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Liste articles sur redevances
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![Habiter une péniche : quelles formalités ?]( "Habiter une péniche : quelles formalités ?")
Habiter une péniche : quelles formalités ?
Habiter une péniche : quelles formalités ? : aussi un emplacement. Les autorités gestionnaires du domaine public fluvial réglementent strictement le stationnement des péniches et font payer des redevances de stationnement. Les redevances liées aux contrats de stationnement délivrés par ces gestionnaires (VNF Voies navigables de France, ...
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![Habiter une péniche : quelles formalités ?]( "Habiter une péniche : quelles formalités ?")
La maison à 100 000 euros
La maison à 100 000 euros : get de 100 000€ comprend ainsi les honoraires, le coût de raccordement aux réseaux, le coût d'aménagement de la parcelle, le montant des taxes et des redevances, ainsi que les frais d'acquisition et d'hypothèque. Aucune finition ne doit rester à la charge de l'acquéreur. Le fonctionnement du ...
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![Habiter une péniche : quelles formalités ?]( "Habiter une péniche : quelles formalités ?")
Météo France
Météo France : tablissement public, Météo-france est financé à 55% par l'État français (ce qui représente 188 millions d’euros pour l’année 2006), ainsi que par les redevances aéronautiques et par la vente de services. Son budget s’élevait à 283,6 millions d'euros en 2005. Cet établissement, créé par le décret ...
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![Habiter une péniche : quelles formalités ?]( "Habiter une péniche : quelles formalités ?")
Le format MPEG : présentation et caractéristiques
Le format MPEG : présentation et caractéristiques : l’utilisation de tous les contenus multimédia. Tous ces formats sont ouverts, mais non libres puisque leur utilisation est soumise au paiement de redevances. Le principe de la compression Le format MPEG est un format de compression des données vidéo. Dans les séquences vidéo, une majorité de ...
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![Le Carnaval de Limoux et ses traditions]( "Le Carnaval de Limoux et ses traditions")
Le Carnaval de Limoux et ses traditions
Le Carnaval de Limoux et ses traditions : ré depuis 1604. Ces festivités tirent leur origine d’une coutume encore plus ancienne. Au XIVe siècle, les meuniers célébraient la remise de leurs redevances au monastère de Prouille le jour du Mardi-gras ; accompagnés par des ménétriers, ils parcouraient la ville en lançant des dragées et de la ...
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