Le cadastre : présentation, histoire et utilité : sentes sur un territoire, et notamment dans une commune. En France, ce registre est la propriété intellectuelle de la Direction Générale des Impôts (DGI). Il est composé de plans et de fichiers : - les plans, allant majoritairement de l'échelle 1:500 à l'échelle 1:5000, représentent le ...
Le cadastre : présentation, histoire et utilitéExpatriation : les formalités avant de partir : e en fonction de votre lieu de résidence au 1er janvier. Pour plus d'informations vous pouvez consulter la page : http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/particuliers.impot?pageId=part_horsfrance&espId=1&sfid=1250 Les douanes Pour une expatriation dans un Etat membre de l'Union européenne, ...
Expatriation : les formalités avant de partirL'inspecteur des impôts : rôle et formation : finances publiques, chargée d'établir les impôts et de contrôler les déclarations. A noter : les services fiscaux, organisés précédemment par la DGI, ont fusionné avec le Trésor public. On parle désormais de "Direction générale des finances publiques" et d'inspecteur des finances publiques. ...
L'inspecteur des impôts : rôle et formationTags : cadastre, France, finances publiques, 1er janvier, Internet, protection sociale, passeport, fichiers, vaccinations, douanes, Automobile, Consulat, famille, Centre, visa, assurance, impôts locaux, administration fiscale, impôt, préfecture, Union européenne, contrôle fiscal, française, 2005, impôt foncier, ligne A, Alsace, euros, allemand, numérisation, généalogie, déclaration de revenus, sécurité sociale, registres, munitions, droit civil, 1750, casier judiciaire, Noisy-le-Grand, Guyane, Union, étangs, 1250, EDF-GDF, géomètres, géomètres-experts, biens culturels, dictionnaire, 2002, vaccination,