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Liste articles sur La Haye

  • La Cour européenne des droits de l'homme : guide pratique
    La Cour européenne des droits de l'homme : guide pratique

    La Cour européenne des droits de l'homme : guide pratique : n européenne. La CEDH ne doit pas non plus être confondue avec la Cour internationale de justice (organe judiciaire des Nations Unies qui siège à La Haye). ...

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  • La Cour pénale internationale : présentation, histoire, missions
    La Cour pénale internationale : présentation, histoire, missions

    La Cour pénale internationale : présentation, histoire, missions : internationale. La CPI est une organisation internationale indépendante, qui n'appartient pas au système des Nations Unies. Son siège se trouve à La Haye, aux Pays Bas mais les procès peuvent se dérouler en tous lieux. Histoire de la Cour pénale internationale La création de la Cour pénale ...

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  • Qu'est-ce que l'OIAC ?
    Qu'est-ce que l'OIAC ?

    Qu'est-ce que l'OIAC ? : le chargée de faire appliquer la Convention internationale sur les armes chimiques (CIAC). Cette organisation méconnue du grand public est basée à La Haye aux Pays-Bas. Elle est dirigée par le diplomate turc Ahmet Uzumcu depuis 2010. Elle est aussi appelée Organisation for the prohibition of ...

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Tags : européenne, Convention, droits de l'homme, Cour pénale internationale, armes chimiques, 1998, OIAC, CEDH, CPI, droit, 2003, Conseil de l'Europe, munitions, 1959, 1993, crimes contre l'humanité, génocide, Rome, Cour Internationale de Justice, crimes de guerre, guerre, 1997, Nations unies, génocides, 2002, conteneurs, prix Nobel, statut de Rome, Union européenne, arsenaux, droits fondamentaux, tribunaux de Nuremberg, arme chimique, religion, 11 avril, Cour de justice de l'Union, OPCW, Strasbourg, crime de guerre, Angola, 1953, ex-Yougoslavie, syrien, peine de mort, Pays-Bas, traité international, Parlement, conscience, 17 juillet, gilet pare-balles,