Association saint-joseph association Catholique collectivités territoriales convention culture droit français Besançon

Informations et situation de l'association Association saint-joseph Organisme de gestion d'établissement d'enseignement général . dans la ville de Besançon. thèmes : catholique,collectivités territoriales,Convention,culture,droit français,éducation,français,Jouissance,La Culture,Realisation,RESPECT,Sein

28 Avenue Fontaine-argent 25000 Besançon Besançon

Présentation association : Association saint-joseph

( catholique collectivités territoriales Convention culture droit français éducation français Jouissance La Culture Realisation RESPECT Sein )

Informations :
  • Siège de l'association :

    28 Avenue Fontaine-argent 25000 Besançon

  • Date de création : 08/12/1970
  • Date de publication : 29/12/1970
  • Date de dernière modification : 14/12/2009
  • RNA : W251001428
  • Siren : 490278256
  • Type : Education et formation
  • Objet de l'association : dans le respect du droit français d'une part, des accords conclus au sein de l'enseignement catholique d'autre part, assumer juridiquement la propriété d'établissements d'enseignement fondés par l'autorié canonique compétente ; elle facilitera toute activité se rapportant directement ou indirectement, à l'éducation, lenseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes ; elle procédera à toute opérations sur le patrimoine dont elle est propriétaire aux fins de mise à disposition de locaux aux établissements d'enseignement catholique et pourra acquérir tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance ; elle pourra passer convention avec l'Etat, les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellement à son objet
  • catholique Besançon, collectivités territoriales Besançon, Convention Besançon, culture Besançon, éducation Besançon, français Besançon, Jouissance Besançon, La Culture Besançon, Realisation Besançon, RESPECT Besançon, Sein Besançon,

Avis

Devenez membre pour donner votre avis !

Donner votre avis

Questions / réponses Association Saint-joseph

Le siège de l'association Association Saint-joseph se situe dans la ville de Besançon : 28 Avenue Fontaine-argent 25000 Besançon
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association

L'objet déclaré de l'association Association Saint-joseph est : dans le respect du droit français d'une part, des accords conclus au sein de l'enseignement catholique d'autre part, assumer juridiquement la propriété d'établissements d'enseignement fondés par... ...