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Liste articles sur an viii
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Le Conseil général : présentation et compétences
Le Conseil général : présentation et compétences : rimé en décembre 1793 (loi du 14 frimaire an II). Cette assemblée a ensuite été rétablie sous le nom de Conseil général par la loi du 28 pluviôse an VIII, le 17 février 1800. Le nom de "conseil général" s'explique par le fait qu’il s’agissait alors de la plus haute assemblée locale, et ce ...
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![Le préfet : présentation et missions]( "Le préfet : présentation et missions")
Le préfet : présentation et missions
Le préfet : présentation et missions : e en 1800 par Napoléon Bonaparte, afin de contrôler les départements et de pacifier le pays. Les préfets ont été institués par la loi du 28 pluviôse an VIII, selon laquelle ils étaient "seuls chargés de l'administration". Evolution du rôle du préfet Le préfet est défini par l'article 72 de la ...
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![Les départements français : présentation et histoire]( "Les départements français : présentation et histoire")
Les départements français : présentation et histoire
Les départements français : présentation et histoire : ’il soit possible de se rendre au chef-lieu en moins d'une journée de cheval depuis n'importe quel point de leur territoire. La loi du 28 pluviôse an VIII (17 février 1800) a instauré le découpage du département en arrondissements, cantons et communes. Elle a également créé les préfectures et ...
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![Le Conseil d'Etat : présentation et missions]( "Le Conseil d'Etat : présentation et missions")
Le Conseil d'Etat : présentation et missions
Le Conseil d'Etat : présentation et missions : titution, dont les origines remontent au XIIIe siècle, a été créée sous sa forme moderne, en 1799, par l’article 52 de la Constitution du 22 Frimaire an VIII. Le Conseil d’État siège au Palais-Royal à Paris depuis 1875. Le conseiller du gouvernement Le Conseil d'Etat est le conseiller du ...
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