personnalité morale tous nos articles sur personnalité morale sicav France télécommunications France Télécom

Tous nos articles sur le thème personnalité morale et sicav France télécommunications France Télécom , simple et facile, trouvez l'article qui vous intéresses en quelques clicks ou bien cherchez l'article via le nuage de mots sur la thématique personnalité morale comprenant 3 articles sur le sujet personnalité morale

Liste articles sur personnalité morale

  • Les SICAV, Sociétés d'investissement à capital variable

    Les SICAV, Sociétés d'investissement à capital variable : , etc.), titres de créances négociables, repos et autres instruments financiers. Sur le plan juridique, les Sociétés d'investissement à capital variable ont une personnalité morale. La société dispose d'un conseil d'administration et ses actionnaires bénéficient d'un droit de vote à l'a ...

    lire Les SICAV, Sociétés d'investissement à capital variable
  • Histoire des télécommunications en France
    Histoire des télécommunications en France

    Histoire des télécommunications en France : e l’histoire des télécommunications en France est le 1er janvier 1988 : la Direction générale des télécommunications est alors rebaptisée France Télécom. Avec la loi du 2 juillet 1990, France Télécom devient un exploitant de droit public, doté d'une personnalité morale distincte ...

    lire Histoire des télécommunications en France
  • Associations et fondations : des démarches simplifiées
    Associations et fondations : des démarches simplifiées

    Associations et fondations : des démarches simplifiées : la suppression de l'obligation de tenir un registre spécial actant des modifications et changements d'une association - la possibilité de transformer, sans dissolution, des fondations dotées de la personnalité morale en fondations reconnues d'utilité publique (FRUP) - la création d'un f ...

    lire Associations et fondations : des démarches simplifiées

Tags : sicav, France, télécommunications, France Télécom, CNET, téléphone, Journal Officiel, Sociétés d'investissement à capital variable, télégraphe, 24 juillet, épargne, ordonnance, obligations, fcp, valeurs mobilières, assurance, Internet, société d'investissement à capital variable, Minitel, salariés, 1985, 1er janvier, gouvernement, associations cultuelles, PEE, phares, GSM, conseil d'administration, 1975, Assurance vie, 1993, cpr, 1878, 1998, 22 juillet, réseau de télécommunications, secteur économique, droit, 1972, télétexte, capitalisation, optique, 1990, Ptt, nationalisation, sous-préfectures, Norme, instruments financiers, visiophonie, privatisation,