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Liste articles sur diagnostic de performance énergétique

  • Le diagnostic de performance énergétique

    Le diagnostic de performance énergétique : Présentation Le diagnostic de performance énergétique (DPE) fait partie du dossier de diagnostic technique. Ce diagnostic n'a qu'une valeur informative, de telle sorte que l'acquéreur ne peut se prévaloir des informations fournies par ce diagnostic à l'encontre du propriétaire. Sa durée d ...

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  • Travaux de rénovation ou comment valoriser son patrimoine

    Travaux de rénovation ou comment valoriser son patrimoine : s les logements dont la construction est antérieure à 1949, la présence d’amiante si le Permis de construire a été délivré avant le 1er juillet 1997 et les risques naturels et technologiques (zone inondable ou sismique, proximité d’industries dangereuses). Depuis le 1er novembre 2006, ...

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  • Le bail

    Le bail : la caution d'un tiers, un engagement de caution comportant la durée et l'étendue de la caution et une mention manuscrite de la personne qui se porte caution, indiquant qu'elle a connaissance de l'étendue de son obligation - un dossier de diagnostic technique comprenant, le Diagnostic de perform ...

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  • L'état des risques naturels et technologiques : un document obligatoire
    L'état des risques naturels et technologiques : un document obligatoire

    L'état des risques naturels et technologiques : un document obligatoire : . Les autres documents qui le composent sont : • le diagnostic amiante (pour toute construction dont le permis de construire a été délivré avant le 1er juillet 1997 dans le cas d’une vente ou d’une démolition) • le diagnostic de performance énergétique ou DPE (obligatoire pour ...

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  • Le diagnostic assainissement : guide pratique
    Le diagnostic assainissement : guide pratique

    Le diagnostic assainissement : guide pratique : Ce nouveau diagnostic vient compléter la liste des diagnostics obligatoires depuis 2005 : • diagnostic amiante • diagnostic gaz • diagnostic de sécurité électrique • diagnostic de performance énergétique ou DPE • diagnostic plomb (CREP : contrat de risque d'exposition au p ...

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