cadastre tous nos articles sur cadastre Rochefort urbanisme PLU commune

Tous nos articles sur le thème cadastre et Rochefort urbanisme PLU commune , simple et facile, trouvez l'article qui vous intéresses en quelques clicks ou bien cherchez l'article via le nuage de mots sur la thématique cadastre comprenant 7 articles sur le sujet cadastre

X cadastre 

Liste articles sur cadastre

  • Le cadastre : présentation, histoire et utilité
    Le cadastre : présentation, histoire et utilité

    Le cadastre : présentation, histoire et utilité : Qu'est-ce que le cadastre ? Le cadastre est un registre public permettant d’identifier les propriétés présentes sur un territoire, et notamment dans une commune. En France, ce registre est la propriété intellectuelle de la Direction Générale des Impôts (DGI). Il est composé de plans et de ...

    lire Le cadastre : présentation, histoire et utilité
  • Comment transformer des bureaux en logements ?
    Comment transformer des bureaux en logements ?

    Comment transformer des bureaux en logements ? : porteuse du bâtiment, vous devez demander un permis de construire sur Internet ou via un formulaire papier. Quelles sont les démarches auprès du cadastre ? On n’y pense pas toujours, mais le fait de transformer des bureaux en logements modifie le calcul de l'impôt foncier pour ce ...

    lire Comment transformer des bureaux en logements ?
  • Comment transformer des bureaux en logements ?
    L'achat d'un terrain, mode d'emploi

    L'achat d'un terrain, mode d'emploi : me et donc consultable en mairie. Superficie et COS La superficie indiquée dans le titre de propriété est indicative, de même que celle indiquée au cadastre. Avant l'achat d’un terrain, il est donc recommandé de faire appel à un Géomètre expert pour le mesurer précisément. Cette opération de ...

    lire L'achat d'un terrain, mode d'emploi
  • L'inspecteur des impôts : rôle et formation
    L'inspecteur des impôts : rôle et formation

    L'inspecteur des impôts : rôle et formation : ine informatique (Inspecteur Analyste et Inspecteur Programmeur de Système d'Exploitation), les lauréats suivent une formation à l'École nationale du cadastre de Toulouse. ...

    lire L'inspecteur des impôts : rôle et formation
  • Le débroussaillage : guide pratique
    Le débroussaillage : guide pratique

    Le débroussaillage : guide pratique : il ou les frais concernant la partie commune peuvent être partagés. Si vous ne connaissez pas l’identité de votre voisin, consultez les registres du cadastre. A noter : le non-respect de l’obligation de débroussaillage est sanctionnée par une amende, pouvant atteindre 30€ par m2 non ...

    lire Le débroussaillage : guide pratique
  • C'est quoi, la blockchain ?
    C'est quoi, la blockchain ?

    C'est quoi, la blockchain ? : ts ... En théorie, des blockchains pourraient remplacer la plupart des "tiers de confiance" que sont les banques, les notaires ou les registres du cadastre... Certains imaginent qu'elles pourraient aussi supplanter les plateformes collaboratives de type Uber ou Airbnb par exemple. Demain, ...

    lire C'est quoi, la blockchain ?
  • Rochefort : 5 choses à voir dans la ville et ses environs
    Rochefort : 5 choses à voir dans la ville et ses environs

    Rochefort : 5 choses à voir dans la ville et ses environs : , criques et sentiers, à parcourir à pied, à vélo ou même en calèche ! De sa côte occidentale, vous apercevrez le célèbre Fort boyard situé sur le cadastre de la commune d'Aix : Une publication partagée par Rochefort Océan Tourisme (@rochefortocean) le 18 Févr. 2018 à 11 :10 PST 5- ...

    lire Rochefort : 5 choses à voir dans la ville et ses environs

Tags : Rochefort, urbanisme, PLU, commune, bitcoin, Formulaire, lotissement, France, réserves naturelles, Internet, monnaie, Charente, Arsenal, finances publiques, oiseaux, Corderie Royale, porteuse, horloge, Île, transformation, nœuds, DGI, habitation, impôt foncier, Île Madame, Colbert, proposition de loi, fichiers, registres, permis de construire, immeuble, Façade, plan local d'urbanisme, frégate, gaz, administration fiscale, basse, unanimité, Port, risques naturels, cryptographiques, préfecture, députés, Eau, bitcoins, Littoral, préfet, sentiers, copropriété, LPO,