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Liste articles sur groupements de communes
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Le schéma de cohérence territoriale : présentation et objectifs
Le schéma de cohérence territoriale : présentation et objectifs : Présentation Le schéma de cohérence territoriale, généralement abrégé SCOT, est un document d'urbanisme permettant de planifier à moyen et long terme l’organisation d’un territoire et l’évolution des zones urbaines. Ce document fixe les orientations fondamentales de l’aménagement en vue de ...
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![Les impôts locaux : décrypter son avis d'imposition]( "Les impôts locaux : décrypter son avis d'imposition")
Les impôts locaux : décrypter son avis d'imposition
Les impôts locaux : décrypter son avis d'imposition : Principe des impôts locaux Les impôts locaux peuvent être perçus au profits des différentes collectivités territoriales (communes et groupements de communes, départements, régions). En pratique, un même Avis d'imposition rassemble les impôts perçus au profit de différentes collectivités. En ce ...
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![Culture : le nouveau label Capitale française de la culture en 5 questions]( "Culture : le nouveau label Capitale française de la culture en 5 questions")
Culture : le nouveau label Capitale française de la culture en 5 questions
Culture : le nouveau label Capitale française de la culture en 5 questions : 1- De quoi s'agit-il ? Le label Capitale française de la culture s’adresse aux communes ou groupements de communes de 20.000 à 200.000 habitants. Il est piloté et financé par le ministère de la Culture avec le soutien de la Caisse des Dépôts et mis en œuvre par la Réunion des musées ...
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Tags : culture, française, SCOT, impôts locaux, schéma de cohérence territoriale, communes, urbanisme, collectivités territoriales, Capitales européennes, SDAU, 8 octobre, PADD, français, Taxe foncière, Développement durable, Environnement, 31 décembre, France, code de l'urbanisme, édition, taux d'imposition, département, parcs nationaux, Galway, Handicap, inflation, Patrimoine naturel, Roselyne Bachelot, taxe d'habitation, document d'urbanisme, Littoral, région, carte communale, tourisme culturel, commune, DTA, Croatie, trésorerie, schémas directeurs, Accessibilite, départements, optique, 31 mars, bien immobilier, Montagne, enclaves, MIS, PLU, artiste, 1er janvier,
