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Liste articles sur assemblée constituante

  • Les départements français : présentation et histoire
    Les départements français : présentation et histoire

    Les départements français : présentation et histoire : s aussi en matière d'éducation et de contrôle du patrimoine. Histoire des départements français Les départements ont été créés le 4 mars 1790 par l'Assemblée constituante en remplacement des provinces de France. Ce nouveau découpage délimitait une portion de territoire assez petite pour être ...

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  • Les monuments historiques en France : présentation et histoire
    Les monuments historiques en France : présentation et histoire

    Les monuments historiques en France : présentation et histoire : "inscrits". Origines La notion de "monument historique" est apparue pour la première fois en 1790, dans un discours d’Aubin-Louis Millin devant l'assemblée constituante, à l'occasion de la démolition de la Bastille. Les premières opérations de sauvegarde et d'inventaire sont entreprises dès ...

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  • Le Panthéon : présentation et histoire
    Le Panthéon : présentation et histoire

    Le Panthéon : présentation et histoire : l'architecte Jacques Germain Soufflot et pose de la première pierre en 1764. L’édifice est achevé en 1790. A la mort de Mirabeau, en avril 1791, l'Assemblée constituante décide d’utiliser ce monument, qui n'est pas encore consacré comme église, comme Nécropole pour les "grands hommes" ayant ...

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  • La Cour de cassation : rôle et fonctionnement
    La Cour de cassation : rôle et fonctionnement

    La Cour de cassation : rôle et fonctionnement : est la plus haute juridiction de l'ordre judiciaire français. Cette institution, créée en 1804, a succédé au Tribunal de cassation mis en place par l’Assemblée Constituante en 1790. Son siège se trouve dans l’enceinte du Palais de Justice de Paris, au niveau du 5 quai de l'Horloge. Cette ...

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  • Les boulangers parisiens réquisitionnés en été
    Les boulangers parisiens réquisitionnés en été

    Les boulangers parisiens réquisitionnés en été : e lanterne de la place de Grève par la foule affamée et sa tête exhibée sur une pique dans les rues de Paris. C’est à la suite de cet événement que l'Assemblée Constituante a voté une loi martiale autorisant les autorités à réquisitionner les boulangers. Une tradition perpétuée Aujourd’hui ...

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