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Liste articles sur pouvoir exécutif

  • Le Conseil des ministres : rôle et fonctionnement
    Le Conseil des ministres : rôle et fonctionnement

    Le Conseil des ministres : rôle et fonctionnement : u déclenchement de la guerre du Golfe et le 11 septembre 2001 après les attentats contre les Etats-Unis. Ce Conseil permet notamment de discuter et d’adopter certains actes du pouvoir exécutif : dépôt des projets de loi du gouvernement ou nomination de hauts fonctionnaires et officiers mil ...

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  • Le Conseil des ministres : rôle et fonctionnement
    Syndic

    Syndic : Présentation Le syndic est une personne physique ou morale élue comme représentant légal d'un Syndicat de Copropriété. Ainsi, il est chargé de représenter le syndicat des copropriétaires dans tous les actes de la vie civile (comme la signature des contrats) et en justice : il peut seul ag ...

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  • L'Assemblée nationale : présentation et missions
    L'Assemblée nationale : présentation et missions

    L'Assemblée nationale : présentation et missions : es a été instauré par la Constitution de l'an III, en septembre 1795. Ces deux chambres sont le Conseil des Cinq-Cents, qui a l'initiative des lois, et le Conseil des Anciens chargé de voter les lois et d’élire les Directeurs (détenteurs du pouvoir exécutif). Sous la IIème République ...

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  • Le Conseil régional : présentation et caractéristiques
    Le Conseil régional : présentation et caractéristiques

    Le Conseil régional : présentation et caractéristiques : puis la loi du 2 mars 1982). Les conseillers régionaux sont élus sur des listes composées au sein de circonscriptions électorales de niveau départemental. Par ailleurs, les conseillers régionaux élisent le président du conseil régional qui dispose du pouvoir exécutif. Ce dernier est ...

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  • Le préfet : présentation et missions
    Le préfet : présentation et missions

    Le préfet : présentation et missions : contrôle administratif et du respect des lois". Le rôle des préfets a néanmoins évolué au fil des années. Jusqu’en 1982, ils représentaient l’Etat à la tête du Département et détenaient le pouvoir exécutif. Suite à la loi de décentralisation de 1982, ils ont cédé ce pouvoi ...

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  • Les départements français : présentation et histoire
    Les départements français : présentation et histoire

    Les départements français : présentation et histoire : pour régler les affaires d’intérêt départemental, L'organisation des départements est ensuite restée inchangée jusqu'en 1982 et la loi de décentralisation (qui a étendu les compétences des Conseils généraux). La loi du 2 mars 1982 a transféré le pouvoir exécutif du préfet de d ...

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  • L'investiture du président des Etats-Unis : présentation et déroulement
    L'investiture du président des Etats-Unis : présentation et déroulement

    L'investiture du président des Etats-Unis : présentation et déroulement : uguration Day L'investiture du président des Etats-Unis est la cérémonie par laquelle le président élu prête serment et prend ses fonctions de chef du pouvoir exécutif. Cette cérémonie, aussi appelée Inauguration Day, se déroule le 20 janvier suivant l'élection présidentielle améric ...

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  • La Cour des comptes : présentation et missions
    La Cour des comptes : présentation et missions

    La Cour des comptes : présentation et missions : Présentation En France, la Cour des comptes est une juridiction administrative indépendante du pouvoir exécutif et du Parlement, son indépendance étant garantie par la Constitution (décision du Conseil constitutionnel 2001-448 DC du 25 juillet 2001). Tous les membres de la Cour sont des ma ...

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  • Le Vatican : un Etat à part
    Le Vatican : un Etat à part

    Le Vatican : un Etat à part : 'Union européenne et entretient des relations diplomatiques avec 174 pays. C’est un Etat théocratique où le pape dispose du pouvoir absolu. Il délègue toutefois le pouvoir exécutif à un gouverneur et le pouvoir législatif à une commission composée de cinq à sept cardinaux. La Cit ...

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  • La monarchie britannique : comment ça marche ?
    La monarchie britannique : comment ça marche ?

    La monarchie britannique : comment ça marche ? : II, le Premier Ministre actuel est David Cameron du parti conservateur, élu depuis le 11 mai 2011. Quelle est la répartition des pouvoirs ? En Angleterre, le pouvoir exécutif est exercé par le gouvernement de Sa Majesté, au nom du monarque. Les membres du gouvernement sont choisis par le pre ...

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  • Elections présidentielles : la règle des 500 signatures
    Elections présidentielles : la règle des 500 signatures

    Elections présidentielles : la règle des 500 signatures : ataires sont rendus publics, les maires sont réticents à signer pour des candidats incarnant des idées qu'ils ne partagent pas ou des candidats minoritaires. Ils craignent des sanctions de la part de leurs électeurs ou des pressions de la part des grands partis qui détiennent souvent le pouvoir ...

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  • Politique : c'est quoi, la démocratie ?
    Politique : c'est quoi, la démocratie ?

    Politique : c'est quoi, la démocratie ? : e passe sous une monarchie absolue ou une dictature, tous les pouvoirs ne sont pas concentrés dans les mains d'un seul homme. On parle d'ailleurs de séparation des pouvoirs. En France, par exemple : => le pouvoir exécutif, qui consiste à donner une direction au pays, est détenu par le Pr ...

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