Association saint-joseph association Catholique collectivités territoriales convention culture droit français Besançon
Informations et situation de l'association Association saint-joseph Organisme de gestion d'établissement d'enseignement général . dans la ville de Besançon. thèmes : catholique, collectivités territoriales, Convention, culture, droit français, éducation, français, Jouissance, La Culture, Realisation, RESPECT, Sein
28 Avenue Fontaine-Argent 25000 Besançon 25000 Besançon
Présentation association : Association saint-joseph
( catholique collectivités territoriales Convention culture droit français éducation français Jouissance La Culture Realisation RESPECT Sein )
- Siège de l'association :
28 Avenue Fontaine-Argent 25000 Besançon
- Date de création : 08/12/1970
- Date de publication : 29/12/1970
- Date de dernière modification : 03/03/2022
- RNA : W251001428
- Siren : 490278256
- Type : Education et formation
- Objet de l'association : dans le respect du droit français d'une part, des accords conclus au sein de l'enseignement catholique d'autre part, assumer juridiquement la propriété d'établissements d'enseignement fondés par l'autorié canonique compétente ; elle facilitera toute activité se rapportant directement ou indirectement, à l'éducation, lenseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes ; elle procédera à toute opérations sur le patrimoine dont elle est propriétaire aux fins de mise à disposition de locaux aux établissements d'enseignement catholique et pourra acquérir tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance ; elle pourra passer convention avec l'Etat, les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellement à son objet
- catholique Besançon, collectivités territoriales Besançon, Convention Besançon, culture Besançon, droit français, éducation Besançon, français Besançon, Jouissance Besançon, La Culture Besançon, Realisation Besançon, RESPECT Besançon, Sein Besançon,
Questions / réponses Association Saint-joseph
Le siège de l'association Association Saint-joseph se situe dans la ville de Besançon : 28 Avenue Fontaine-Argent 25000 Besançon
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Association Saint-joseph est : dans le respect du droit français d'une part, des accords conclus au sein de l'enseignement catholique d'autre part, assumer juridiquement la propriété d'établissements d'enseignement fondés par... ...
