constructible tous nos articles sur constructible urbanisme plan local d'urbanisme PLU PPR

Tous nos articles sur le thème constructible et urbanisme plan local d'urbanisme PLU PPR , simple et facile, trouvez l'article qui vous intéresses en quelques clicks ou bien cherchez l'article via le nuage de mots sur la thématique constructible comprenant 4 articles sur le sujet constructible

X constructible 

Liste articles sur constructible

  • Le PPR, plan de prévention des risques : présentation et utilité

    Le PPR, plan de prévention des risques : présentation et utilité : ires. Cette réglementation va de l’interdiction totale de construire à la possibilité de construire dans certaines conditions : - zone verte : zone constructible - zone bleue : zone constructible sous condition - zone rouge : zone non constructible. Un PPR approuvé doit être annexé au POS ...

    lire Le PPR, plan de prévention des risques : présentation et utilité
  • L'achat d'un terrain, mode d'emploi

    L'achat d'un terrain, mode d'emploi : e terrain isolé un terrain mis en vente, généralement par des particuliers. A l’achat du terrain, il faut s’assurer qu’il s’agit bien d’une parcelle constructible. Par ailleurs, ce type de terrain n’est pas toujours viabilisé, c’est-à-dire raccordé aux réseaux collectifs (eau potable, gaz, ...

    lire L'achat d'un terrain, mode d'emploi
  • Le certificat d'urbanisme : présentation et formalités
    Le certificat d'urbanisme : présentation et formalités

    Le certificat d'urbanisme : présentation et formalités : inistratif qui indique les règles d'urbanisme applicables à un terrain donné. Il détermine si le terrain sur lequel on désire faire construire est constructible ou non et sous quelles conditions réglementaires une construction peut y être réalisée. Il vous renseigne également sur le régime des ...

    lire Le certificat d'urbanisme : présentation et formalités
  • Le certificat d'urbanisme : présentation et formalités
    Le PLU, plan local d'urbanisme

    Le PLU, plan local d'urbanisme : le PADD. Les différentes zones Le PLU divise les communes en différentes zones : - les zones urbaines ou zones U sont les secteurs déjà urbanisés constructibles - les zones à urbaniser ou zones AU sont prochainement constructibles. On distingue deux types de zones AU : les secteurs ...

    lire Le PLU, plan local d'urbanisme

Tags : urbanisme, plan local d'urbanisme, PLU, PPR, commune, risques naturels, lotissement, PADD, communes, POS, COS, 2000, constructibilité, permis de construire, servitudes, assainissement, gaz, inondations, Eau, 2003, Immobilier, lettre recommandée, France, électricité, densité, utilité publique, prescription, avalanches, État, plan de zonage, document d'urbanisme, programme local de l'habitat, 2 février, edf gdf, papier, code de l'urbanisme, géomètre expert, Développement durable, risque naturel, 30 juillet, loi SRU, zones d'aménagement concerté, Esthétique, schéma de cohérence territoriale, 1987, zone rouge, pression, cadastre, étalement urbain, voirie,