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Liste articles sur constructible

  • Le PPR, plan de prévention des risques : présentation et utilité

    Le PPR, plan de prévention des risques : présentation et utilité : en tenant compte des risques naturels dans l’aménagement, la construction et la gestion des territoires. Cette réglementation va de l’interdiction totale de construire à la possibilité de construire dans certaines conditions : - zone verte : zone constructible - zone bleue : zone constr ...

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  • L'achat d'un terrain, mode d'emploi

    L'achat d'un terrain, mode d'emploi : elle terrain isolé un terrain mis en vente, généralement par des particuliers. A l’achat du terrain, il faut s’assurer qu’il s’agit bien d’une parcelle constructible. Par ailleurs, ce type de terrain n’est pas toujours viabilisé, c’est-à-dire raccordé aux réseaux collectifs (e ...

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  • Le certificat d'urbanisme : présentation et formalités
    Le certificat d'urbanisme : présentation et formalités

    Le certificat d'urbanisme : présentation et formalités : inistratif qui indique les règles d'urbanisme applicables à un terrain donné. Il détermine si le terrain sur lequel on désire faire construire est constructible ou non et sous quelles conditions réglementaires une construction peut y être réalisée. Il vous renseigne également sur le r ...

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  • Le certificat d'urbanisme : présentation et formalités
    Le PLU, plan local d'urbanisme

    Le PLU, plan local d'urbanisme : ion du plan local d'urbanisme doit rester cohérente avec le projet urbain exprimé dans le PADD. Les différentes zones Le PLU divise les communes en différentes zones : - les zones urbaines ou zones U sont les secteurs déjà urbanisés constructibles - les zones à urbaniser ou zones AU so ...

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Tags : urbanisme, plan local d'urbanisme, PLU, PPR, commune, risques naturels, lotissement, PADD, communes, 2000, constructibilité, permis de construire, servitudes, POS, COS, inondations, Eau, 2003, Immobilier, lettre recommandée, France, électricité, densité, utilité publique, assainissement, gaz, zones d'aménagement concerté, Esthétique, schéma de cohérence territoriale, 1987, zone rouge, pression, étalement urbain, cadastre, voirie, préfet, 13 décembre, eau potable, ZAC, urbanisation, obligations, directives territoriales d'aménagement, 22 juillet, assurances, carte communale, téléphone, PPRN, incendies de forêt, 1208, PSS,