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Liste articles sur domaine public

  • Qu'est-ce que le copyfraud ?
    Qu'est-ce que le copyfraud ?

    Qu'est-ce que le copyfraud ? : rents types de fraudes Selon la définition de Jason Mazzone, il existe plusieurs types de copyfraud : • déclarer posséder des droits d'auteur sur un contenu tombé dans le domaine public • imposer des restrictions d'utilisation qui ne sont pas prévues par la loi • déclarer posséder ...

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  • Qu'est-ce que le copyfraud ?
    Les médicaments génériques

    Les médicaments génériques : livrance d'une autorisation de mise sur le marché et des engagements des laboratoires sur la qualité du produit. Production des médicaments génériques Les médicaments génériques peuvent être produits lorsque le brevet tombe dans le domaine public ou en l'absence de brevet. En effet, pend ...

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  • Les robots industriels
    Les robots industriels

    Les robots industriels : mécanique. Le Robot Delta, imaginé en 1985 par Reymond Clavel , professeur à l'École Polytechnique fédérale de Lausanne (EPFL), possède un bras de manipulation formé de 3 parallélogrammes. Son brevet tombe dans le domaine public en 2007 et différents constructeurs devraient alors sortir l ...

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  • Les GR, sentiers de grande randonnée
    Les GR, sentiers de grande randonnée

    Les GR, sentiers de grande randonnée : de grande randonnée offrent aux promeneurs des prestations similaires sur l’ensemble du réseau national. Pour pouvoir être homologué "GR", un sentier doit comporter au moins 30% de routes goudronnées, traverser de préférence le domaine public et proposer des lieux d’hébergement. Les G ...

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  • Les GR, sentiers de grande randonnée
    Servitude de droit privé : définition et caractéristiques

    Servitude de droit privé : définition et caractéristiques : sage ou l’utilité d’un autre immeuble appelé fonds dominant. Caractéristiques Les servitudes ne peuvent grever qu'une propriété privée et ne concernent jamais le domaine public. Par ailleurs, une servitude est attachée à la propriété et non au propriétaire. Elle est intrinsè ...

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  • Hans Christian Andersen : l'auteur des célèbres contes
    Hans Christian Andersen : l'auteur des célèbres contes

    Hans Christian Andersen : l'auteur des célèbres contes : pois • La Petite Fille aux allumettes • La Petite Sirène • Le Briquet (une adaptation de l'histoire d'Aladin et la lampe merveilleuse) • Le Vilain Petit Canard Ces textes sont aujourd'hui tombés dans le domaine public. Vous pouvez notamment relire les contes d’Andersen sur l ...

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  • La carte de pêche : guide pratique
    La carte de pêche : guide pratique

    La carte de pêche : guide pratique : A quoi sert la carte de pêche ? Toute personne qui souhaite pêcher dans les cours d’eau ou les plans d’eau appartenant au domaine public français doit être titulaire d’une carte de pêche. La durée de validité de la carte est généralement d’une année civile (du 1er janvier au 3 ...

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  • La Quadrature du net, April, Framasoft : Défense du logiciel libre
    La Quadrature du net, April, Framasoft : Défense du logiciel libre

    La Quadrature du net, April, Framasoft : Défense du logiciel libre : me d'exploitation GNU, plus tard repris par Linus Torvalds qui créera ainsi GNU/Linux . On distingue les logiciels libres, des logiciels open source et autres freeware, shareware et logiciels du domaine public. Organismes de défense du libre La conjoncture actuelle fait qu'une guerre ouv ...

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  • RetroNews : trois siècles d'archives de presse accessibles en ligne
    RetroNews : trois siècles d'archives de presse accessibles en ligne

    RetroNews : trois siècles d'archives de presse accessibles en ligne : il puise largement dans le fonds de Gallica (la bibliothèque numérique qui met à disposition du public de nombreux livres, manuscrits, images ou journaux tombés dans le domaine public), mais il s'en distingue par son fonctionnement. A noter : à ce jour, seulement 5% de la presse écrite est ...

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  • Comprendre le dark web en 5 questions
    Comprendre le dark web en 5 questions

    Comprendre le dark web en 5 questions : de manière entièrement anonyme. Au milieu des années 1990, les ingénieurs de l'US Army responsables de cette technologie appelée Tor (pour "The Onion Router"), l'ont placée dans le domaine public, pour que n'importe quel internaute averti puisse en faire usage. En effet, cette technolo ...

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  • Le smiley : histoire d'une invention
    Le smiley : histoire d'une invention

    Le smiley : histoire d'une invention : riante que l'on voit partout n'a pas fait de lui un homme riche. En effet, Harvey Ball a omis de déposer un brevet pour son oeuvre, qui est allée tout droit dans le domaine public aux États-Unis. Qui a déposé le brevet ? Cette erreur a de quoi faire rire jaune... car cette création aur ...

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  • Le Viagra : un médicament découvert par hasard
    Le Viagra : un médicament découvert par hasard

    Le Viagra : un médicament découvert par hasard : re récréatif. Des hommes entre 30 et 50 ans qui n’ont pas de dysfonctions érectiles la prennent pour améliorer la qualité de leurs rapports. En 2012, les ventes de ce traitement rapportaient encore 1,5 milliard d’euros à Pfizer, dont 26 millions d’euros pour la France. En 2013, le ...

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