titre de séjour tous nos articles sur titre de séjour HLM timbres fiscaux commune nationalité française

Tous nos articles sur le thème titre de séjour et HLM timbres fiscaux commune nationalité française , simple et facile, trouvez l'article qui vous intéresses en quelques clicks ou bien cherchez l'article via le nuage de mots sur la thématique titre de séjour comprenant 4 articles sur le sujet titre de séjour

Liste articles sur titre de séjour

  • Comment faire une demande de logement HLM ?

    Comment faire une demande de logement HLM ? : e soit l’organisme auprès duquel vous déposez votre demande de logement HLM, vous devez obligatoirement remplir les deux conditions suivantes : - être de nationalité française ou titulaire d’un droit ou titre de séjour valable et reconnu sur le territoire - justifier de ressources n’e ...

    lire Comment faire une demande de logement HLM ?
  • Les timbres fiscaux : guide pratique
    Les timbres fiscaux : guide pratique

    Les timbres fiscaux : guide pratique : x sont nécessaires pour effectuer les démarches suivantes : • demande de validation d'une attestation d'accueil • formalités liées aux visas de long séjour valant titre de séjour • demande de naturalisation ou de réintégration dans la nationalité française et déclaration d'ac ...

    lire Les timbres fiscaux : guide pratique
  • Inscription sur les listes électorales : quelles formalités ?
    Inscription sur les listes électorales : quelles formalités ?

    Inscription sur les listes électorales : quelles formalités ? : r cette demande à la mairie de leur domicile et s’inscrire sur une liste électorale complémentaire. Les pièces à fournir sont un formulaire d'inscription spécifique, un justificatif d'identité (passeport, carte nationale d'identité, titre de séjour) en cours de validité, un justificati ...

    lire Inscription sur les listes électorales : quelles formalités ?
  • L'APA, allocation personnalisée d'autonomie : présentation et démarches
    L'APA, allocation personnalisée d'autonomie : présentation et démarches

    L'APA, allocation personnalisée d'autonomie : présentation et démarches : atives : • une photocopie du Livret de famille ou de la Carte d'identité ou du passeport ou un extrait d'acte de naissance (si vous êtes de Nationalité française ou citoyen d'un pays membre de l'Union européenne) • une photocopie du titre de séjour (si vous êtes d'une autre nationalit ...

    lire L'APA, allocation personnalisée d'autonomie : présentation et démarches

Tags : HLM, timbres fiscaux, commune, nationalité française, passeport, photocopie, aides, Conseil général, français, France, timbre fiscal, impôts locaux, papier, carte nationale d'identité, 29 février, Union européenne, chômage, salariés, département, naturalisation, finances publiques, RMI, communes, livret de famille, droit, tierce, 1er mars, timbres, programmation, trésorerie, famille, Taxe foncière, justificatif d'identité, passeport biométrique, départements, OMI, maire, caisse d'assurance maladie, impôt, liste électorale, euros, visas, collectivités locales, timbre-amende, handicapées, travailleur social, électeur, tabac, ménages, aide sociale,