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Liste articles sur naturalisation
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![Inscription sur les listes électorales : quelles formalités ?]( "Inscription sur les listes électorales : quelles formalités ?")
Inscription sur les listes électorales : quelles formalités ?
Inscription sur les listes électorales : quelles formalités ? : et n'ont pas encore de Carte nationale d'identité ou de passeport français peuvent présenter à la place un certificat de nationalité ou le décret de naturalisation. Les personnes qui sont dans l'impossibilité de se déplacer peuvent donner une procuration (établie sur papier libre) à une autre ...
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![La nationalité française : définition et acquisition]( "La nationalité française : définition et acquisition")
La nationalité française : définition et acquisition
La nationalité française : définition et acquisition : parents nés en France (″droit du sol″) • soit d’une acquisition : par le mariage (sous certaines conditions), par un décret nominatif de naturalisation. L'acquisition de la nationalité par la naissance de parents français est régie par l'article 18 du code civil. Si les parents ...
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![La carte d'identité : présentation et démarches]( "La carte d'identité : présentation et démarches")
La carte d'identité : présentation et démarches
La carte d'identité : présentation et démarches : nt la Nationalité française : certificat de Nationalité française ou exemplaire enregistré d'une déclaration ou manifestation de volonté ou décret de naturalisation ou de réintégration. Pour les mineurs de moins de 18 ans, les parents ou le tuteur doivent remplir et signer l'autorisation du ...
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![Championnats Mondiaux de patinage artistique : Les femmes de l'équipe]( "Championnats Mondiaux de patinage artistique : Les femmes de l'équipe")
Championnats Mondiaux de patinage artistique : Les femmes de l'équipe
Championnats Mondiaux de patinage artistique : Les femmes de l'équipe : ème aux Mondiaux aux USA. Ils enchaînent les compétitions et termineront premiers aux championnats nationaux à Marseille. Grâce à leur résultat et la naturalisation de Vanessa ils sont sélectionnés pour les Jeux Olympiques de Vancouver mais sont déçus de leur prestation, 14ème place. Vanessa se ...
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![Les timbres fiscaux : guide pratique]( "Les timbres fiscaux : guide pratique")
Les timbres fiscaux : guide pratique
Les timbres fiscaux : guide pratique : uivantes : • demande de validation d'une attestation d'accueil • formalités liées aux visas de long séjour valant titre de séjour • demande de naturalisation ou de réintégration dans la nationalité française et déclaration d'acquisition de la nationalité française par mariage • première ...
Les timbres fiscaux : guide pratique
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