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Liste articles sur Communautés européennes
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![La Commission européenne : présentation et missions]( "La Commission européenne : présentation et missions")
La Commission européenne : présentation et missions
La Commission européenne : présentation et missions : en à Strasbourg. Histoire La Commission européenne a été instituée par le Traité de Rome (1957) et mise en place en 1958. A l’origine, chacune des Communautés européennes disposait de sa propre institution : la Haute Autorité de la CECA, la Commission de la Communauté économique européenne (CEE) ...
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![Le Conseil européen : présentation et missions]( "Le Conseil européen : présentation et missions")
Le Conseil européen : présentation et missions
Le Conseil européen : présentation et missions : nseil européen ont pour but de définir les grands axes de la politique de l'UE. En effet, le Conseil est compétent sur toute question concernant les Communautés européennes, la politique étrangère et de sécurité commune, ainsi que la coopération policière et judiciaire en matière pénale. À ...
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![Le référendum : principe et types de référendums]( "Le référendum : principe et types de référendums")
Le référendum : principe et types de référendums
Le référendum : principe et types de référendums : ue au suffrage universel direct - 27 avril 1969 : sur l'organisation des régions et la réforme du Sénat - 23 avril 1972 : sur l'élargissement des Communautés européennes - 6 novembre 1988 : sur l'autodétermination en Nouvelle-Calédonie - 20 septembre 1992 : sur la ratification du traité de ...
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![Le Traité de Rome : présentation et histoire]( "Le Traité de Rome : présentation et histoire")
Le Traité de Rome : présentation et histoire
Le Traité de Rome : présentation et histoire : Linthorst Homan pour les Pays-Bas. Conséquences du Traité de Rome Le Traité de Rome a relancé la construction européenne en créant deux nouvelles Communautés européennes qui apparaissaient alors comme un facteur de renforcement économique pour les Etats membres. La Communauté économique ...
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![Qu'est-ce que la citoyenneté européenne ?]( "Qu'est-ce que la citoyenneté européenne ?")
Qu'est-ce que la citoyenneté européenne ?
Qu'est-ce que la citoyenneté européenne ? : non-juridictionnels pour défendre leurs droits face aux actes des institutions européennes : le Tribunal de première instance, la Cour de justice des Communautés européennes (CJCE) et le recours au médiateur européen. ...
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![Le drapeau européen : histoire et signification]( "Le drapeau européen : histoire et signification")
Le drapeau européen : histoire et signification
Le drapeau européen : histoire et signification : peau. Le Parlement européen opte pour cet emblème en 1983. En 1985, le drapeau européen est adopté par tous les chefs d'Etat et de gouvernement des Communautés européennes. Il devient l'emblème officiel de l'Union au 1er janvier 1986 et sert depuis de symbole à toutes les institutions ...
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![Ailleurs, architectures françaises dans le monde : dix projets à découvrir]( "Ailleurs, architectures françaises dans le monde : dix projets à découvrir")
Ailleurs, architectures françaises dans le monde : dix projets à découvrir
Ailleurs, architectures françaises dans le monde : dix projets à découvrir : mas (Syrie), par les Ateliers Lion - la manufacture de souliers Louis vuitton à Venise (Italie), par Jean-Marc Sandrolini - la cour de justice des Communautés européennes au Grand-Duché de Luxembourg, par Dominique Perrault - l’aérogare de Marrakech (Maroc), par Costantini et Regembal ...
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![Google et le droit à l'oubli en Europe]( "Google et le droit à l'oubli en Europe")
Google et le droit à l'oubli en Europe
Google et le droit à l'oubli en Europe : soit appliquée à tous les domaines de Google, même hors de l'UE, et a demandé conseil à la plus haute juridiction de l'UE. La Cour de justice des Communautés européennes a déclaré mardi que "le droit de l'Union européenne n'oblige aucun opérateur de moteur de recherche" à étendre la règle ...
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