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Liste articles sur communautés d'agglomération

  • Les Etablissements Publics de Coopération Intercommunale : présentation et compétences
    Les Etablissements Publics de Coopération Intercommunale : présentation et compétences

    Les Etablissements Publics de Coopération Intercommunale : présentation et compétences : calité additionnelle à celle perçue par les communes ou, dans certains cas, à la place des communes. Il s'agit des : - communautés de communes - communautés d'agglomérations (si elles regroupent entre 50.000 et 500.000 habitants) - communautés urbaines (si elles regroupent plus de 500.000 ...

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  • Les Etablissements Publics de Coopération Intercommunale : présentation et compétences
    Le programme local de l'habitat : présentation et caractéristiques

    Le programme local de l'habitat : présentation et caractéristiques : de communes compétentes en matière d'habitat de plus de 50.000 habitants comprenant au moins une commune de plus de 15.000 habitants, dans toutes les communautés d'agglomération et dans toutes les communautés urbaines. Objectifs du PLH Le programme local de l'habitat a pour principal objectif de ...

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  • Le cumul des mandats : principe et limitations
    Le cumul des mandats : principe et limitations

    Le cumul des mandats : principe et limitations : s de limitation des mandats au sein des organismes de coopération entre collectivités territoriales (communautés urbaines, communautés de communes et communautés d'agglomération, syndicats mixtes ou intercommunaux). ...

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  • Elections présidentielles : la règle des 500 signatures
    Elections présidentielles : la règle des 500 signatures

    Elections présidentielles : la règle des 500 signatures : t de Marseille) • les membres élus de l'Assemblée des Français de l'étranger • les présidents des organes délibérants des communautés urbaines, des communautés d'agglomération et des communautés de communes • les conseillers généraux des départements, de Mayotte, de Saint-Pierre-et-Miquelon et ...

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  • Noël : comment recycler son sapin après les fêtes ?
    Noël : comment recycler son sapin après les fêtes ?

    Noël : comment recycler son sapin après les fêtes ? : avec les déchets ordinaires, mais doivent être apportés en déchetterie ou dans un point de collecte dédié. De plus en plus de municipalités et de communautés d'agglomération mettent en place des points de collecte où vous pouvez déposer votre sapin de Noël afin qu'il soit recyclé. Seuls les ...

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Tags : sapin, EPCI, communes, Noël, PLH, communautés de communes, programme local de l'habitat, communautés urbaines, France, 2000, Recycler, jardin, Arbre, commune, départements, déchets verts, compost, déchets, paillage, 2004, droit, sapins, 1999, 1976, Janvier, française, bois de chauffage, Conseil général, 5 avril, conseiller à l'assemblée de Corse, collectivités territoriales, 1992, 13 août, plantes, gouvernement, 1974, sénateur, français, Journal Officiel, conseiller régional, Assemblée de Corse, 6 février, 1965, syndicats intercommunaux, député, résineux, Nouvelle-Calédonie, assainissement, aiguilles, syndicats mixtes,