communautés d'agglomération tous nos articles sur communautés d'agglomération sapin EPCI communes Noël
Tous nos articles sur le thème communautés d'agglomération et sapin EPCI communes Noël , simple et facile, trouvez l'article qui vous intéresses en quelques clicks ou bien cherchez l'article via le nuage de mots sur la thématique communautés d'agglomération comprenant 5 articles sur le sujet communautés d'agglomération
Liste articles sur communautés d'agglomération
-
![Les Etablissements Publics de Coopération Intercommunale : présentation et compétences]( "Les Etablissements Publics de Coopération Intercommunale : présentation et compétences")
Les Etablissements Publics de Coopération Intercommunale : présentation et compétences
Les Etablissements Publics de Coopération Intercommunale : présentation et compétences : calité additionnelle à celle perçue par les communes ou, dans certains cas, à la place des communes. Il s'agit des : - communautés de communes - communautés d'agglomérations (si elles regroupent entre 50.000 et 500.000 habitants) - communautés urbaines (si elles regroupent plus de 500.000 ...
lire Les Etablissements Publics de Coopération Intercommunale : présentation et compétences -
![Les Etablissements Publics de Coopération Intercommunale : présentation et compétences]( "Les Etablissements Publics de Coopération Intercommunale : présentation et compétences")
Le programme local de l'habitat : présentation et caractéristiques
Le programme local de l'habitat : présentation et caractéristiques : de communes compétentes en matière d'habitat de plus de 50.000 habitants comprenant au moins une commune de plus de 15.000 habitants, dans toutes les communautés d'agglomération et dans toutes les communautés urbaines. Objectifs du PLH Le programme local de l'habitat a pour principal objectif de ...
lire Le programme local de l'habitat : présentation et caractéristiques -
![Le cumul des mandats : principe et limitations]( "Le cumul des mandats : principe et limitations")
Le cumul des mandats : principe et limitations
Le cumul des mandats : principe et limitations : s de limitation des mandats au sein des organismes de coopération entre collectivités territoriales (communautés urbaines, communautés de communes et communautés d'agglomération, syndicats mixtes ou intercommunaux). ...
lire Le cumul des mandats : principe et limitations -
![Elections présidentielles : la règle des 500 signatures]( "Elections présidentielles : la règle des 500 signatures")
Elections présidentielles : la règle des 500 signatures
Elections présidentielles : la règle des 500 signatures : t de Marseille) • les membres élus de l'Assemblée des Français de l'étranger • les présidents des organes délibérants des communautés urbaines, des communautés d'agglomération et des communautés de communes • les conseillers généraux des départements, de Mayotte, de Saint-Pierre-et-Miquelon et ...
lire Elections présidentielles : la règle des 500 signatures -
![Noël : comment recycler son sapin après les fêtes ?]( "Noël : comment recycler son sapin après les fêtes ?")
Noël : comment recycler son sapin après les fêtes ?
Noël : comment recycler son sapin après les fêtes ? : avec les déchets ordinaires, mais doivent être apportés en déchetterie ou dans un point de collecte dédié. De plus en plus de municipalités et de communautés d'agglomération mettent en place des points de collecte où vous pouvez déposer votre sapin de Noël afin qu'il soit recyclé. Seuls les ...
lire Noël : comment recycler son sapin après les fêtes ?
Tags : sapin, EPCI, communes, Noël, PLH, communautés de communes, programme local de l'habitat, communautés urbaines, France, 2000, commune, Recycler, jardin, Arbre, paillage, 2004, droit, sapins, 1999, 1976, Janvier, française, départements, déchets verts, compost, déchets, Journal Officiel, conseiller régional, Assemblée de Corse, 6 février, 1965, député, syndicats intercommunaux, aiguilles, résineux, Nouvelle-Calédonie, assainissement, loi organique, syndicats mixtes, arrondissement, jardinerie, taxes foncières, agglomération, PLU, conseiller de Paris, Eau, 2002, 13 juillet, paillis, Parlement européen,
