Organisme de gestion de l'enseignement catholique de l'ecole saint joseph association Catholique collectivités territoriales convention culture droit français Jujurieux
Informations et situation de l'association Organisme de gestion de l'enseignement catholique de l'ecole saint joseph Organisme de gestion d'établissement d'enseignement général . dans la ville de Jujurieux. thèmes : catholique, collectivités territoriales, Convention, culture, droit français, éducation, français, France, Jouissance, La Culture, Realisation, RESPECT, Sein
21 Rue Claude Joseph Bonnet 01640 Jujurieux 01640 Jujurieux
Présentation association : Organisme de gestion de l'enseignement catholique de l'ecole saint joseph
( catholique collectivités territoriales Convention culture droit français éducation français France Jouissance La Culture Realisation RESPECT Sein )
- Siège de l'association :
21 Rue Claude Joseph Bonnet 01640 Jujurieux
- Date de création : 26/07/1904
- Date de publication : 10/08/1906
- Date de dernière modification : 14/02/2023
- RNA : W014000391
- Type : Education et formation
- Objet de l'association : L'association a pour objectif de respecter le droit français, le statut de l'enseignement catholique en France, les décisions du comité national de l'enseignement catholique et les accords conclus en son sein. Elle est chargée de gérer les établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente et peut s'engager dans des activités liées à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture. Elle peut également passer des conventions avec l'Etat, les collectivités territoriales et tout organisme concourant à son objet, ainsi que d'acquérir tous les biens nécessaires à la réalisation de son projet.
- catholique, collectivités territoriales, Convention, culture, droit français, éducation Jujurieux, français, France, Jouissance, La Culture, Realisation, RESPECT Jujurieux, Sein,
Questions / réponses Organisme De Gestion De L'enseignement Catholique De L'ecole Saint Joseph
Le siège de l'association Organisme De Gestion De L'enseignement Catholique De L'ecole Saint Joseph se situe dans la ville de Jujurieux : 21 Rue Claude Joseph Bonnet 01640 Jujurieux
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Organisme De Gestion De L'enseignement Catholique De L'ecole Saint Joseph est : L'association a pour objectif de respecter le droit français, le statut de l'enseignement catholique en France, les décisions du comité national de l'enseignement catholique et les accords conclus... ...
