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Liste articles sur immobilisations
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![La taxe professionnelle : présentation et calcul]( "La taxe professionnelle : présentation et calcul")
La taxe professionnelle : présentation et calcul
La taxe professionnelle : présentation et calcul : xonération de TP pour certains secteurs d'activité. La base d’imposition La base d’imposition de la taxe professionnelle est la valeur locative des immobilisations corporelles dont dispose le redevable pour les besoins de sa profession. Pour certaines professions comme les professions ...
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![Le LEE, Livret Epargne Entreprise : présentation et caractéristiques]( "Le LEE, Livret Epargne Entreprise : présentation et caractéristiques")
Le LEE, Livret Epargne Entreprise : présentation et caractéristiques
Le LEE, Livret Epargne Entreprise : présentation et caractéristiques : de l’entreprise (entreprise individuelle, SARL, SA, société civile professionnelle) • les réinvestissements amortissables (équipements, outillages, immobilisations), à condition que l'entreprise concernée soit vraiment artisanale et que la part des rémunérations du personnel représente plus de ...
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![ZDE - Zone de développement éolien]( "ZDE - Zone de développement éolien")
ZDE - Zone de développement éolien
ZDE - Zone de développement éolien : i peuvent être pourvus localement, en fonction du tissu économique local. En outre, les terrains et équipements constituant un parc éolien sont des immobilisations génératrices de revenus, et assujetties aux taxes foncières sur les propriétés bâties et sur les propriétés non bâties, à la taxe sur ...
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Tags : taxe professionnelle, épargne, livret, LEE, commune, communes, TP, impôt, France, immobilisations corporelles, euros, EPCI, éoliennes, parc éolien, capital, collectivités locales, salariés, collectivités territoriales, chiffre d'affaires, électricité, octroi, Taxe foncière, 2003, professions libérales, 1er mai, famille, puissance électrique, banques, immobilisations incorporelles, Énergie, impôt local, servitudes, chambres de métiers, foyer fiscal, partenariats public-privé, établissement de crédit, déduction, impôts directs locaux, établissements de crédit, taxes foncières, amortissables, taxe d'habitation, 1er août, DREAL, 1975, CCI, personne physique, français, ordinateurs, 15 décembre,
