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Liste articles sur DREAL

  • ZDE - Zone de développement éolien
    ZDE - Zone de développement éolien

    ZDE - Zone de développement éolien : ’une concertation et répondre aux attentes spécifiques de l’administration déconcentrée de l’Etat chargée de l’instruction, la DRIRE (ou désormais la DREAL). Le dossier de demande a pour objet de décrire la ZDE envisagée et de démontrer la faisabilité, l’opportunité et la conformité de la ZDE avec ...

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  • Nouvelle réglementation sur la vente de centrale électrique
    Nouvelle réglementation sur la vente de centrale électrique

    Nouvelle réglementation sur la vente de centrale électrique : ministratives exigées : négociations des conditions d’accès avec le gestionnaire de réseau, obtention du certificat d’obligation d’achat auprès de la DREAL, notification à EDF… Nouveau tarifs Pour autant, la complexité de la formule tarifaire de ce nouvel arrêté implique, comme pour les autres ...

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  • Le side-car : histoire et réglementation
    Le side-car : histoire et réglementation

    Le side-car : histoire et réglementation : t pourquoi la carte grise doit comporter la mention SIDE-CAR ou SOLO / SIDE-CAR. Il faut en faire une demande de réception à titre isolé auprès de la DREAL/DRIEE de son département. Les side-cars sont homologués pour le transport de 3 adultes maximum (2 passagers sur la moto et un dans le side). ...

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  • Propluvia : un site pour consulter la carte de la sécheresse
    Propluvia : un site pour consulter la carte de la sécheresse

    Propluvia : un site pour consulter la carte de la sécheresse : de situation hydrologique" est publié dans chaque région ou bassin par les directions régionales de l'environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) et au niveau national par la direction de l'eau et de la biodiversité du ministère du développement durable. Les arrêtés sécheresse ne ...

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