Ogec de l'École sacrÉ coeur saint aignan sur roe association Catholique collectivités territoriales convention culture droit français Saint-Aignan-sur-Roë
Informations et situation de l'association Ogec de l'École sacrÉ coeur saint aignan sur roe Organisme de gestion d'établissement d'enseignement général . dans la ville de Saint-Aignan-sur-Roë. thèmes : catholique, collectivités territoriales, Convention, culture, droit français, éducation, français, France, La Culture, RESPECT, Sein
3 Boulevard Charles de Gaulle 53390 Saint-Aignan-sur-Roë 53390 Saint-Aignan-sur-Roë
Présentation association : Ogec de l'École sacrÉ coeur saint aignan sur roe
( catholique collectivités territoriales Convention culture droit français éducation français France La Culture RESPECT Sein )
- Siège de l'association :
3 Boulevard Charles de Gaulle 53390 Saint-Aignan-sur-Roë
- Date de création : 22/07/1948
- Date de publication : 13/08/1948
- Date de dernière modification : 24/11/2022
- RNA : W531000019
- Type : Education et formation
- Objet de l'association : l?organisme de gestion (ogec) a pour objet, dans le respect du droit français d?une part, du statut de l?enseignement catholique en france, des décisions du comité national de l?enseignement catholique , des accords conclus en son sein d?autre part, d?assumer juridiquement la gestion d?établissements d?enseignement fondés par l?autorité canonique compétente ; l?ogec peut se livrer à toute activité de gestion se rapportant directement ou indirectement, à l?éducation, l?enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes et d?une manière générale se livrer à toute activité en lien avec son objet principal ; l?ogec peut passer convention avec l?état, les collectivités territoriales ainsi qu?avec tout organisme concourant même partiellement à son objet
- catholique, collectivités territoriales, Convention, culture, droit français, éducation, français, France, La Culture, RESPECT, Sein,
Questions / réponses Ogec De L'École SacrÉ Coeur Saint Aignan Sur Roe
Le siège de l'association Ogec De L'École SacrÉ Coeur Saint Aignan Sur Roe se situe dans la ville de Saint-Aignan-sur-Roë : 3 Boulevard Charles de Gaulle 53390 Saint-Aignan-sur-Roë
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Ogec De L'École SacrÉ Coeur Saint Aignan Sur Roe est : l?organisme de gestion (ogec) a pour objet, dans le respect du droit français d?une part, du statut de l?enseignement catholique en france, des décisions du comité national de l?enseignement... ...
