associations de consommateurs tous nos articles sur associations de consommateurs Internet NF assurance certification

Tous nos articles sur le thème associations de consommateurs et Internet NF assurance certification , simple et facile, trouvez l'article qui vous intéresses en quelques clicks ou bien cherchez l'article via le nuage de mots sur la thématique associations de consommateurs comprenant 9 articles sur le sujet associations de consommateurs

Liste articles sur associations de consommateurs

  • Association de consommateurs : présentation et utilité

    Association de consommateurs : présentation et utilité : amment auprès des Etats et des organisations internationales pour définir des normes protégeant les consommateurs. Quand faire appel à une association ? Les associations de consommateurs ont également pour rôle d’assister les consommateurs dans leurs litiges avec une entreprise ou un orga ...

    lire Association de consommateurs : présentation et utilité
  • Qualitel, des certifications pour l’habitat

    Qualitel, des certifications pour l’habitat : évelopper un label garantissant la qualité d'un logement. Cette association réunit les principaux acteurs du logement : représentants des pouvoirs publics, associations de consommateurs et organisations professionnelles de la construction. Les certifications Qualitel La forme moderne du labe ...

    lire Qualitel, des certifications pour l’habitat
  • Le devis pour travaux : mode d’emploi

    Le devis pour travaux : mode d’emploi : conflit sans passer devant les tribunaux, en vous adressant : - à la Direction de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DDCCRF) qui aide les consommateurs en cas de manquements à l’arrêté du 2 mars 1990 - au conciliateur dans les tribunaux d’instance pour r ...

    lire Le devis pour travaux : mode d’emploi
  • La convention de compte : contenu et utilité

    La convention de compte : contenu et utilité : n France lors de toute ouverture d’un compte à vue. Cette convention est issue de la Charte signée en 2003 par les banques, en concertation avec les associations de consommateurs. Ainsi, depuis le 28 février 2003, tout client qui ouvre un compte à vue dans une banque se voit remettre ce do ...

    lire La convention de compte : contenu et utilité
  • Comment créer une association loi 1901 ?
    Comment créer une association loi 1901 ?

    Comment créer une association loi 1901 ? : La loi 1901 En France, une association loi 1901 est une association à but non lucratif qui relève de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901. A noter : les associations ayant leur siège social dans les trois départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle ne relèv ...

    lire Comment créer une association loi 1901 ?
  • La loi Hadopi : quelles mesures contre le téléchargement illégal ?
    La loi Hadopi : quelles mesures contre le téléchargement illégal ?

    La loi Hadopi : quelles mesures contre le téléchargement illégal ? : és dans une liste noire, afin d'éviter qu'ils ne migrent chez d'autres fournisseurs d'accès. A noter : la loi Création et Internet est un projet de loi très controversé, contesté par des associations d'internautes, des associations de consommateurs comme l'UFC-Que Choisir et par certains d ...

    lire La loi Hadopi : quelles mesures contre le téléchargement illégal ?
  • La convention Aeras : l'accès au prêt avec un risque de santé
    La convention Aeras : l'accès au prêt avec un risque de santé

    La convention Aeras : l'accès au prêt avec un risque de santé : ons. Il existe également un serveur vocal d’information au 0821 221 021 En cas de litige, vous pouvez saisir par écrit la Commission de médiation de la convention AERAS à l’adresse suivante : 61, rue Taitbout – 75009 PARIS Vous pouvez également obtenir de l’aide auprès des ass ...

    lire La convention Aeras : l'accès au prêt avec un risque de santé
  • Les marques NF et CE : quelle différence ?
    Les marques NF et CE : quelle différence ?

    Les marques NF et CE : quelle différence ? : ité et de sécurité supplémentaires fixés selon la nature du produit. Ces critères sont définis entre les pouvoirs publics, les industriels, les distributeurs, les associations de consommateurs et les associations de protection de l’environnement. Les fabricants sont libres de demander ...

    lire Les marques NF et CE : quelle différence ?
  • Avis sur Internet : bientôt une norme AFNOR
    Avis sur Internet : bientôt une norme AFNOR

    Avis sur Internet : bientôt une norme AFNOR : entieuses à l’encontre d’entreprises qui pratiquent la rédaction de faux avis. Le projet de l'AFNOR Pour mettre un terme à ces pratiques dénoncées à la fois par les associations de consommateurs et les internautes eux-mêmes, l'Afnor (Association française de normalisation) veut mettre ...

    lire Avis sur Internet : bientôt une norme AFNOR

Tags : Internet, NF, assurance, certification, professionnel, banque, Santé, France, association loi 1901, projet de loi, Afnor, Norme, loi hadopi, euros, association de consommateurs, Confédération, droit, marquage CE, crédit, Hadopi, banques, 1er juillet, associations familiales, directives européennes, obligations, Sigle, 1990, compte à vue, Consommateur, Journal Officiel, Environnement, 2 mars, 2003, téléchargement illégal, préfecture, Tourisme, autorité administrative indépendante, Prêt immobilier, personne morale, français, droits d'auteur, loi 1901, siège social, UFC-Que Choisir, instance, moyens de paiement, publicité, 2007, téléchargement, étape,