domaine public tous nos articles sur domaine public pêche droit médicaments Concession
Liste articles sur domaine public
-
![Qu'est-ce que le copyfraud ?]( "Qu'est-ce que le copyfraud ?")
Qu'est-ce que le copyfraud ?
Qu'est-ce que le copyfraud ? : Selon la définition de Jason Mazzone, il existe plusieurs types de copyfraud : • déclarer posséder des droits d'auteur sur un contenu tombé dans le domaine public • imposer des restrictions d'utilisation qui ne sont pas prévues par la loi • déclarer posséder des droits d'auteur quand on ...
Qu'est-ce que le copyfraud ? -
![Cimetière : toutes les infos pratiques en 7 questions]( "Cimetière : toutes les infos pratiques en 7 questions")
Cimetière : toutes les infos pratiques en 7 questions
Cimetière : toutes les infos pratiques en 7 questions : nhumé. 7- À qui appartiennent les sépultures ? Traditionnellement placés sous l'autorité de l'église, les cimetières appartiennent aujourd'hui au domaine public communal. Mais les sépultures qui s'y trouvent sont la propriété privée des familles. Les sépultures tombent dans le domaine ...
Cimetière : toutes les infos pratiques en 7 questions -
![Cimetière : toutes les infos pratiques en 7 questions]( "Cimetière : toutes les infos pratiques en 7 questions")
Les médicaments génériques
Les médicaments génériques : res sur la qualité du produit. Production des médicaments génériques Les Médicaments génériques peuvent être produits lorsque le brevet tombe dans le domaine public ou en l'absence de brevet. En effet, pendant 20 ans, la composition chimique d’un médicament est protégée par un brevet attribuant ...
Les médicaments génériques -
![Les robots industriels]( "Les robots industriels")
Les robots industriels
Les robots industriels : professeur à l'École Polytechnique fédérale de Lausanne (EPFL), possède un bras de manipulation formé de 3 parallélogrammes. Son brevet tombe dans le domaine public en 2007 et différents constructeurs devraient alors sortir leur propre robot delta. Le Jet Propulsion Laboratory (JPL) développe un ...
Les robots industriels -
![Les GR, sentiers de grande randonnée]( "Les GR, sentiers de grande randonnée")
Les GR, sentiers de grande randonnée
Les GR, sentiers de grande randonnée : semble du réseau national. Pour pouvoir être homologué "GR", un sentier doit comporter au moins 30% de routes goudronnées, traverser de préférence le domaine public et proposer des lieux d’hébergement. Les GR aujourd’hui Alors que le GR 3 originel longe aujourd’hui la Loire sur plus de 1.300 ...
Les GR, sentiers de grande randonnée -
![Les GR, sentiers de grande randonnée]( "Les GR, sentiers de grande randonnée")
Servitude de droit privé : définition et caractéristiques
Servitude de droit privé : définition et caractéristiques : é d’un autre immeuble appelé fonds dominant. Caractéristiques Les servitudes ne peuvent grever qu'une propriété privée et ne concernent jamais le domaine public. Par ailleurs, une servitude est attachée à la propriété et non au propriétaire. Elle est intrinsèquement liée à l’immeuble et ne ...
Servitude de droit privé : définition et caractéristiques -
![Hans Christian Andersen : l'auteur des célèbres contes]( "Hans Christian Andersen : l'auteur des célèbres contes")
Hans Christian Andersen : l'auteur des célèbres contes
Hans Christian Andersen : l'auteur des célèbres contes : Le Briquet (une adaptation de l'histoire d'Aladin et la lampe merveilleuse) • Le Vilain Petit Canard Ces textes sont aujourd'hui tombés dans le domaine public. Vous pouvez notamment relire les contes d’Andersen sur le site Internet ci-dessous. Sur les traces d'Andersen Pour partir sur les ...
Hans Christian Andersen : l'auteur des célèbres contes -
![La carte de pêche : guide pratique]( "La carte de pêche : guide pratique")
La carte de pêche : guide pratique
La carte de pêche : guide pratique : A quoi sert la carte de pêche ? Toute personne qui souhaite pêcher dans les cours d’eau ou les plans d’eau appartenant au domaine public français doit être titulaire d’une carte de pêche. La durée de validité de la carte est généralement d’une année civile (du 1er janvier au 31 décembre), mais ...
La carte de pêche : guide pratique -
![La Quadrature du net, April, Framasoft : Défense du logiciel libre]( "La Quadrature du net, April, Framasoft : Défense du logiciel libre")
La Quadrature du net, April, Framasoft : Défense du logiciel libre
La Quadrature du net, April, Framasoft : Défense du logiciel libre : rvalds qui créera ainsi GNU/Linux . On distingue les logiciels libres, des logiciels open source et autres freeware, shareware et logiciels du domaine public. Organismes de défense du libre La conjoncture actuelle fait qu'une guerre ouverte est déclarée entre logiciels propriétaires soumis ...
La Quadrature du net, April, Framasoft : Défense du logiciel libre -
![RetroNews : trois siècles d'archives de presse accessibles en ligne]( "RetroNews : trois siècles d'archives de presse accessibles en ligne")
RetroNews : trois siècles d'archives de presse accessibles en ligne
RetroNews : trois siècles d'archives de presse accessibles en ligne : dans le fonds de Gallica (la bibliothèque numérique qui met à disposition du public de nombreux livres, manuscrits, images ou journaux tombés dans le domaine public), mais il s'en distingue par son fonctionnement. A noter : à ce jour, seulement 5% de la presse écrite est numérisée et disponible ...
RetroNews : trois siècles d'archives de presse accessibles en ligne -
![Comprendre le dark web en 5 questions]( "Comprendre le dark web en 5 questions")
Comprendre le dark web en 5 questions
Comprendre le dark web en 5 questions : Au milieu des années 1990, les ingénieurs de l'US Army responsables de cette technologie appelée Tor (pour "The Onion Router"), l'ont placée dans le domaine public, pour que n'importe quel internaute averti puisse en faire usage. En effet, cette technologie est particulièrement utile pour ...
Comprendre le dark web en 5 questions -
![Le smiley : histoire d'une invention]( "Le smiley : histoire d'une invention")
Le smiley : histoire d'une invention
Le smiley : histoire d'une invention : t partout n'a pas fait de lui un homme riche. En effet, Harvey Ball a omis de déposer un brevet pour son oeuvre, qui est allée tout droit dans le domaine public aux États-Unis. Qui a déposé le brevet ? Cette erreur a de quoi faire rire jaune... car cette création aurait pu rapporter ...
Le smiley : histoire d'une invention -
![Le Viagra : un médicament découvert par hasard]( "Le Viagra : un médicament découvert par hasard")
Le Viagra : un médicament découvert par hasard
Le Viagra : un médicament découvert par hasard : traitement rapportaient encore 1,5 milliard d’euros à Pfizer, dont 26 millions d’euros pour la France. En 2013, le brevet du Viagra est tombé dans le domaine public. Depuis, Pfizer produit un générique, toujours en forme de losange mais de couleur blanche. ...
Le Viagra : un médicament découvert par hasard
Tags : pêche, droit, médicaments, Concession, cimetière, GR, France, servitudes, servitude, Internet, Pfizer, médicament, Concessions, logiciel libre, robots industriels, Viagra, cimetières, robots, logiciels, commune, brevet, droit d'auteur, sentiers de grande randonnée, contes, logiciels libres, presse écrite, famille, 1998, enclavé, pilule, États-Unis, Andersen, ordinateur, Tor, Hans Christian Andersen, logiciel, euros, robotique, MIS, inhumation, propriété privée, Europe, Code civil, Eau, Framasoft, Windows, Ouverture, 1631, assurance, losange,