Loi Besançon Associations Loi Besançon : 3 associations
Liste des associations Loi de Besançon : 3 associations Loi de ce type dans la ville de Besançon
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ASSOCIATION REGIONALE DES ENTREPRISES DU PATRIMOINE VIVANT BOURGOGNE FRANCHE-COMTE (A.R.E.P.V. BOURGOGNE FRANCHE-COMTE)
46 Avenue Villarceau 25000 Besançon
ASSOCIATION REGIONALE DES ENTREPRISES DU PATRIMOINE VIVANT BOURGOGNE FRANCHE-COMTE (A.R.E.P.V. BOURGOGNE FRANCHE-COMTE) : 2 août, 2005, 2006, 23 mai, Actions, Août 2005, article 23, Associations, attractivité, Bourgogne, Buts, Clientèle, collectivités locales, collectivités territoriales, Communication, conservation, décret, Défense, Développement, Économique, entreprise, EPV, export, français, France, Franche-Comté, Image, International, La défense, Label, Label Entreprise Du Patrimoine Vivant, Les Ventes, Loi, manufactures, Matière, Mediaș, Ouverture, parrainages, PME, politiques sociales, Production, Profit, Promotion, Recherche, région, régionales, Représentation, réseau, rse, sauvegarde, Savoir-faire, Secteurs économiques, Services, Tourisme, ventes directes, VIVANT
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CAISSE DES RÈGLEMENTS PÉCUNIAIRES DES AVOCATS DE L'EST (CARPA DE L'EST)
CAISSE DES RÈGLEMENTS PÉCUNIAIRES DES AVOCATS DE L'EST (CARPA DE L'EST) : 10 juillet, 1991, 647, aide juridique, assurances, avocats, Clients, Conventionnel, Décrets, Développement, formation professionnelle, futurs, Invalides, Juillet 1991, Justice, Les saisies, Loi, ordre, professionnel, Profit, Propres, Retraite, saisies immobilières, Séquestré, souscription
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ASSOCIATION MUSULMANE DE BESANCON
10 chemin de vieilley 25000 Besançon
ASSOCIATION MUSULMANE DE BESANCON : 16 août, 16 mars, 1901, 1905, 1906, 9 décembre, Août, association, association cultuelle, Buts, Culte, culte musulman, Décembre, Décrets, l'association cultuelle, La séparation, Loi, musulman, musulmans, orthodoxe, sunnite, Transaction