Conformité tous nos articles sur Conformité assurance Prix France Securite

Tous nos articles sur le thème Conformité et assurance Prix France Securite , simple et facile, trouvez l'article qui vous intéresses en quelques clicks ou bien cherchez l'article via le nuage de mots sur la thématique Conformité comprenant 17 articles sur le sujet Conformité

En lire plus fermer

X Conformité

Liste articles sur Conformité

Jeux vidéo, musique, VOD : la garantie légale de conformité est étendue aux contenus numériques

Jeux vidéo, musique, VOD : la garantie légale de conformité est étendue aux contenus numériques : En quoi consiste cette garantie ? Selon le Code de la Consommation, les commerçants sont tenus de garantir les consommateurs contre les défauts de conformité des biens qu’ils leur vendent. La garantie légale de conformité s'applique dans les cas suivants : • le produit vendu n'est pas ...
Jeux vidéo, musique, VOD : la garantie légale de conformité est étendue aux contenus numériques
Universe : La Start-up Lituanienne Qui Révolutionne L’investissement Grâce à la Blockchain

Universe : La Start-up Lituanienne Qui Révolutionne L’investissement Grâce à la Blockchain : iverse et s’appuyer sur un système d’Oracle pour comparer les valorisations et assurer la solvabilité de la société. Un Cadre Réglementaire Solide et Conformité aux Normes Européennes Pour assurer une sécurité optimale, Universe a intégré la conformité réglementaire au cœur de sa stratégie, se ...
Universe : La Start-up Lituanienne Qui Révolutionne L’investissement Grâce à la Blockchain
L'assurance villégiature pour des vacances sereines

L'assurance villégiature pour des vacances sereines : surance vous protège aussi dans les cas suivants : • annulation du séjour • mauvaises surprises à l'arrivée (transaction frauduleuse ou non conformité du bien loué) • litige avec le propriétaire • imprévus (bagages volés, endommagés ou perdus, interruption de séjour). ...
L'assurance villégiature pour des vacances sereines
La publicité pour les énergies fossiles est désormais interdite

La publicité pour les énergies fossiles est désormais interdite : tifiée par le fait que les tarifs réglementés de vente (TRV) sont ouverts à la concurrence jusqu'en juillet 2023 et que la loi française doit être en conformité avec le droit européen. Par ailleurs, la promotion des placements sur les énergies fossiles reste autorisée. L'interdiction ne ...
La publicité pour les énergies fossiles est désormais interdite
Immobilier neuf : comment bien choisir son promoteur immobilier ?

Immobilier neuf : comment bien choisir son promoteur immobilier ? : enant à bien d’autres opérations immobilières ? • Les anciens clients ont-ils publié en ligne des avis favorables sur la qualité des biens, leur conformité au plan et le respect des délais ? • Ce promoteur bénéficie-t-il de labels comme NF Habitat ? • A-t-il reçu des récompenses et ...
Immobilier neuf : comment bien choisir son promoteur immobilier ?
Chasseurs : comment déclarer vos armes sur le SIA ?

Chasseurs : comment déclarer vos armes sur le SIA ? : es visiteurs intéressés pourront être accompagnés pour créer leur compte ou pour y faire des modifications si besoin. Ils pourront alors se mettre en conformité avec la nouvelle obligation pour les chasseurs de déclarer leurs armes. ...
Chasseurs : comment déclarer vos armes sur le SIA ?
Google Bard : 5 choses à savoir sur l'IA de Google

Google Bard : 5 choses à savoir sur l'IA de Google : déjà interroger ce chatbot en anglais, en japonais ou en coréen depuis le mois de mars. Ce décalage de 4 mois s'explique par un travail de mise en conformité à la réglementation européenne sur la protection des données personnelles. En Europe, les utilisateurs de Bard ont la possibilité de ...
Google Bard : 5 choses à savoir sur l'IA de Google
Abonnement à la salle de sport : 5 points à vérifier

Abonnement à la salle de sport : 5 points à vérifier : te obligation est importante pour permettre aux consommateurs de faire plus facilement un comparatif entre les différentes salles de sport. 2- La conformité du contrat Lors d'un abonnement à la salle de sport, le responsable de la salle de fitness doit communiquer aux clients de manière lisible ...
Abonnement à la salle de sport : 5 points à vérifier
Aides à la rénovation énergétique : comment éviter les arnaques ?

Aides à la rénovation énergétique : comment éviter les arnaques ? : sance de l'offre de crédit, du coût total du prêt et des modalités de remboursement. Avant de signer la réception des travaux, vérifiez aussi leur conformité. Assurez-vous, entre autres, que les équipements installés correspondent bien au devis. 5- Faites-vous aider en cas de problème. Si ...
Aides à la rénovation énergétique : comment éviter les arnaques ?
Choisir son matériel électrique : offres et conseils

Choisir son matériel électrique : offres et conseils : de prendre en compte des critères de qualité, de durabilité et d'accessibilité des produits. Au moment de l'achat, vérifiez toujours : • la conformité du matériel à la réglementation et aux normes de sécurité. • les délais et les frais de livraison. • la réputation de la marque ...
Choisir son matériel électrique : offres et conseils
Brocante et vide-grenier : quelles sont les règles à respecter ?

Brocante et vide-grenier : quelles sont les règles à respecter ? : À noter : comme les vendeurs ne sont pas des professionnels, les achats effectués dans les vide-greniers ne bénéficient pas de la garantie légale de conformité. Avant d'acheter un produit sur une brocante, vérifiez toujours qu'il fonctionne. Le vendeur doit vous donner la possibilité de le tester ...
Brocante et vide-grenier : quelles sont les règles à respecter ?
Qu’est-ce qu’un bon complément alimentaire ?

Qu’est-ce qu’un bon complément alimentaire ? : ants constituent une garantie supplémentaire de qualité et de sécurité pour l’utilisateur. Ils permettent de vérifier l’absence de contaminants et la conformité du produit aux dosages annoncés. Les entreprises transparentes comme Nutri&Co mettent à disposition les analyses qualité de chaque produit ...
Qu’est-ce qu’un bon complément alimentaire ?
Utilisation de Dashcams en France : Ce que Dit la Loi et les Pratiques Recommandées

Utilisation de Dashcams en France : Ce que Dit la Loi et les Pratiques Recommandées : ashcams continue de croître, il est essentiel de rester informé sur les évolutions législatives et les bonnes pratiques pour une utilisation en toute conformité ...
Utilisation de Dashcams en France : Ce que Dit la Loi et les Pratiques Recommandées
Facturation électronique : ce qu’il faut absolument savoir avant 2026

Facturation électronique : ce qu’il faut absolument savoir avant 2026 : nvironnement existant :Assurez-vous que la solution s’intègre facilement à vos ERP et logiciels comptables pour éviter les doublons et les ressaisies.Conformité légale :Optez pour un outil agréé par l’administration française et qui respecte toutes les normes (PDP, Chorus, etc.).Vérifiez qu’il soit ...
Facturation électronique : ce qu’il faut absolument savoir avant 2026
Pourquoi le marché automobile de l'occasion est-il particulièrement intéressant ?

Pourquoi le marché automobile de l'occasion est-il particulièrement intéressant ? : ns de garantie, des services de reprise ou encore la possibilité de remboursement sous condition. Vous bénéficiez en plus de la garantie légale de conformité si vous passez par un professionnel, et d'un droit de recours en cas de vice caché, y compris entre particuliers (même si la procédure est ...
Pourquoi le marché automobile de l'occasion est-il particulièrement intéressant ?
Installation de poêle à bois, erreurs à éviter et bonnes pratiques

Installation de poêle à bois, erreurs à éviter et bonnes pratiques : es distances, les matériaux admissibles, la hauteur et la configuration du conduit. Un installateur certifié RGE Qualibois assure non seulement la conformité technique mais ouvre droit aux aides financières : MaPrimeRénov’TVA réduite à 5,5 %Éco-prêt à taux zéro - Exemple : un particulier qui ...
Installation de poêle à bois, erreurs à éviter et bonnes pratiques
Comment choisir le meilleur paysagiste à Caen en 2025 : critères, devis, délais

Comment choisir le meilleur paysagiste à Caen en 2025 : critères, devis, délais : s proposons une grille de lecture. Les critères ci-dessous reposent sur des éléments vérifiables, comme les qualifications métier, les assurances, la conformité réglementaire et la qualité du suivi. Les labels de la filière paysagère existent et peuvent aider, tout comme les certificats d'usage des ...
Comment choisir le meilleur paysagiste à Caen en 2025 : critères, devis, délais