Comite de defense des proprietaires de terrains a mazeley (cdpt) association Accompli obligations secteur rural urbanisation vienne Mazeley
Informations et situation de l'association Comite de defense des proprietaires de terrains a mazeley (cdpt) Défense des contribuables dans la ville de Mazeley. thèmes : Accompli, obligations, secteur rural, urbanisation, vienne
20 Rue de Dompaire 88150 Mazeley 88150 Mazeley
Présentation association : Comite de defense des proprietaires de terrains a mazeley (cdpt)
( Accompli obligations secteur rural urbanisation vienne )
- Siège de l'association :
20 Rue de Dompaire 88150 Mazeley
- Date de création : 24/09/2013
- Date de publication : 05/10/2013
- Date de dernière modification : 24/09/2013
- RNA : W881003919
- Type : Economie et développement local
- Objet de l'association : aider et apporter sur le territoire de Mazeley une assistance bénévole aux personnes mise en situation difficile de part d'éventuelles modifications du plan d'occupation des sols, aujourd'hui appelé, Plan Local d'Urbanisation, veiller également aux intérêts individuels tout en prenant en compte celui du collectif communal, pour ce faire, il veille à la maintenance de la qualité de la vie en secteur rural, il s'oppose aux obligations de fait et refuse la pratique du fait accompli d'où qu'elle vienne
- Accompli, obligations, secteur rural, urbanisation, vienne,
Questions / réponses Comite De Defense Des Proprietaires De Terrains A Mazeley (cdpt)
Le siège de l'association Comite De Defense Des Proprietaires De Terrains A Mazeley (cdpt) se situe dans la ville de Mazeley : 20 Rue de Dompaire 88150 Mazeley
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
🎯 Quel est l'objet de l'association Comite De Defense Des Proprietaires De Terrains A Mazeley (cdpt)
L'objet déclaré de l'association Comite De Defense Des Proprietaires De Terrains A Mazeley (cdpt) est : aider et apporter sur le territoire de Mazeley une assistance bénévole aux personnes mise en situation difficile de part d'éventuelles modifications du plan d'occupation des sols, aujourd'hui... ...
