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Liste articles sur 1334

  • Le diagnostic amiante

    Le diagnostic amiante : Législation en vigueur Le Code de la Santé Publique reprend dans les articles R. 1334-14 à R. 1334-29, R. 1336-2 à R. 1336-5 et annexe 13-9 les dispositions réglementaires relatives à la protection de la population contre les risques sanitaires liés à l’amiante dans les immeubles bâtis. ...

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  • Le diagnostic plomb et le constat de risque d'exposition au plomb

    Le diagnostic plomb et le constat de risque d'exposition au plomb : ésentation Le diagnostic plomb consiste à établir un constat de risque d’exposition au plomb ou CREP. Ce constat de risque, défini à l’article L. 1334-5 du code de la santé publique, a pour but de déterminer si il y a un risque d’exposition au plomb dans un logement. Les résultats ...

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