, droit, 1975, 22 mars, mixité sociale, chambres de métiers, Chevènement, syndicat intercommunal a vocation unique, plan local d'urbanisme, ordinateurs, Eau, 15 décembre, 1983,