Ogec sacre-coeur association Catholique collectivités territoriales convention culture droit français Mouthe
Informations et situation de l'association Ogec sacre-coeur Organisme de gestion d'établissement d'enseignement général . dans la ville de Mouthe. thèmes : catholique, collectivités territoriales, Convention, culture, droit français, éducation, français, Jouissance, La Culture, Realisation, RESPECT, Sein
19 Rue Cart Broumet 25240 Mouthe 25240 Mouthe
Présentation association : Ogec sacre-coeur
( catholique collectivités territoriales Convention culture droit français éducation français Jouissance La Culture Realisation RESPECT Sein )
- Siège de l'association :
19 Rue Cart Broumet 25240 Mouthe
- Date de création : 15/02/2016
- Date de publication : 27/02/2016
- Date de dernière modification : 12/10/2021
- RNA : W253001611
- Siren : 778333849
- Type : Education et formation
- Objet de l'association : assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente dans le respect du droit français d'une part, des accords conclus au sein de l'enseignement catholique d'autre part ; se livrer à toute activité de gestion se rapportant directement ou indirectement, à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes et d'une manière générale se livrer à toute activité en lien avec son objet principal ; elle pourra passer convention avec l'Etat, les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellement à son objet ; elle pourra acquérir tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance
- catholique, collectivités territoriales, Convention, culture, droit français, éducation Mouthe, français, Jouissance, La Culture, Realisation Mouthe, RESPECT Mouthe, Sein Mouthe,
Questions / réponses Ogec Sacre-coeur
Le siège de l'association Ogec Sacre-coeur se situe dans la ville de Mouthe : 19 Rue Cart Broumet 25240 Mouthe
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Ogec Sacre-coeur est : assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente dans le respect du droit français d'une part, des accords conclus au sein de... ...
