Ogec sacrÉ coeur association Catholique accords article autorite canonique Saint-Mars-la-Jaille

Informations et situation de l'association Ogec sacrÉ coeur Organisme de gestion d'établissement d'enseignement général . dans la ville de Saint-Mars-la-Jaille. thèmes : catholique, accords, Article, Autorite, canonique, droit français, Enseignement, français, France, RESPECT, Sein

26 Rue de Bretagne (Saint-Sulpice-des-Landes) 44540 Vallons-de-l'Erdre 44540 Saint-Mars-la-Jaille

plan association Ogec SacrÉ Coeur Vallons-de-l'Erdre

Présentation association : Ogec sacrÉ coeur

( catholique accords Article Autorite canonique droit français Enseignement français France RESPECT Sein )

Informations :
  • Siège de l'association :

    26 Rue de Bretagne (Saint-Sulpice-des-Landes) 44540 Vallons-de-l'Erdre

  • Date de création : 05/10/1951
  • Date de publication : 20/10/1951
  • Date de dernière modification : 29/06/2023
  • RNA : W444000365
  • Type : Education et formation
  • Objet de l'association : L'association a pour objectif de respecter le droit français, le statut de l'enseignement catholique en France, les décisions du comité national de l'enseignement catholique et les accords conclus en son sein. Elle est également chargée de gérer juridiquement les établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente, conformément à l'article 134 des statuts de l'enseignement catholique.
  • catholique Saint-Mars-la-Jaille, accords, Article, Autorite, canonique, droit français, Enseignement, français, France Saint-Mars-la-Jaille, RESPECT Saint-Mars-la-Jaille, Sein,

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Questions / réponses Ogec SacrÉ Coeur

📍Quelle est l'adresse de l'association Ogec SacrÉ Coeur à Saint-Mars-la-Jaille

Le siège de l'association Ogec SacrÉ Coeur se situe dans la ville de Saint-Mars-la-Jaille : 26 Rue de Bretagne (Saint-Sulpice-des-Landes) 44540 Vallons-de-l'Erdre
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association

🎯 Quel est l'objet de l'association Ogec SacrÉ Coeur

L'objet déclaré de l'association Ogec SacrÉ Coeur est : L'association a pour objectif de respecter le droit français, le statut de l'enseignement catholique en France, les décisions du comité national de l'enseignement catholique et les accords conclus... ...