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Liste articles sur Communautés européennes

  • La Commission européenne : présentation et missions
    La Commission européenne : présentation et missions

    La Commission européenne : présentation et missions : elle du Parlement européen à Strasbourg. Histoire La Commission européenne a été instituée par le Traité de Rome (1957) et mise en place en 1958. A l’origine, chacune des Communautés européennes disposait de sa propre institution : la Haute Autorité de la CECA, la Commission de la Com ...

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  • Le Conseil européen : présentation et missions
    Le Conseil européen : présentation et missions

    Le Conseil européen : présentation et missions : dans le pays qui exerce la présidence. Rôle du Conseil européen Les réunions du Conseil européen ont pour but de définir les grands axes de la politique de l'UE. En effet, le Conseil est compétent sur toute question concernant les Communautés européennes, la politique étrangère et de ...

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  • Le référendum : principe et types de référendums
    Le référendum : principe et types de référendums

    Le référendum : principe et types de référendums : les accords d'Évian et l'indépendance de l'Algérie - 28 octobre 1962 : sur l'élection du Président de la république au suffrage universel direct - 27 avril 1969 : sur l'organisation des régions et la réforme du Sénat - 23 avril 1972 : sur l'élargissement des Communautés européennes ...

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  • Le Traité de Rome : présentation et histoire
    Le Traité de Rome : présentation et histoire

    Le Traité de Rome : présentation et histoire : Schaus pour le Luxembourg, Joseph Luns et Johannes Linthorst Homan pour les Pays-Bas. Conséquences du Traité de Rome Le Traité de Rome a relancé la construction européenne en créant deux nouvelles Communautés européennes qui apparaissaient alors comme un facteur de renforcement économiqu ...

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  • Qu'est-ce que la citoyenneté européenne ?
    Qu'est-ce que la citoyenneté européenne ?

    Qu'est-ce que la citoyenneté européenne ? : inviter la Commission à soumettre une proposition d’acte juridique à l’Union sur un sujet particulier. Les citoyens de l’UE disposent de moyens juridictionnels (tribunaux) et non-juridictionnels pour défendre leurs droits face aux actes des institutions européennes : le Tribunal de pr ...

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  • Le drapeau européen : histoire et signification
    Le drapeau européen : histoire et signification

    Le drapeau européen : histoire et signification : utions européennes à adopter le même drapeau. Le Parlement européen opte pour cet emblème en 1983. En 1985, le drapeau européen est adopté par tous les chefs d'Etat et de gouvernement des Communautés européennes. Il devient l'emblème officiel de l'Union au 1er janvier 1986 et sert depuis ...

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  • Ailleurs, architectures françaises dans le monde : dix projets à découvrir
    Ailleurs, architectures françaises dans le monde : dix projets à découvrir

    Ailleurs, architectures françaises dans le monde : dix projets à découvrir : - le lycée Charles de-Gaulle à Damas (Syrie), par les Ateliers Lion - la manufacture de souliers Louis vuitton à Venise (Italie), par Jean-Marc Sandrolini - la cour de justice des Communautés européennes au Grand-Duché de Luxembourg, par Dominique Perrault - l’aérogare de Marrakech (Mar ...

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  • Google et le droit à l'oubli en Europe
    Google et le droit à l'oubli en Europe

    Google et le droit à l'oubli en Europe : cette règle soit appliquée à tous les domaines de Google, même hors de l'UE, et a demandé conseil à la plus haute juridiction de l'UE. La Cour de justice des Communautés européennes a déclaré mardi que "le droit de l'Union européenne n'oblige aucun opérateur de moteur de recherche" à ...

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