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Liste articles sur titre de séjour
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Comment faire une demande de logement HLM ?
Comment faire une demande de logement HLM ? : mande de logement HLM, vous devez obligatoirement remplir les deux conditions suivantes : - être de nationalité française ou titulaire d’un droit ou titre de séjour valable et reconnu sur le territoire - justifier de ressources n’excédant pas un certain plafond, qui varie en fonction du nombre ...
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![Les timbres fiscaux : guide pratique]( "Les timbres fiscaux : guide pratique")
Les timbres fiscaux : guide pratique
Les timbres fiscaux : guide pratique : pour effectuer les démarches suivantes : • demande de validation d'une attestation d'accueil • formalités liées aux visas de long séjour valant titre de séjour • demande de naturalisation ou de réintégration dans la nationalité française et déclaration d'acquisition de la nationalité ...
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![Inscription sur les listes électorales : quelles formalités ?]( "Inscription sur les listes électorales : quelles formalités ?")
Inscription sur les listes électorales : quelles formalités ?
Inscription sur les listes électorales : quelles formalités ? : omplémentaire. Les pièces à fournir sont un formulaire d'inscription spécifique, un justificatif d'identité (passeport, carte nationale d'identité, titre de séjour) en cours de validité, un justificatif de domicile ou de paiement des Impôts locaux et une déclaration sur l'honneur. A noter ...
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![L'APA, allocation personnalisée d'autonomie : présentation et démarches]( "L'APA, allocation personnalisée d'autonomie : présentation et démarches")
L'APA, allocation personnalisée d'autonomie : présentation et démarches
L'APA, allocation personnalisée d'autonomie : présentation et démarches : ort ou un extrait d'acte de naissance (si vous êtes de Nationalité française ou citoyen d'un pays membre de l'Union européenne) • une photocopie du titre de séjour (si vous êtes d'une autre nationalité) • une photocopie du dernier Avis d'imposition ou de non imposition à l'impôt sur le revenu ...
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![Le Brexit, ça change quoi ?]( "Le Brexit, ça change quoi ?")
Le Brexit, ça change quoi ?
Le Brexit, ça change quoi ? : pas six mois. En revanche, si vous vous rendez au Royaume-Uni pour exercer une activité professionnelle ou pour un séjour de plus de six mois, un titre de séjour sera obligatoire. De leur côté, les Britanniques désireux de passer la frontière devront se munir d’un passeport en cours de ...
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